Procès ayant opposé Dankiller au Duché d'Alençon
Dankiller était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Barahir de Malemort
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 28/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Un, escroc, un normand qui en plus se gargarisait et se vantait... Il allait prendre, pour l'exemple tient.*
Aujourd'hui, lundi XI des calendes d'avril de l'an de Pâques MCDLV, sous le regard bienveillant de Saint-Arnvald, et au nom de la Duchesse d'Alençon & de Flers, moi-même, Barahir de Malemort, Seigneur d'Aubiat et de Ligneyrac, je t'accuse toi, "Dankiller", Artisan et sujet de la duchesse de normanide, d'avoir acheté des denrés en grande quantité sur un marché e alençon, sans pour autant t'être annoncé et en n'étant pas Alençonnais te livrant ainsi à de l'escroquerie.
*Le jeune Malemort prit un feuillet devant lui et le lu*
L'opus 2 du livre VII du grand coutumier dit:
« Art 1. Est considérée comme Marchand Ambulant :
Toute personne vendant ou achetant tout type de marchandises en quantité (supérieure à 10) sur le marché d'un village, alors que sa propriété est située dans un village extérieur à l'Alençon.
Art 2. Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés.
Art 3. Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera accusé d'escroquerie. »
Or il apparait que tu as acheté 8 pelotes de à Dark12z, agent de la prevoté, ainsi que 12 peaux à Kreggy, maire d'Argentan, que tu viens de Lisieux et que le comissaire au commerce de la duchesse n'a en rien été prévenu.
*Se tournant ensuite vers l'escroc*
Alors canaille ? Qu'as tu à repondre de cela ? A nargué en plus les agent du prevôt... Pitoyable merdaille.
*Se tournant vers le juge le jeune Malemort lui dit*
Juge Mortesot, j'appellerai ici Ztneik, le comissaire au commerce de la duchesse qui viendra temoigner du fait qu'il n'y a jamais eu d'accord, ainsi que Kreggy maire de Verneuil.
Depuis prt de 5 mois, notre chère ville de Lisieux subit un essort considerable d'artisant du textile. Non point pour exporter mais par appat du gain.
Cependant , étant moi même un artisant et possédant de nombreuse commande, il m'est dans l'obligation d'acquerir ces bien tel que ces pelottes de laine et ces peaux de bètes.
Vous me traitez d'escrocs je vous retourne l'appareil , pourquoi lancez une chasse au corcière en calomniant?
Quoi ne l'avez vous donc pas traitez de voleur alors que tous les biens que j'achete sont en vente libre sur le marché.
Je ne pense pas que ce procés ait lieu d'être mais le votre pour calomnie et incitation a la haine envers le duche de bretagne?
Monsieur le juge , j'organise depuis un moment uns ociete de commerce parrallele a celui de Liseux pour obtenir ce qui fait défault dans notre chère ville.
La preuve , le seul apport de peau envoyé par notre mairie n'était consequent uniquement pendant 3 jours.De plus avec les nouveaux vetements découvert il y a peu, les commandes s'enchainent.
Suis je venu vous voler?Je ne pense pas , j'ai juste voulus survivre.
Couperiez vous les deux mains a une personnes qui viendrait chercher son auge dans votre ville, parcque la sienne lui refuse?
Alors dans ce cas , je demande la clémence concernant cette histoire d'escroquerie, un pour parler concernant ma coopérative de commerce (qui compte pret de 50 membres et qui s'aggrandit tout les jours) et des escuses sur le panneau d'annonce concernant cette histoire de vol.
Sur ceux monsieur e juge je vous prie d'agréer mes sincère salutations et pensez donc a ce qui est juste ,une bataille sur le principe de duché étranger ou un simple besoin de ma part de survivre.
Je ne vous ferez pas aussi le plaisir de vous annoncer que dans mon affaire il y a vis de procédure car les tables de la loi et décret ne sont pas accésible directement par votre mairie.
Sur ce messieurs de l'accusation je vous salue et vous aussi votre honneur.
*Se tournant vers l'escroc*
en Alençon il y a des lois affiché en place public [sur la gargote], et ces lois sont faites pour être respecter, que tu viennes de Lisieux et que Lisieux manque de pelote c'est un probléme, que tu viennes en Alençon t'y servir au detriment des tisserands Alençonnais mais surtout aux mepris des lois en place en est un autre et un qui me concerne.
Ici, nous avons la loi qui dit qu'il est interdit pour un non alençonnais d'acheter plus 10 marchandise sans s'être annoncé au comissaire au commerce.
Or quoique tu en dise vis-à-vis du Maire Kreggy, le Comissaire au commerce n'a pas été prevenu, donc il y a manquement à la loi, et de plus je suis beaucoup plus tenter de croire Kreggy, un honnête maire, qui fut bailli et qui a accompli un travail louable pour le duché plutôt qu'un normand agressive, qui vient chez nous se servir dans son marché et repondant avec mepris aux rappels à l'ordre de la prevoté.
*Le jeune Malemort pris un feuillet*
Voila ce que m'a rapporté Dark12z à ton propos d'ailleurs:
« J'appartient a l'associaction de commerce indépendante de Lisieux , nous somme 49 a réclamer une augmentation des echange entre villes.
Contactez donc ma mairie et j'irai me défendre au tribunal.Dans tout les cas je conserve mes achats et les rendrais lorsque le juge auras proclamer ma culpabilité. »
« Et proces je gagnerai craint rien.
Ah au fait tant que je suis pas convoqué jvais me faire un plaisir d'acheter le maximum de pelotte et de peau.Tant qu'a faire. »
Un telle defi est inadmissible...
*Se tournant ensuite vers le juge*
Juge Mortesot, au vu des actes commis par ce maraud rapporté par la prevotés, à savoir 12 peaux à Kreggy principalement mais surtout du fait de son attitude agressive envers des representants legaux du Duc, je vous appelle à la plus grande sévérité à l'encontre de cette raclure d'escroc, je vous appelle à le condamné à la restitution des denré qu'il a pu acheter aux detriment des lois, à trois jours de prison pour qu'il y reflechisse sur le fait qu'il faille passé par sa mairie ou les instances legale plutôt que de s'improviser marchand, et que si il le fasse quand même qu'il se renseigne au moins sur les loi. Enfin, je vois appelle à le condamné en sus à 30 coups de fouet en place publique pour qu'il apprenne à ne pas proferer d'attaque envers un temoin durant son procés, surtout un maire d'Alençon, mais aussi qu'il apprenne à l'avenir à tenir compte des avis de la prévoté, representant de l'ordre
Et proces je gagnerai craint rien.
Ah au fait tant que je suis pas convoqué jvais me faire un plaisir d'acheter le maximum de pelotte et de peau.Tant qu'a faire. »
Ah bon qui a donc emis cette missive?Ah encore un de vos adorateur.
La prmeiere certe je l'ai envoyé mais pas la seconde.Devez vous réelement mentir pour gagner un proces.
Donc comme je l'ai dit dans ma premiere plaidoirie , je demande l'annulation du témoignage de Kreggy quel que soit son rôle dans la ville d'Alençon.
Ensuite je propose a la ville de compenser mes achat de peau par des bien qui sont present sur le marché de Lisieux et absent sur celui d'Alençon.Mais les peau je ne peux les rendres ma survie en dépend.
Ensuite je demande au Juge de prendre en compte les circonstances de la vile de Lisieux et sa gestion en commerce plus que douteuse.
Donc votre honneur, vous qui etes toyut puissant établissez donc que Kreggy a parjurer et comdamnez le pour cela, que je n'ai point fait d'acte de vol et relaxer moi pour cela.
Et votre honneur , ne devriez vous pas vous posez des questions dorénavant quant a l'exactitude des témoignages du maire et de ses adjoints?
Maintenant je défis qui conque de prouver que cette secondes missive a bien été envoyé par moi....
Ah vous ne pouvez pas vil menteur...Et maire de part cela...Je savez que la politique tournez les têtes mais maintenant elle tourne la justice?
Monsieur je me permet de m'appeler moi même en tant que témoin.
Votre honneur j'ai le plaisir de lire les actes douteux de Kreggy et je souhaite une condamnation de la cours pour sa difflamation.Je me ferez un plaisir de vous commuiquez les courier que j'ai adressé a toutes ces personnes et vous pourrez voir que Kreggy effectue un faux témoignage.Pour cela je demande l'annulatio de son témoignage ainsi que les faits déclamé ici soit retiré de l'affaire.
En effet , les dire que j'aurez tenu d'apres Kreggy ne sont pas du tout exacte.Donc je proclame une sanction pour faux témoignage , et encore qui sait dans combien de procés celui ci et ses compère ont menti pour protéger leurs interets.Je vois votre honneur que peut de gens de bravoure et d'honneur sont presente dans cette accusation.
Ensuite monsieur , je me prit de vous lire dans une encyclopedie que je tient sous mon bras
*Sort un livre et le pose sur sa table*
Voler signifie exactement prendre derobé , acquerir de façon douteuse , malhonnete un bien sans en acquerir sa valeur.
Donc messire je veux bien que vous m'accusiez de quelquechose male spreuves d'achats que vous mettez en preuve ne sont en aucun cas un cas de vol.
Pour les pelotte et peuax acquise je les ait payée et je ne me querit pas de voler votre ville mais de survivre.
Je vois bien que l'accusation cherche a faire de nombreux témoignage pour prouver sa bonne fois , mais je ne ferais de même je peut prouver mon achat et mes dire sans pour autant mentir.
Et vosu Kreggy est ce par nature ou part appat du gain que vous miez dvant une coure.
Votre honneur pour votre réputation et votre serieu je ne pense pas que vous deviez laissez cela vain.
Donc j'attend a mon tour la plaidoirie de l'accusation que celle ci me fasse rire....
Quoi vous allez lancé quoi comme acusation a nouveau?Jouez encore sur une erreur de frappe???
Ah non je vois encore appelez un témoin de peu de scrupule...
Ah la justice, de mon temps ce n'etait pas de simple amende pour de tel mensongeais plutot un mois de cachot sans pain ni eau...
Sur ceux votre honneur, accusation...
*S'en retourne en jettant un air de dedeint envers le menteur Kreggy...*
*Kreggy se présenta à la barre pour relater les faits, non sans un sourire provoqué par la mauvaise foi du marchand sauvage*
Monsieur le Juge, Monsieur le procureur, la Cour, mes respects.
Le fait qu’il y ait des problèmes de textile ou non dans la commune de Lisieux ne doit pas pénaliser l’artisanat Argentanais. Ce qu’il se passe là-bas, doit être réglé en interne. Je suis même ouvert à discuter avec les représentants LEGAUX pour envisager dans la mesure du possible un partenariat. Mais en aucun cas je ne tolérerai les actions sauvages sur un marché réservé exclusivement à mes concitoyens, comme cela se fait dans chacune des villes du royaume, même si Messire Dankiller fait mine de l’ignorer.
J’entends que vous n’avez point pu lire nos lois sur le panneau d’annonce de la mairie. Si vous aviez cherché 30 secondes de plus, vous les auriez trouvé au château. Et ce sont les lois affichés en ces lieux qui sont en vigueur, quoique vous en disiez. Nul n’est censé ignorer la loi.
Aussi, j’aimerais rappeler à la cour que Messire Dark12z mon maire adjoint et moi-même avons prévenu l’accusé de cette interdiction par plusieurs missives. Nous lui avons demandé de remettre la marchandise en circulation, précisant que sans coopération de sa part, il aurait affaire à notre justice. Peut-on dire qu’il n’était pas prévenu ?
Si il ne m’a pas répondu personnellement, Messire Dankiller à envoyé un courrier à mon adjoint dont je vais vous lire le contenu :
"J'appartient a l'associaction de commerce indépendante de Lisieux , nous somme 49 a réclamer une augmentation des echange entre villes.
Contactez donc ma mairie et j'irai me défendre au tribunal.Dans tout les cas je conserve mes achats et les rendrais lorsque le juge auras proclamer ma culpabilité.
Sur ceux merci de votre compréhension. "
A aucun moment il n’a coopéré. A aucun moment il ne s’est soucié du bien de sa ville hôte. Il n’a fait que penser à son auguste personne sous le couvert d’une lugubre association qui n’a jamais pris contact avec moi pour négocier en amont d’echanges ou de ventes de marchandises. Quelle type de groupuscule agit en se servant délibérément, sans autorisation sur les marchés voisins plutôt que de discuter, si ce n’est des groupes de brigands, d’hors la loi ?
Venir se servir ainsi, sans droit et refusant de coopérer… Tout cela à l’encontre des tisserands Argentanais, oui je confirme, cela s’appelle purement et simplement du vol !
