*Levan14 pris un dossier posé sur son bureau et l'examina. Quand il eu fini sa lecture il regarda l'accusé.*

Alors cette fois-ci nous sommes réuni ici pour une affaire d'escroquerie.

Nous vous accusons sieur 6l20 pour escroquerie car il y a 2 jours, c'est à dire le 8/05/1456 vous avez vendu à Kreggy maire d'Arentan 50 kilo de minerai de fer à 20,45 écus alors que vous les aviez acheté plu tôt au prix de 17,5écus. La somme que vous avez gagné avec cela est de 147,5 écus! En plus de cela le lendemain vous lui avez encore vendu des stères de bois à 4,45écos alors que vous les lui aviez acheté plutôt à 4,00. Soit sur 2 jours vous avez spéculé pour près de 162,8 écus et en plus de cela nous n'avons pas de preuve que vous le avez vendu mais j'en suis sure vous aviez acheté du maïs à 1 écus qu'il m'étonnerais que vous ayez gardé pour vous.

Vous ne le saviez pas? Et bien vous n'aviez qu'a le savoir. De plus vous venez de vous faire jugé en cour d'appel il y a quelque temps pour une histoire de légumes. Voilà le texte qui vous interdit de le faire.

*Levan14 prit le coutumier et lu*

Livre VI

Art. 622-1 – De la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives.

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Voulez vous un avocat? SI oui envoyer moi un pigeon le plus vite possible.

qu'ai je a vous repondre, tout d'abort que vous me mepriser totalement et que je trouve cela odieu pour me prenez vous pour me parler de la sorte, me traiter de lasorte, puis-je le savoir? vous estimé que j'ai pu effectuer un beneffice 162 ecu mais bien sur, et vous croyer vous que la taxe de 50 ecu m'a etait offerte a l'achat ou quoi? vous me parler de mais, vous en avez vu sur le marché a moi? non, tout simplement car il n'y en avait pas! alors pourquoi en parler, vous ne manger pas vous? Enfin dans la loi que vous m'avez trés bien retranscrite, vous ecrivez vous meme que spéculation est l'acte d'acheter sur un marché et de revendre sur le meme marché, hors entre le marché de la mairie et celui du cuché, je sais pas comment ça se passe chez vous mais chez moi ce n'est absolument pas le meme, donc j'en reviens a votre accusé doublé d'un odieu manque de respect envers autrui, oOU est il inscrit dans le corpus des loi qu'il est formellemnt interdit pour quelques personne qu'il soi d'acheter des marchandises sur le marché ducal? concernant toutes les revente théorique que vous m'attribué, puis-je en voir les preuve svp???

Alors vous avez l'air si bien au courant d ela loi messire! Pouvez vous me dire si un décret qui ressemble à ça est passé sous vos yeux?

*Levan14 prit un morceau de papier et lu*

"Arreté sur le minerai de fer :

La mairie met librement en vente du minerai de fer sur le marché (via mandataires) au prix de 20,50 écus. Toutefois, seule la mairie est en droit d’en fournir en l’achetant au duché. Si vous êtes surpris à en vendre sur le marché, vous risquez de lourdes sanctions."

Alors sachez que les marchandise que vous avez achetez était destiné à la mairie d'Argentan et que à cause de cela vous avez fais perdre plus de 100 écus.

Donc comme vous êtes un ancien je propose à monsieur le juge une peine de 1000 écus et de 1 jours de prison!

et comment pourrai-je doonc savoir que ces marchandise la son destiné a la mairie d'argentan, ou est le lien pour voir ceci dites moi? bien au courant de la loi? ben oui pas dur, il duffit juste de lire ce que vous avait ecrit dans votre acte d'accusation, c'est vous meme qui l'avez retranscrite! 1000 ecus d'amende pour avoir vendu trois ou quatre kg de minerai, et pourquoi pas me pendre en place publique! soyer coherant et ne proposer 1000 ecus d'amande, economie de plusieur année pour quelques kilo de fer, je n'es attaquer personne, deranger autrui! Je vous est demander les preuve de toutes ces accusations, ou sont elles. comment pouvez pretendre me mettre en procés sans meme les montrer a la cour?????

La cour, mes respects.

Il existe des règles et des lois à Argentan et en Alençon sur les ventes de poisson, de fer et de bois. Ces denrées sont exclusivement vendues par la mairie, cela a toujours été ainsi et cela fait parti des décrets rédigés depuis la création du village.

Je ne fais que répéter ce que tout le monde sait pertinnement mais que le sieur 6120 a fait mine d'ignorer.

Merci.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Consultable en mairie, les décrets sur le bois (Octobre 1454) et le fer ont été mis en place et ont à être respecter. Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal.
Quant à vos achats, tout est affiché dans le bureau du prévôt. La foire est un endroit privé ou les maires des villes et le Duché s'échangent des marchandises. Op4. Lois sur le commerce, Art 2.2. Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées. De plus, si je ne m'abuse ce n'est pas votre première apparition devant la cour.

Je déclare donc l'individu 6l20 coupable pour non-respect d'un décret communal engendrant bénéfices. Le prévenu s'acquittera d'une amende de cinq cent écus assujettit à 3 jours de prison.

Ztneik, Juge d'Alençon.
18 Mai 1456

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 500 écus.