Procès ayant opposé Killer60 à la mairie de Argentan.
Killer60 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : RoseAline
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 20/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
Nous avons fait le tour des villes du Duché d'Alençon, chacune a eu sa révolte. Et on commence là où ça a commencé, c'est à dire à Argentan. Je commence sérieusement à me demander si c'est le hasard ou si ces révoltes sont liées. Si c'est le cas il faudra surveiller Alençon de très près...
Dans la nuit du dimanche 10 mai au lundi 11 mai 1457, le chef des maréchaux Adriashka a maté une révolte devant la mairie, mais sans pouvoir reconnaitre le malfaiteur. Heureusement, un des miliciens en poste cette nuit-là, Messire Jhanno, qui a aussi contribué à mater cette révolte, a reconnu Messire Killer60.
Voici une copie du rapport du chef des maréchaux :
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(...)Voilà je juge bon de débuter mon rapport par un événement particulier de ma vision :
11-05-2009 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.(...)
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D'un courrier de Messire Jhanno :
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Date d'envoi : 2009-05-12 12:31:27
merci pour votre aide a propos du lait et de la mine monsieur le maire. Effectivement, j ai eu le devoir le 11 mais de matter une revolte a la mairie. la seule chose que je puisse vous dire c est que Killer60 y etais aussi mais parmis les assaillants.
Si je peux vous etre utile a autre chose dites le moi.
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Et les constatations des forces de l'ordre :
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dans la nuit du 10/04/1457 au 11/04/1457 une révolte à eu lieu aux abords immediats de la mairie d'Argentan les forces de la milice et le chef des marechaux ont réussit a matter la révolte
le chef des marechaux n'as reconu personne mais jhanno milicien embauché par la mairie d'Argentan as reconnu Killer60 pendant la bataille
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Les révoltes non autorisées par le Conseil ducal d'Alençon sont punies par la loi :
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Art. 624-1c - De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifiée contre une ville d'Alençon sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives (excuses publiques notamment).
L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines.
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Messire Killer60, nous écoutons ce que vous avez à dire sur ces faits. Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir très rapidement.
J'appelle aussi à témoigner les deux personnes qui ont maté la révolte, le chef des maréchaux Adriashka et Messire Jhanno.
Rosealine,
Le 13 mai 1457.
Bonjour a tous est tous, je ne penser pas que je me retrouverai en procès pour sa, je confirme bien que j�ai cliqué sur �� se révolter une journée de travail�� mais je ne penser pas que savait l�intention de prend d�assaut la mairie, veuillez m�excuser ne c�était pas dans mon intention.
Cordialement killer60
Messire Adriashka n'a pas pu venir témoigner, mais m'a envoyé une lettre comprenant son témoignage que voici.
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Expéditeur : Adriashka
Date d'envoi : 2009-05-14 18:02:04
(...)
"Effectivement en tant que chef des maréchaux d'Argentan j'ai le devoir de défendre le pouvoir chaque jour et ce lundi 11 mai effectivement j'ai du passer à l'action afin de mater une révolte, mais je n'ai pas pu percevoir les assaillants. Cependant le soir même je me rendis en taverne où ce trouvé Messire Killer60 qui avoua en être l'instigateur.
Voici ci joint la preuve de mes événéments
11-05-2009 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater."
Fin du témoignage
Cordialement
Adriashka
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Messire Killer60, si j'ai bien compris ce que vous venez de nous dire, vous vous êtes réveillé dimanche matin en vous disant que vous allez tenter de prendre la mairie la nuit prochaine, sans vraiment vouloir le faire, et sans savoir ce que cela allait faire. Vous vouliez tenter l'expérience n'est-ce pas ? Mais voilà, tout acte entraine un certain nombre de conséquences... Une révolte non autorisée entraine une enquète, une enquète entraine un procès et un procès entraine le risque d'être jugé coupable et d'être condamné à des peines. Comme vous semblez vouloir multiplier les expériences, c'est vrai qu'on apprend plus par la pratique que par la théorie, je vais vous donner l'occasion de tester l'amende à payer, la prison et la mine.
Madame la Juge, l'accusé n'a pas nié les faits et il a été reconnu par Messire Jhanno, je demande donc à ce que sa culpabilité soit retenue. Et pour faire plaisir à l'accusé qui semble vouloir faire des expériences, je demande à ce qu'il aille tester la prison une journée, la mine pendant deux jours et le paiement d'une amende de 100 écus au titre de l'article 624-1c.
Rosealine,
Le 17 mai 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Jhanno entra dans la salle et alla à la barre. Il jura qu�il dirait toute la vérité rien que la vérité et juste la vérité.
Bonjour à tous, alors comme vous l�avez bien dis, j�ai été embauché par la mairie ce jour là en tant que milicien. Alors tout se déroulait bien lorsqu�un révolte éclata. Nous avons réussit à mater la révolte et parmi les gens qui y étaient, il y avait Killer60.
Jhanno montra le document ou il était écrit: 11-05-2009 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Killer60 parmi les assaillants.
Voila c�est tout.
Jhanno attendit les instruction du juge
*Leello écouta la plaidoirie de l�accusé en se demandant si ils parlaient la même langue*
Bonjour à tous !!
Bon Bon Bon !!
Enfin un accusé qui daigne venir jusqu'à nous ! c�est fort agréable ! n�est pas Madame le Procureur ?
Enfin j�espère Messire Killer60 que vous êtes conscient de la gravité des faits ! mais une question me brule les lèvres �. Comment avez-vous fait pour entamer cette révolte alors que vous ne le souhaitiez pas le faire.
J�ai du mal à comprendre !
Je vais donc partir du principe que peut être ce soir là vous n�étiez pas vous-même et avez suivit de mauvaises fréquentations qui vous ont entrainé dans cette attaque de mairie.
Vous n�en n�êtes pas moins responsable et pour ceci je vais donc vous reconnaitre coupable.
Voici votre condamnation, je vous condamne messire à 1 journée de prison ainsi qu�a deux jours de travaux forcés à la mine et un texte que vous crierez en place publique où vous nous expliquerez votre mésaventure.
Soyez conscient de ma clémence messire et respectez cette peine car dans le cas contraire nous nous retrouverons icelieu.
*Leello referma le dossier et salua l�assemblée en quittant la salle d�audience *
Leello
Juge d�Alençon
Le 20/05/1457
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme -Effectuer eux jours de travaux forcés à la mine
-Rédaction d'un texte à crier en place publique afin d'expliquer sa mésaventure
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :