Messire Dan79 est arrivé en Alençon sans laissez-passer le 18 avril 1457 et s'est installé sans autorisation à Verneuil malgré les courriers qui lui ont été envoyés par le Douanier de Verneuil et le Prévôt.
Le prévôt lui a donné jusqu'au 22 avril pour partir ou régulariser sa situation. Aucune réponse à part son installation avant le 22 avril.
Or, les frontières sont fermées depuis le 21 mars 1457.
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Nous,
Belialith Ypriex, Régente de l'Alençon, au vu des événements Actuels sévissant dans le royaume de France déclarons se qui suit:

* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par La régente,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 21 Mars, et ce jusqu'à nouvel ordre.

Faict au Chasteau d'Alençon
Le 21 Marsde l'an de grâce 1457

Bélialith Ypriex
Régente de l'Alençon
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La violation d'un décret ducal est punie par nos lois.
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Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Messire Dan79, allez-vous enfin vous décidez à répondre ? Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir rapidement.

Rosealine,
Le 28 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'est pas défendu, alors pour ne pas le contrarier, je demande à ce qu'il soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal, et qu'il soit condamné à trois jours de prison et 40 écus d'amende au titre de l'article 624-2b.

Rosealine,
Le 8 mai 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Gnaaz se leva et saluât l'assemblé.

Je confirme avoir vue le Sieur Dan79,c'était le 19 avril.

De ce fait j'ai écrit la lettre de fermeture des frontières mais je n'es reçus aucune réponse.

Nous pouvons voir que cette personne ne met pas de la bonne fois car aujourd'hui il crois fuir la justice en partant de la ville pour allez en Orléans.

Merci de votre écoute.

*Leello s�installa et écouta le procureur et le témoin de l�accusation*

Bonjour à tous !
Et bien encore un accusé absent ! Décidément c�est une manie en ce moment.
Enfin ça ne nous empêchera pas de vous juger sachez le.

Donc pour résumer vous entrez en Alençon, vous ne faites pas de demande de laisser passer et ignorez les courriers de nos services douaniers.
Pour finir vous trouvant menacé d�un procès vous déménagez à Verneuil pour qu�on vous laisse tranquille et à peine arrivé vous voilà donc repartit à Orléans.
Et ce avant même d�attendre votre procès.

Et bien tout ceci ne va pas ! Ce n�est pas comme ça qu�il faut faire, il y a des lois ce n�est pas pour rien.

Donc messire, puisque que vous n�êtes pas venu vous expliquer, et bien je vais congédier également ma clémence.

Je vous reconnais coupable de trouble à l�ordre public et vous condamne à 3 jours de prison vu que votre bourse est vide messire.
Vous auriez pu avoir une sentence moins lourde en vous présentant céans.

* Leello referma le dossier et salua l�assemblée.

Leello
Juge d�Alençon
Le 20 mai 1457