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Procès ayant opposé Bab2008 à la mairie de Verneuil.
Bab2008 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 08/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
*Le Procureur s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis pour une affaire d�esclavagisme, le 17 Mars 1547, Messire Bab2008, qui est deja venu nous rendre visite, a embauché Messire Padle pour le salaire de 14 écus. Infraction constaté par Messire Cyrille13, qui n�a reçu aucune réponse à son courrier de proposition d�arrangement à l�amiable.
Je rappel la grille des salaires :
Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Je lis maintenant la loi sur l�esclavagisme :
Chapitre 3 � De l�esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu�un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l�emprise d�un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
Voilà tout est dit, j�appel l�accusé pour sa plaidoirie, et la victime pour son témoignage.
Hardcore,
Le 27 Mars 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
AAAAAH Mais c'est nul, ils viennent jamais ! J'en ai marre !
Bon et bien nous voilà encore à beaucoup pour ce procés...
Votre Honneur, je demande 100 écus d'amende, deux jours de prison, et le remboursement de la victime.
Hardcore,
Le 2 Avril 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Leello s�installa et regarda d�un air surprise le procureur s�agiter. Elle nota sur un coin de parchemin de penser à le convoquer histoire de le détendre un peu avec une tisane. *
Bonjour !
Messire Le Procureur ne vous mettez pas dans des états pareils ce n�est pas bon pour votre c�ur !! Surtout à votre âge.
* Leello lui sourit *
Bref !! Messire Bab2008 qui brille par son absence se retrouve donc de nouveau en ces lieux !!
Bien évidemment sans avoir honoré sa première peine.
Je suppose donc qu�il est inutile de compter sur lui pour honorer cette peine ci.
Il s�agit d�un manque de volonté flagrant et une preuve de non respect vis à vis de ses semblables.
Je vais donc faire en sorte de soulager notre Juge d�Application des Peine et éviter de lui faire perdre du temps avec une personne qui n�y met pas du sien.
Votre peine sera donc la suivante, vous vous acquitterez d�une amende en prélèvement direct de 100 écus comme demandée par messire le procureur. J�attends également le remboursement de votre victime et pour vous laisser le temps de la contacter afin d�effectuer ce remboursement vous irez 3 jours en prison.
J�espère grandement que vous effectuerez ce remboursement, sinon laissez-moi vous dire que nous nous reverrons en ces lieux très rapidement. Croyez-moi il n�y a aucun doute là-dessus.
* Leello salua l�assemblé et quitta la salle *
Leello
Juge d�Alençon
Le 8 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme