Procès ayant opposé Lilly82 à la mairie de Verneuil.
Lilly82 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 11/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
Nous voici réunis afin de traiter le cas de Dame Lilly82, citoyenne de Verneuil.
En effet cette Dame a embauché Dame Uole pour travailler dans son champ de blé le 1er janvier 1457, au tarif de 12 écus, alors que la grille tarifaire Ducale stipule un montant minimal de 15 écus.
En vertu du Chapitre 3, Opus 2, Livre VI des Lois d'Alençon, j'accuse donc Dame Lilly82 d'esclavagisme et la convoque devant le Tribunal d'Alençon.
Je cite également à comparaitre afin de témoigner, la victime Dame Uole, ainsi que le Prévost Messire Petitsuisse qui a constaté l'infraction...
Les services de Police ont adressé deux courriers à Dame Lilly82 afin de lui donner l'occasion de remédier à la situation. Le premier courrier lui fut adressé le jour mesme, le second le 3 janvier 1457... Sans aucune réponse de Dame Lilly82.
Cher monsieur, je ne connaissais pas la grille tarifaire pour les paiements mais ayant eu un mot disant que le minimum était de 15écus je fais le changement la mairie n'a pas accepté mon offre d'emploi ce jour là à cause de ça. Mais je n'ai jamais reçu de courrier de la police du comté.Si j'en avais eu j'aurais répondu de suite à ce courrier. Je tiens à m'excuser pour les désagrèemment occasionnés dans cette affaire. Bien à vous Dame Lilly82
* Le Procureur regarde l'accusé et se prend la barre *
Ailleeee !
* Puis regardant autour de lui *
Hum... Veuillez m'excuser !
Alors ! Dame Lilly82, vous affirmer n'avoir reçu qu'un courrier, alors que Messire Petitsuisse vous en a envoyé un second. Je ne mettrai pas la parole d'un conseiller en doute, et pour moi, c'est courriers non reçu ne sont que mauvaise foi.
Votre Honneur, je demande le remboursement de 3 écus à la victime, une amende de 30 écus, ainsi qu'une journée de prison.
Hardcore
Le 04 Fevrier 1457.
Sachez monsieur que depuis toute petite je ne sais pas mentir puisse que c'est là ce que vous insinuez chaque fois que l'envie m'en a pris je ne sais pas pourquoi mais je commencé par rougir pour finalement éclater de rire et à moins que vous ne m'ayez entendu ou vu rougir je doute fortement que ce que vous disiez tienne debout car de toute façon pourquoi mentirais-je est ce que cela pourrais m'apporter quelque chose de plus? j'en doute fortement mais puisque apparemment pour vous tout le monde est coupable alors allez y condamnez moi. Mais dans ce cas si Monsieur petit suisse m'a bien envoyé un 2éme courrier peut-être qu'il en a une copie et qu'il pourrais nous la montrer? car dans des cas comme ça n'est-il pas logique de faire une copie et de l'archivée. Je ne met pas en doute la bonne fois de Monsieur petitsuisse loin de moi cette idée mais alors comment savoir qui à raison ou tord quand à dame Uole je suis navrée mais je ne me souviens pas l'avoir embauché car les personne que j'ai embauché jusqu'à maintenant mon toute accordé leur confiance et comment aurais-je pu l'embauché puisque la mairie à refusé mon offre car justement elle était en dessous du tarifs indiqué.
Messire procureur, messire juge,
Le 01 janvier 1457 lors de ma ronde afin de contrôler la sécurité et le dispositif policier de Verneuil je me suis arrêté à la mairie afin de jeter un �il sur le panneau d�affichage et j�ai consulté les contrats signés par la même occasion.
La je découvre dans les contrats signé celui que Dame Lilly82 a contracté avec Dame Uole. Celle ci avait embauché à 12 écus au lieu des 15 obligatoire !
Je pris ma plus belle plume et lui écrivît un pigeon immédiatement afin de lui rappeler la loi sur l�esclavagisme et lui proposer un arrangement a l amiable afin d�indemniser sa victime ainsi que la marche à suivre pour cela.
Ainsi je lui ai proposé d�acheter une miche de pain sur le marché mise en vente par la mairie avec une majoration de 3 écus .Les 3 écus étant destiné a indemniser la victime Uole du manque a gagné du a son contrat frauduleusement sous payé !!
Cette lettre en date du 1 janvier resta lettre morte !
Apercevant Lilly82 chaque jour depuis le 01 janvier 1457 lors de mes rondes en notre village Je décidais alors de lui envoyer une seconde lettre le samedi 3 janvier 1457au cas ou mon premier pigeon se soit égaré.
Par bonté d�âme je lui ai laissé jusqu�au lundi 5 janvier 1457 mais ne voyant pas le moindre signe de coopération de la dame j�ai décidé de transmettre l�affaire au procureur afin que la justice rende raison a la victime dame Uole injustement exploité par une personne sans scrupule et sans le moindre désir ni volonté de coopérer avec les forces de l�ordre.
Je vous remercie pour m�avoir donné l�occasion de m�exprimer.
Petitsuisse
Prévôt des maréchaux d�Alençon
*Leello sursauta, leva la tête et jeta un regard noir au Procureur. *
Messire Hardcore !! Vous en faites du bruit !! Avez-vous vu l�heure ?? Juste au moment de la sies �.. Heu !! De la lecture de ce dossier. Ça mériterait un outrage !! Passez donc dans mon bureau plus tard que nous parlions de cela !!
*Leello sourit *
Et bien puisque nous avons été interrompu voyons un peu ce que nous avons là. Dame Lilly82 qui non seulement ne respecte pas la grille des salaires mais qui en plus, ne répond pas aux pigeons de Messire PetitSuisse.
Vous dites ne pas avoir reçu le second courrier de Messire Petitsuisse, mais ce n�est pas de chance sachez que cet homme est un maniaque très ordonné et j�ai dans votre dossier la copie de ce second courrier envoyé le 3/01/1457.
*Leello brandit le parchemin*
Elle est à votre disposition Dame.
Donc nous n�allons pas parler de mensonge de votre part mais de maladresse. Enfin, revenons à la raison pour laquelle vous vous trouvez ici. Puisque le de toute façon vous auriez du tenir compte du premier courrier et faire les démarches nécessaires afin de dédommager votre victime.
Voici votre peine :
- Le remboursement des 3 écus à votre victime
- 2 jours de travaux forcés à la mine de notre duché
- Et une Amende de 20 écus augmentée de 3 écus de frais de dossier.
J�espère ne pas vous revoir de si tôt en ces lieux.
Leello
Juge d�Alençon
Le 11/02/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus et à la peine de substitution suivante : 2 jours de travaux forcés à la mine du duché