Procès ayant opposé Biterly2 au Duché d'Alençon
Biterly2 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 15/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Le Procureur s�avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Frontière fermée, procès à la chaine�
Dame Biterly2, vous êtes accusée de non respect d�un decret Ducal, par votre seule présence sur nos terres. Et oui les frntiéres sont fermées, et malgré les courriers de notre Prévot, Messire Nounoursfred, auqules vous n�avez point répondu, vous êtes resté en Alençon.
Je rappel le décret en vigueur et visible sur le panneau d�annonce :
Nous, Belialith Ypriex, Régente de l'Alençon, au vu des événements Actuels sévissant dans le royaume de France déclarons se qui suit:
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par la régente,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 21 Mars, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Faict au Chasteau d'Alençon
Le 21 Mars de l'an de grâce 1457
Bélialith Ypriex
Régente de l'Alençon
Et maintenant, la loi sur le non respect de ce décret :
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Voilà, je laisse maintenant la parole à l�accusée.
Hardcore,
Le 27 Mars 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAH
Plein le cul de se box des accusés vide !
* Tape avec son pied sur le box en question *
Aller, 15 écus d'amende, votre Honneur, comme bon vous semble.
Hardcore,
Le 2 Avril 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour,
je me présente nounoursfred prévôt des marechaux du duché d'Alençon
le duché a été fermé le 21 mars 1457 par dame Belialith, régente du duché d'Alençon, j'ai donc encoyé le jour même une lettre a dame Biterly2 pour l'enjoindre a quitter le térritoire ou de demander un laissé passer pour pouvoir rester, ce qu'elle n'a pas fait.
Le 26 Mars 1457, j'ai décidé qu'il en etait assez des personnes qui ne prenaient pas la peine de repondre aux couriers j'ai donc fait une ultime relance leur donnant 24 heures pour quitter le territoire madame ne l'as pas fait et de plus n'as pas répondu
je tien a précisé que j'ai laissé un delais beaucoup plus important que celui prévu pour que les etrangers quittent le teritoire en effet dans le décrets ils ont 48 heures pour quitter je lui ai laissé 6 jours il me semble que c'etait honete
*Leello s�avança *
Bonjour !
Ah un visiteur en panne de pigeon. Et bien les frontières fermées il faut prévoir et en 6 jours j�ai du mal à croire que vous n�ayez pas eut 5 minutes pour quelques lignes sur un parchemin
De plus vous ne prenez même pas la peine de vous présenter pour défendre votre cause !!Tant pis !
Voici votre peine, vous allez vous acquitter d�une amende de 10 écus.
* Leello referma le dossier et salua l�assemblée en sortant. *
Leello
Juge d�Alençon
Le 15 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus