Procès ayant opposé Checmaa0222 à la mairie de Verneuil.
Checmaa0222 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 11/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Le Procureur s�avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis pour un trouble à l�ordre public, Dame Checmaa0222 c�est rendue coupable de non respect d�un décret municipal en vendant une stère de bois au prix de 15.95 écus sur le marché de Verneuil. Infraction constaté par le sergent Gnia le 09 Mars 1457.
Je rappel la loi qui nous concerne :
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Et je lis maintenant, le décret affiché en mairie.
"Décret sur le bois
A compter de ce jour lundi 16 Octobre 1454 et afin de privilégier les vernoliens, la mairie interdit à toutes personnes non mandatée par la maire de vendre du bois. La mairie approvisionnera elle-même, via mandat ce produit au prix de 4,40 écus pièce. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour escroquerie, voire trahison et passible des sanctions prévues par la loi. Cet arrêté est applicable sous un jour franc et restera valable jusqu'à abolition."
Voilà, j�appel l�accusé pour son témoignage.
Hardcore,
Le 27 Mars 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ca fait des bétises et ça n'assume pas !
Pas venue ! Elle aussi ... Il faudrai annoncer en gargotte, que ne fait pas rôtir les accusés.
Bon votre Honneur, il n'y a que vous ici qui êtes passé à la casserole! N'est-ce pas?
Je demande donc le rachat de la stére, et une journée de prison! Qu'on l'enferme ave les rats !
Hardcore,
Le 2 Avril 1457.
votre honneur je ne savais pas que c'était interdie a la dernière minute en me la informer donc je voudrais juste payer ma caution s'il vous plait votre honneur merci votre honneur
* Leello relisait l�acte d�accusation et écoutait d�une oreille le réquisitoire de Messire le Procureur. Elle sursauta en entendant ses paroles et lui jeta un regarde noir*
Bonjour à tous !!
HARD !!! �.. heu Messire Hardcore !!! Approchez vous s�il vous plait !!
* Leello se penche vers lui et lui murmure : j�ai failli y passer mais le bougre s�est sauvé avant de me passer la bague au doigt !! Et nous ne sommes pas là pour parler de ma cuisson !! De toute façon j�ai encore de la marge avant d�être à point !! Filez avant de prendre un coup de marteau !!
Bon revenons a nos moutons !!
Ah ben vous voilà vous !! Vous avez faillit être en retard !! Enfin déjà vous êtes là !! On ne va pas s�en plaindre.
Alors on vend une stère 3 fois son prix et vous voulez je vous cite : « payer votre caution » ????
On va faire plus simple !!
Vous allez racheter votre stère au prix où vous l�avez vendu et vous aurez 3 écus d�amende pour frais de dossier.
Vous avez évité la prison en vous présentant.
Respectez ce verdict si vous ne voulez pas vous retrouver ici très vite.
* Leello se leva et salua l�assemblée jetant un regard taquin au procureur*
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus