Encore une histoire de poisson à Mortagne...
Malgré l'interdiction pour les particuliers de vendre du poisson dans les villes autre qu'Alençon dans notre Duché, Messire Yemes a vendu un poisson pour 20 écus au Lieutenant Nodo le 21 avril 1457. Malgré les relances, l'accusé a refusé de racheter ce poisson.
Cette interdiction est prévue dans un décret ducal :
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Décret sur le poisson

La capitale, Alençon, possédant une rivière, entendons à la libre circulation du poisson sur son marché.
Toutefois, les 3 autres villes, Argentan, Mortagne et Verneuil, conservent le monopole municipal sur la vente du poisson.
Toute personne désireuse (marchands ambulants ou particuliers) de vendre du
poisson est prié de prendre contact avec le maire d'une des 3 villes citées ci-dessus.
Il est interdit de vendre directement du poisson sur le marché des mairies de Argentan, Mortagne et Verneuil sans accord préalable.

Faict en Alençon
Le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce 1456

Létilaca
Duchesse d'Alençon
Duchesse de Flers
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Et la violation d'un décret ducal est punie par nos lois :

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Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives
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Qu'avez-vous à répondre pour votre défense Messire Yemes ? Si vous voulez un avocat, faites-le savoir rapidement.

Rosealine,
Le 26 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'est pas manifesté, s'il s'estime coupable pourquoi le contrarier ?
Je demande à ce qu'il soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal, qu'il soit condamné à racheter le poisson dans l'état où il se trouve au Lieutenant Nodo pour le prix de 25 écus (prix du poisson et frais de nettoyage pour avoir dû stocker un poisson en mauvais état), ainsi qu'à une amende de 20 écus et deux jours à la mine au titre de l'article 624-2b.

Rosealine,
Le 8 mai 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

Le 21 de ce mois, je découvrais un poisson en vente à 22 écus sur le marché de Mortagne. Comme à mon habitude depuis déjà 1 an, j�achetais ce poissons sur mes deniers propre afin d�en découvrir le vendeur, et je vis donc que c�était Yemes.
Je lui écrivais donc un courrier lui rappelant la loi, et lui demandant de me racheter le poisson au prix ou il me l�avait vendu, et lui interdisant de le revendre.
Il me répondit le lendemain, en me demandant la démarche, et ma réponse redécrivais ce qui était à faire.
Il me répondait en me décrivant des problèmes d�argent pour se nourrir, que je peux comprendre étant donné l�état du royaume en général, et plus particulièrement du marché de Mortagne. Je lui demandais donc ce qu�il avait fait des 2 pains reçus, des 50 écus, ainsi que de l�argent de la vente du poisson.
Je ne reçu jamais de réponse, et décidais donc de déposer plainte.

Merci de m�avoir écouté

* Leello écouta les différentes parties et soupirant devant le banc vide de l�accusé *

Bonjour à tous !

Bon !! on arrive dans un nouveau village, on fait quoi ??? on lit le panneau d�affichage !!
Ça évite les bourdes !
Bref maintenant il faut réparer !

Donc vous allez vous mettre en contact avec Messire Nodo et vous allez lui racheter le poisson 21 écus, ensuite vous irez crier en place publique le décret que vous avez enfreint. Puis vous écopez aussi de 3 écus de frais de dossier.

* Leello salua l�assemblé et quitta la salle *

Leello
Juge d�Alençon
Le 12/05/1457