On dirait que c'est une épidémie, après Argentan, Alençon, maintenant Verneuil. A croire qu'ils se sont passé le mot.
Messire Dan79, nouvellement installé à Verneuil, sans y avoir été autorisé mais c'est une autre histoire, a attaqué la mairie de Verneuil le 25 avril 1457. Cette révolte n'a pas été autorisée par le Conseil, elle est donc illicite.
Cet acte est puni par nos lois.
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Art. 624-1c - De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu�une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines
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Voici le rapport qui a été rédigé par Messire Gnaazdemozgoard, chef maréchal de Verneuil :
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Samedi 25 Avril 1457 :

Rapport de de verneuil :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Fabiene51, Athos, et Adrienne.

25-04-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Visiteurs étrangers au duché :

Fabiene51 domicilié(e) à Bayeux (Duché de Normandie)
Niveau 3

Adrienne domicilié(e) à Vannes (Duché de Bretagne)
Niveau 1

Visiteurs du duché :

Athos domicilié(e) à Argentan.
Niveau 3

A noter 2étrangers et surtout une tentative de révolte
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Messire Murga, l'un des miliciens en poste ce jour-là, a reconnu Messire Dan79 en train d'attaquer la mairie. Voici le courrier qu'il a adressé rapportant ce qu'il a vu :
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Expéditeur : Murga
Date d'envoi : 2009-04-26 20:28:19
Bien le bonjour, j'imagine que mon travail implique que je fasse un rapport au vue des accident ,
j'ai effectivement reconnue un personnage sinistre en haillon qui s'enfuyait après l'empoignade survenue devant la mairie
il se nomme Dan79
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J'appelle donc le chef maréchal et le milicien à témoigner sur ce qu'il s'est passé ce jour-là.

Quant à vous Messire Dan79, j'attends des explications sur vos actes. Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir rapidement.

Rosealine,
Le 28 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'est pas défendu, s'il s'estime lui-même coupable, on ne va pas le contrarier.
Je demande donc à ce qu'il soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour la révolte contre la mairie de Verneuil, et qu'il soit condamné à trois jours de prison, 40 écus d'amende et trois jours à la mine au titre de l'article 624-1c.

Rosealine,
Le 8 mai 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Salutation,

Durant cette journée,j'ai du intervenir devant la mairie car il y a eu une tentative de révolte.

Trop occuper par repousser les assaillants je n'es pu hélas voir aucune personne,donc après cette tentative de révolte j'ai décidé de rassemblé les miliciens embauché se jour la,qui sont :

Voth,Claparede,Murga et Camille.

Deux de mes confrère miliciens n'ont pu rien voir,mais par chance Murga a pu constaté que le méssire ici présent,

Gnaaz montre le Sieur Dan79.

A fait partie des personnes qui ont tenté de se révolté.

Merci de votre écoute.

* Leello écouta les différentes parties s�exprimer sur les faits*
Bonjour à tous !
Donc ! nous sommes là pour juger une tentative de révolte !
Et bien vous n�y allez pas avec le dos de la cuillère messire Dan, vous attaquer à la ville de Verneuil !
Rien que ça !
Pour votre information la ville est protégée !
Bref en plus d�avoir commis cette erreur vous ne vous êtes même pas caché et on vous a reconnu. Ce n�est pas de chance !
Aux vues de ces éléments et témoignage je vous reconnais coupable et vous condamne à 3 jours de prisons ainsi qu�a une amende de 3 écu.

*leello salua l�assemblée et quitta la salle.

Leello

Juge d�Alençon
Le 14 mai 1457