* Le Procureur s'avance à la barre *

Tous ! Bonjour.

Nous voilà réunis pour une nouvelle affaire d'esclavagisme. Décidément, les hommes n'arréteront jamais d'en exploiter d'autres.

Messire Jeffdedio, vous avez embauché Dame Jeanne.de.fontenoy pour 15 écus et avec 10 points de caractéristiques. La grille des salaires en vigueur dit que pour tant de points, le minimum pour le salaire est de 19 écus.

Je cite la grille des salaires :

Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon.
Cette grille prendra effet sous jour franc.

- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus

Et maintenant la loi sur l'esclavagisme :

Chapitre 3 � De l�esclavagisme
(«Acte de mise en esclavage de quelqu�un qui se trouve ainsi sous la
dépendance absolue, sous la domination, sous l�emprise d�un maître », «
Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé
par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La
peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le
salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec
en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de
prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.

Voilà, j'appel l'accusé pour sa plaidoirie, et la victime pour son témoignage.

Hardcore,
Le 22 Mars 1457.

Je plaide coupable. Et en suis désolé. Je me tiendrai dorénavant au courant des grilles de salaire. Mais, à ma décharge, le mode d'embauche est source d'erreurs, on a vite fait d'embaucher quelqu'un pour le salaire de base inscrit d'office, cela doit changer!!

Alors, trés bien, vous avouez vos faits, et vous vous en escusez. L'accusé model !

Quand au mode d'embauche, je ne peux rien y faire.

Je demande donc, le remboursement de la victime et 5 écus d'amende pour frai de dossiers.

Hardcore,
Le 2 Avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas présentée.

La personne intéressée ne s'est pas présentée.

* Leello écoutait avec attention l�accusé qui avait pris la peine de se déplacer. Chose qui se faisait rare ces dernier temps.*

Bonjour à tous !

Bien vous reconnaissez les faits messire, ceci est tout à votre honneur.
Comme l�a précisé messire le procureur nous ne pouvons rien changer sur le mode d�embauche.
Il faut être précis lors du dépôt de l�annonce.

En revanche vous avez très souvent la possibilité de trouver un arrangement à l�amiable avant de vous trouver en ces murs.

Vous semblez être de bonne volonté, donc la justice alençonnaise va se montrer clémente. Votre peine sera bien évidemment le remboursement de votre victime accompagnée de 3 écus de frais de dossier.

Bonne continuation messire.

* Leello salua l�assemblée et quitta la salle du tribunal *

Leello
Juge d�Alençon
Le 8 Avril 1457