Vous croyez qu'on vous avez oublié, Messire Chichouane ? Malheureusement pour vous, les personnes dans votre genre on ne les oublie pas.

Le 3 octobre 1456, vous avez vendu 2 carcasses de cochons pour 17 écus, alors que le décret prévoyait un maximum de 16 écus.

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DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

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Carcasse de cochons 16
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Suite à cette infraction, le sergent Nodo vous contacte, vous prenez votre temps et quand vous voulez enfin répondre, c'est pour demander un délai, avant de partir faire une retraite chez les moines. Quand vous vous décidez enfin à sortir de retraite, c'est pour quitter le Duché, le 18 décembre 1456. Le 7 avril 1457, vous revenez à Mortagne.

Vous avez eu le délai que vous avez voulu, vous vous êtes bien moqué du sergent chargé de l'affaire et de la justice de l'Alençon. Maintenant, fini de jouer, la fête est finie !

En ne respectant pas le décret municipal, vous êtes passible d'une amende de 1 à 500 écus, d'une peine de prison et de peines alternatives.

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Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Et je peux vous assurer que votre mauvaise foi va vous coûter très cher !

Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ? Si vous souhaitez un avocat faites-le moi savoir rapidement.

RoseAline, le 12 avril 1457.

Désoler mais je ne savais pas qu'il fallait les payer a moin de 16 écus et pour le voyage, je n'ai pas fait expret de partir, et je me souvien pas d'avoir demander un délai, et je n'ai jamais recu de message qui disait que j'avais vendu les carcasse trop chère, et je n'ai jamais vendu de carcasse car j'en avais jamais acheté et je peut pas en produire car j'ai un champs de blé.

Messire Shynai, si vous prêtez de l'argent à quelqu'un et qu'au moment de vous le rendre il vous demande un délai, part chez les moines et s'enfuit dans un autre duché, n'allez pas me faire croire que vous n'allez rien lui demander à son retour six mois plus tard. C'est la même chose ici, en ayant commis une infraction, Messire Chichouane a une dette envers la justice et la justice vient demander des comptes à son retour. Tout votre discours montre qu'il a peut-être payé sa dette vis-à-vis d'Aristote, mais pas vis-à-vis de la justice du Duché d'Alençon.

Messire Chichouane, vous vous rendez compte de toutes les contradictions dans votre plaidoirie ? Vous ne savez pas que les carcasses se vendaient à moins de 16 écus mais vous n'avez pas vendu de carcasses, vous ne pouvez pas en acheter et en produire parce que vous avez du blé. Vous espérez nous faire avaler ça ? Surtout que ce n'est pas le meilleur moyen de défense que vous avez choisi, car le lieutenant Nodo vous a bien acheté des carcasses, donc si vous n'aviez pas l'élevage de cochons, vous être en plus coupable d'usurpation du droit d'une profession :

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Art. 622-3 - De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l�escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des ''cadeaux divins'' s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.
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Soit ici : 17 x 2 = 34 donc une amende entre 34 écus et 340 écus.

Et comme je ne pense pas que vous ayiez acheté pour vendre au même prix, vous seriez en plus coupable de spéculation :

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Art. 622-1 - De la spéculation.
La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l'accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d�une peine de prison et de peines alternatives.
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On va supposer que vous aviez acheté les carcasses à 16 écus, 2 écus de bénéfice soit 20 écus d'amende.

Avec votre système de défense, vous aurez droit à 9 jours de prison, et vue votre mauvaise foi le maximum du montant des amendes, soit 500 + 340 + 20, donc 860 écus, c'est ce que vous voulez ?

Ne tremblez pas comme ça, on dirait une poule sortie d'une mare, ce n'est pas ce que je vais demander, je vais m'en tenir à l'infraction qui vous est reprochée dans l'acte d'accusation.

Je demande donc, au titre de l'article 624-2b, 50 écus d'amende, une journée de prison et 10 jours de travaux d'intérêt général à la mine.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

le 3 octobre dernier, en fin d�après midi, je trouvais 2 demi-carcasses de cochon à un prix dépassant le prix autorisé sur le marché de Mortagne, c'est-à-dire 17 écus au lieu de 16.
Découvrant enfin le nom du vendeur, je lui postais le courrier en vigueur au bureau de police de Mortagne afin de permettre un règlement à l�amiable de l�affaire.
2 Jours après cette infraction, le contrevenant partait en retraite, sans avoir pris la peine de répondre au courrier de police, une plainte était déposé au château 3 jours plus tard, soit le 9 Octobre de l�année passée.
Quelques jours plus tard, le 19 Octobre, le contrevenant répondait enfin en demandant un délai au lieutenant de police, et repartait en retraite immédiatement.
Le 8 décembre Chichouane ressortait enfin de retraite, et quelques jours plus tard, Nodo relançait le dossier au château, car il n�avait toujours pas reçu de nouveau courrier du contrevenant, malheureusement, il en avait profité pour fuir le duché et sa justice le 18 décembre.
Le 7 Avril, quand il reparu enfin à Mortagne, Nodo se précipita au château pour relancer cette affaire, en demandant qu�un procès en bonne et due forme soit ouvert.

Merci de m�avoir écouté

**Shynai entra, un peu retardé par quelques affaires au château. Il salua respectueusement la juge et l'assemblée, et fit glissé entre ses doigt un baisé qui vola sur la joue du procureur. Quelque peu provocateur, aucunement méchant il lui sourit en coin. Hochement de tête à son client, et... c'est parti !**

Madame le procureur, il n'en revient pas de votre entendement que mon client puisse disposer d'un avocat. Il en revient d'avantage au sien... Mais qu'importe, à présent il dispose d'un très bon défenseur, si ce n'est le meilleur **Langue tirée pour la pose **... euh oubliez... **sourire narguant**

Portons nous sur l'affaire proprement dite afin qu'une seconde version soit établie. Version de logique et non de partialité ou je ne sais quoi...
Comme il a été dit, le 17 octobre 1456 , il y a six moi presque jour pour jour, non client, messire Chichouane, s'est vu enfreindre une règle tarifaire en augmentant de un écu le prix fixé par la mairie sur les carcasses porcines. Soit... ceci est, je l'entends, un délie mineur qui se doit devait d'être jugé. Il demande un délai, peut être par malhonnêteté comme vous le dite, mais là encore, j'opterais plutôt pour un repentit car en tant que bon villageois, il a dû se sentir affreusement mal d'avoir bafoué certaines règles. La retraite spirituelle lui aura probablement servie, car en attendant, depuis ce jour, jamais la justice n'a eu à faire à lui!!
Ceci étant, après deux mois d'absence, il pouvait probablement s'agir d'un oubli pour ne pas avoir répondu au sergent de l'époque. J'opterais d'ailleurs pour cette hypothèse au sein de la défense.
Après quatre mois! Oui, vous entendez bien! Quatre mois de non entente de ce dossier! Un dossier qui aurait pu être oublié car encore une fois, je pense qu'enfreindre de un écu une loi ne suffit pas à être rappelé à la barre six mois plus tard; et connaissant les pratique de notre honneur, je me demande pourquoi un tel procès est il engagé.

**Bref passage devant le siège de l'accusé, Shynai reprend de plus belles**

Au sein du Château, il a été pointé cette affaire comme exemplarité de l'imperméabilité de la justice Alençonnaise... Hum... En tant que membres de la jurisprudence, et partisans des choses prouvés, peut ont m'étaler la preuve que ce dossier, par le fait qu'il n'ait pas été jugé avant, ou qu'il ne le soit pas du tout, constitue à lui seul une prolifération des menaces envers la ville de Mortagne dans le domaine de l'escroquerie de bas étage, entre autre?

**Petite pause, presque finale avant conclusion:**

Mais les avis divergent, enfin... je pense qu'il y a une part de logique à instauré au sein du jugement. Et jusque là, rien ne porte à faire croire qu'il y a une logique implacable dans la restauration de ce dossier.

**Il se dirige vers son client, le montre avec respect et compassion et ajoute:**

Daignez être clémente votre honneur, six mois sans être désigné par la justice est respectable lorsque l'on considère cette homme comme un repentie. Comme quoi la grâce de Dieu se dépose même sur les malfaiteurs; lorsqu'ils souhaitent ne pus faire de mal.
L'action a réussie, mon client ne s'est plus fait remarqué, je demande la relaxe dû à la preuve d'une confiance accordable.

**Il se rassoit après avoir fait un clins d'œil au procureur.**

*Leello écoutait avec attention les différentes parties. Le dossier était quelque peu poussiéreux mais il ne fallait rien laisser passer. Elle attendait d�en savoir un peu plus pour rendre son verdict. Souriant devant les simagrées de l�avocat elle attendait de voir comment il allait s�y prendre pour défendre son client*

Bonjour à tous !!
Et bien je vous l�accorde Maître Shinay, ce dossier est en effet assez ancien. Mais votre client a tout de même bafoué la loi. Et n�a pas pris le temps de régulariser à l�amiable.

*Leello regarda une fois de plus la date du dossier.*

En effet je n�ai pas entendu parler de vous depuis. Je dois dire que cela joue en votre faveur Messire.
En même temps difficile de commettre un impair chez les moines.

Bon nous n�allons pas passé trop de temps sur votre affaire Messire. Je vais donc prononcer la peine suivante, vous allez vous acquitter de trois écus de frais de dossier pour dédommager Messire Nodo qui a du sortir votre dossier plusieurs fois.

Vous pouvez remercier votre avocat.

* Leello se leva et salua l�assemblée*

Leello
Juge d�Alençon
Le 17 Avril 1457