J’entends parler d’incitation à la haine envers le duché de BRETAGNE… ! Je ne vois pas bien le rapport, si ce n’est pourquoi pas, un lapsus révélateur. *Se retournant vers l’accusé* Je vous croyais plutôt Normand Messire. Mais si vous ne l’êtes pas, veuillez en informer les autorités, car en effet, les Bretons sur nos terres sont traités différemment.
Je tiens à signaler aussi que les commandes de vêtements s’enchaînent à Argentan, nous faisons au mieux pour satisfaire nos administrés en ces moments difficiles de forte demande de laine et de peaux et nous n’acceptons pas le travail de sape œuvré par ce Dankiller ou de qui que ce soit d’ailleurs.
D’ailleurs, voici les preuves d’achats réalisés par le Normand, ou Breton… Je ne sais plus trop.
[url=http://banc.xooit.fr/image.php?image=http%3A%2F%2Fimg141.imageshack.us%2Fimg141%2F1242%2Fdankillerhh8.jpg][img]http://img141.imageshack.us/img141/1242/dankillerhh8.jpg[/img][/url]
http://img152.imageshack.us/img152/5804/marcheej6.png
Mon adjoint Messire Dark12z possède également des preuves pour 8 pelotes de Laine ainsi que les tentatives d’achat sur d’autres pelotes que nous avons décidé de retirer de la vente à la constatation des mauvaises intentions prouvées de Dankiller.
J’en terminerai en vous lisant le dernier courrier de Dankiller envoyé à mon adjoint Dark12z qui en dit long de nouveau sur sa bonne foi.
"Et proces je gagnerai craint rien.
Ah au fait tant que je suis pas convoqué jvais me faire un plaisir d'acheter le maximum de pelotte et de peau.Tant qu'a faire."
Sur ce, Messire le Juge, Messire le procureur, la Cour. Je vous salue.
*Kreggy fit une petire courbette et se retira*
Messire Procureur, messire Juge, j'affirme clairement ne point connaitre l'individu Dankiller et encore moins avoir reçu la moindre missive de sa part. L'individu s'est donc introduit sur nos terres à notre insu et s'est permit de se servir sur le marché d'Argentan sans une quelconque autorisation.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Et bien et bien ! Je dois bien l’avouer, j’ai un faible pour la Normandie étant moi-même l’un de ses enfants. De plus, je suis quelque peu sensibilisé aux problèmes des petits producteurs et artisans ayant moi-même été l’un de leur représentant à Bayeux la fière il y a bien longtemps. Néanmoins, je dois dire que je n’adhère pas à votre façon de faire « hors la loi » et j’estime que vos agissements desservent votre profession et votre Duché monsieur l’accusé. Que vous ayez des problèmes à Lisieux est fâcheux mais cela est à régler avec votre autorité de tutelle et non pas en se faisant justice soit même au dépend d’autres et en l’occurrence de notre Duché et de nos tisserands.
Monsieur l’accusé, il est établi que vous n’avez pas demandé d’autorisation pour vous approvisionner en Alençon et que vous avez acheté sur notre marché de suffisamment grandes quantités de marchandises pour entrer dans la définition du marchant ambulant, donc non autorisé.
Pour tout cela, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par notre Duchesse, dite « la sainte quitouche » dans les milieux autorisés, je déclare l’accusé coupable d’escroquerie et le condamne à restituer les marchandises achetées ou rembourser la somme estimées équivalente de 550 écus à la mairie d’Argentan ayant été flouées, cela dans un délai de 5 jours. En sus, nous le garderons auprès de nous pour l’exposer en place publique au pilori pendant 2 jours faisant ainsi un exemple pour tous.
Que l’accusé soit conscient que ce jugement est teinté d’une certaine clémence à son égard et qu’il apparait comme évident que si il ne daignait pas effectuer sa peine pleine et entière il serait accusé de non respect d’une décision de justice risquant ainsi une substantielle augmentation de sa peine sous forme d’une amende à prélèvement immédiat avoisinant les 1000 écus.
L’accusé est prévenu mais il est intelligent et saura prendre la bonne décision.
Allez en paix
Mortesot, Juge d’Alençon
28 mars 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Restitution des marchandises achetées ou remboursement de 550 écus à la mairie d'Argentan