 |
|
Procès ayant opposé Pelo au Duché d'Alençon
Pelo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 06/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Le Procureur s�avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Frontière fermée, procès à la chaine�
Messire Pelo, vous êtes accusée de non respect d�un décret Ducal, par votre seul présence sur nos terres. Et oui les frontières sont fermées, et malgré les courriers de notre Prévôt, Messire Nounoursfred, auxquels vous n�avez point répondu, vous êtes resté en Alençon.
Je rappel le décret en vigueur et visible sur le panneau d�annonce :
Nous, Belialith Ypriex, Régente de l'Alençon, au vu des événements Actuels sévissant dans le royaume de France déclarons se qui suit:
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par la régente,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 21 Mars, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Faict au Chasteau d'Alençon
Le 21 Mars de l'an de grâce 1457
Bélialith Ypriex
Régente de l'Alençon
Et maintenant, la loi sur le non respect de ce décret :
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Voilà, je laisse maintenant la parole à l�accusé.
Hardcore,
Le 27 Mars 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, comme le précédent, et celui qui l'a précédé, 15 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Leello s�avança *
Bonjour !
Ah un visiteur en panne de pigeon. Et bien les frontières fermées il faut prévoir et surtout savoir être présent lorsqu�il faut l�être.
Hors c�était le moment ou jamais de venir plaider votre cause.
Voici votre peine, vous allez vous acquitter d�une amende de 15 écus comme demandé par messire le procureur.
* Leello referma le dossier et salua l�assemblée en sortant. *
Leello
Juge d�Alençon
Le 6 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus