Procès ayant opposé Lynx66 à la mairie de Argentan.
Lynx66 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : RoseAline
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 24/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
Messire Lynx66, vous avez mis du bois en vente à Argentan. Or la vente de bois est interdite dans cette ville, seule la mairie peut mettre cette marchandise en vente et vous le saviez très bien car vous avez écrit au maire, Messire El_Cid31, pour avoir l'autorisation de mettre 80 stères de bois en vente.
http://img25.imageshack.us/img25/1221/lynx1j.jpg
Mais cette autorisation ne vous a pas été donnée et malgré ce refus, vous avez mis du bois en vente. La preuve : Messire El_Cid31 vous en a acheté deux stères :
http://img25.imageshack.us/img25/2026/lynx2i.jpg
Vous pouvez me dire pourquoi vous avez mis ce bois en vente alors qu'il est affiché ceci à la mairie : "Produits interdits à la vente sauf par la mairie : poissons, stères de bois et minerai de fer" ?
En mettant ce bois en vente, vous avez commis une violation d'un arrêté municipal.
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Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ? Si vous souhaitez un avocat, faites-le moi savoir rapidement.
RoseAline, le 10 avril 1457.
tout d'abord bonjour et si je peux me permettre je suis accusé 2 fois de la meme chose!!!
pour la vente de bois je suis desolé je n ai pas lu l arreté municipale et mr El_cid31 aurait pu avec son refus de m acheter le bois me rappeler cette loi, mais apparement il attaque plus vite qu il ne previent les gens.
alors oui je suis coupable...de vouloir rendre service au gens en leur amenant un peu de ressources moins cheres que celle qu il trouve chez eux.
ce sera tout madame le juge.
Ne vous inquiétez pas, il n'y aura bien qu'un seul procès contre vous, comme je l'ai déjà précisé.
Pour vous il s'agit seulement de fournir du bois moins cher, pour les bûcherons de Mortagne, c'est leur prendre leur travail. C'est pourquoi le bois est un monopole de la mairie, comme c'est le cas dans beaucoup de villes ne possédant pas de forêt, comme ça peut être aussi le cas du poisson dans les villes où on ne peut pas pêcher, et même des fruits dans les villes qui n'ont pas de verger.
De plus, pour vouloir vendre 80 stères de bois, c'est bien que vous avez l'intention de faire du commerce au titre de marchand ambulant. Vous ne savez pas que pour faire du commerce, la moindre des choses est de se tenir informé des lois locales et donc de lire ce qui est affiché à la mairie ? Ne me dites pas que vous n'avez pas lu, vous avez bien dû aller à la mairie pour trouver le nom du maire. Alors servez cette excuse à qui vous voulez, mais pas à moi. J'ai beau être jeune, ce n'est pas pour autant que je suis un poussin de la dernière couvée.
Au titre de l'article 624-2b, je demande donc une peine d'amende de 20 écus, ainsi qu'une peine à la mine de 2 jours, réduite à une journée si le bois est racheté à la mairie.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*El Cid rentra dans le tribunal, le Duc avait peu de temps et ecouta l'accusé se defendre, il se leva pour s'adresser a la Cour, feminine, ce qui ne gachait rien*
Votre Honneure, Mesdames messieurs de la Cour,
Je vais etre bref car Madame le procureur a tres bien narré l'histoire. Cet homme m'a ecrit pour me demander l'autorisation de vendre des steres de bois, je le lui ai refusé, il a cru bon de les mettre quand meme sur le marché et c'est fait pincé par votre serviteur. Comme il l'a dit, il est coupable. Mais coupable de quoi? je developpe, il est coupable d'affamer la population mortagnaise qui coupe du bois pour subvenir aux besoins en bois de l'ensemble du duché, le bois que j'achete a Mortagne permet a des villes entieres de vivre au quotidien, alors je ne pleurerai pas en ecoutant la sempiternel regaine des speculateurs et autrers marchands ambulants qui disent rendre services a la population. Que nenni, ils en spolient d'autres! Et de maniere plus argentanocentrique, le maigre benefice que realise la ville sur ces ventes, croyez vous vraiment qu'il ne serve a picoler en taverne? Là encore, il nous trompe, cet argent sert au bien de la population et non pas a sa simple personne!
Alors, quand il ose me traiter d'egoiste comme dans son dernier courrier, croyez bien qu'il me faut toute la retenue acquise au fil des années de dévouement pour ne pas les lui faire bouffer ses stères de bois
*Sur cette envolée pleine de lyrisme et de poesie, Cid avait fini, il s'asseya, et eut un sourire aux dames de la cour*
* Leello écouta avec attention. Surprise par l�arrogance de l�accusé elle afficha un visage plus sévère *
Bonjour à tous !!
Messire Linx66, est ce dont là tout ce que vous avez à dire pour votre défense ?
Donc
si je résume ce que vous dites, vous ne lisez pas les décrets affichés,
vous ne lisez pas les courriers de Messire El Cid qui vous interdisent
de mettre en vente ces stères. Avez-vous un problème de vue ?
Je ne pense pas !
Vous avez décidé sciament d�enfreindre la loi c�est ce qui ressort de tout ceci.
Ayez au moins l�obligeance d�assumer.
Une
personne de votre expérience sait parfaitement qu�on ne met pas en
vente des marchandises dans une ville sans en avoir reçu l�autorisation.
Ne nous prenez pas pour des imbéciles !!
Quand
au second procès ne vous en faites pas j�ai une bonne vue moi et je lis
très bien donc j�ai deux possibilités. Soit je vous relaxe sur l�autre
procès soit je mets la moitié de la peine ici et la suite sur l�autre.
Bref vu votre passion pour la lecture je vais vous épargner cela ! et prononcer la peine ici.
Voilà le verdict, que vous respecterez j�espère.
Je
vous condamne à effectuer trois jours de travaux forcés à la mine,
ainsi qu�a une amende de 25 écus soit 22 écus d�amende et 3 écus de
frais de dossier.
Qu�il en soit ainsi.
* Leello salua l�assemblée et sortit *
Leello
Juge d�Alençon
Le 24/04/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus