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Procès ayant opposé Smelody2 à la mairie de Argentan.
Smelody2 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 06/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
* Le Procureur s'avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis pour une affaire d'esclavagisme, datant du 29 Décembre 1456.
Oui oui il y a longtemps, mais nous n'avons pas oublier !
Dame Smelody2, vous avez embauché Messire Belopheron pour un salaire de 20 écus et 19 points de caractéristiques. Le grille des salaires, affiché en mairie, précise que le salaire aurait du être de 21 écus.
Je vous lis cette grille.
Décret de la grille des salaires
Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon.
Cette grille prendra effet sous jour franc.
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Et maintenant, je cite la loi concernant l'esclavagisme.
Chapitre 3 � De l�esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu�un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l�emprise d�un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
Voilà, je crois que tout est dit. J'appelle maintenant l'accusé, ainsi que la victime pour son témoignage.
Hardcore,
Le 19 Mars 1457.
j'avais proposé à l'agent qui avait ces fonctions à ce moment là un rendez-vous pour régler cette erreur de salaire mais cette personne m'avait répondu qu'elle n'était pas disponible je lui ai donc demandé de me fixer dans ce cas un rendez-vous que ça serait plus simple, j'attends toujours sa réponse qui ne m'a jamais été faites
Bon...
La victime ne c'est pas présenté pour nous donner ça version, la votre étant plausible, je demande une relaxe, tant pis pour la victime, qui aurait du se manifesté.
Hardcore,
Le Avril 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Leello soupira en voyant la date de l�infraction *
Bonjour à tous !
Il semblerait chère dame qu�il s�agisse en effet d�une simple erreur et non d�un acte réfléchit et malveillant puisque vous n�avez pas recommencé depuis.
De plus votre victime ne se présentant pas nous allons estimer que le remboursement ne l�intéresse pas.
J�aurai apprécié que vous citiez l�agent qui n�a pas prit le temps de vous consacrer quelques minutes afin de vous permettre un règlement à l�amiable.
Sachez que si cela devait se reproduire il vous est possible de vous mettre en contact avec votre victime directement ou avec le maire du village de façon à éviter de vous retrouver en procès.
Je vais suivre Messire le Procureur dans cette affaire et prononcer la relaxe.
Bonne continuation Dame.
* Leello se leva et se dirigea vers la sortie saluant l�assemblée *
Leello
Juge d�Alençon
Le 6 Avril 1457
Le prévenu a été relaxé.