Procès ayant opposé Knitte au Duché d'Alençon
Knitte était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : RoseAline
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 10/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le 22 mai 1457, Messire Knitte a brigandé Messire Dragoniar entre Montmirail et Mortagne. L'accusé à dérobé à sa victime 200 écus, 19 miches de pain, un stère de bois, un kilo de minerai de fer et un casque.
Le brigandage est puni par la loi :
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Art. 624-1b - Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage.
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Vous avez la parole Messire Knitte. Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir rapidement.
Rosealine,
Le 25 mai 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'est pas venu contester les faits.
Je demande donc à ce qu'il soit reconnu coupable, qu'il soit condamné à restituer les biens volés et à une peine de 10 jours de prison et 500 écus d'amende.
Rosealine,
Le 1er juin 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
..., Cela s'est passé comme vous lavez dit, dans la nuit du 22 Mai vers 4H du matin, alors que j'étais presque arrivée au village, Knitte ma racketté.
J'ai maintenant aussi le souvenir de porter 2 ou 3 légumes, je demande à être rapidement imdemnisé !
Cela fait deux jours que je n'ai rien mangé et je n'ai plus aucun biens.
Je sais qu'il n'a vraiment pas été prudent de partir seul sur les routes sans arme, mais mno ami qui devait m'accompagner a pris du retard de son coté et je pensait pouvoir y arriver seul... erreur de ma part.
Dragoniar,
Le 25 mai 1457.
Cette affaire est on ne peut plus simple. L’accusé, d’ailleurs, n’a même pas daigné venir se défendre tellement sa culpabilité est avérée.
En tout état de cause, je condamne l’accusé à payer la somme de 500 écus ainsi qu’à une peine de 3 jours d’emprisonnement.
Qu’il en soit ainsi.
Mortesot, Juge d’Alençon
10 juin 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 5 jours de prison ferme