*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 14ème jours du mois de mai nous sommes réuni car dame Kira54 a embauché dame Melb54 en salaire de 12 écus.

Cette dame n'a jamais eu affaire avec nous mais malheureusement pour elle nous ne laissé rien passé a part si vous aviez répondu à nos messages.


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense?

je debute seulement et n'ayant pas beaucoup d'argent pour entretenir mon seul mouton j'ai essayer de propose un salaire j'ignorais malheureusement que ce n'etait pas suffisant a l'avenir je ferais attention au salaire proposer
j'espere que vous serez indulgent envers moi je ne voulais exploiter personnes toutes mes excuses

Mais alors pourquoi n'avez vous pas répondu à mes pigeons et au pigeons de dame Melb54? Vous auriez réellement voulut être en bon terme avec la justice vous auriez du remboursé dame Melb54 comme indiqué dans nos pigeons.

Alors vu que vous regrettez d'avoir fais cela et que c'est vos début chez nous je propose une peine de 25écus + le remboursement de la victime par là vente d'une miche de pain à 2.05écus.

j'accepterais volontier votre offre mes je ne possede que 10 ecus malheureusement
alors je veux bien acheter 1 miche de pain mais soyer indulgent envers l amende que je ne peux pas payer cela ne ce reproduiras pas dans l'avenir
en esperant que vous me comprendrez je vous en remercie

Bonjour Messieurs, Dames
Oui, j ai bien été embauchée le 5 avril chez Kiria54 pour la somme de 12 écus. Ayant besoin d'argent et n'ayant aucune autre alternative, Je me suis vue obligée d'accepter cet emploi, malgrés le salaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Soit, la prévenue est reconnue coupable pour esclavagisme et s'acquittera d'une amende de trois écus ainsi que du remboursement de la victime en lui achetant une miche de pain à 9,50 écus via le marché.

Ztneik, Juge d'Alençon.
18 Mai 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.