Procès ayant opposé 6l2O au Duché d'Alençon
6l2O était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : RoseAline
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 05/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
Avertissements, procès, condamnations... visiblement Messire 6l20 s'en fiche pas mal, car il a encore une fois mis en vente du poisson sur le marché d'Argentan, alors qu'il était déjà en procès pour des faits similaires. Le 17 mai 1457, Messire El_cid31 a acheté un poisson à l'accusé pour 20 écus.
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17-05-2009 18:40 : Vous avez acheté à 6l20 1 poisson pour 20,00 écus.
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Messire 6l20, est-ce utile de vous rappeler que la vente de poisson est interdite à Argentan, sauf pour la mairie ? Vous devriez connaitre ce décret par coeur depuis le temps.
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Décret sur le poisson
La capitale, Alençon, possédant une rivière, entendons à la libre circulation du poisson sur son marché.
Toutefois, les 3 autres villes, Argentan, Mortagne et Verneuil, conservent le monopole municipal sur la vente du poisson.
Toute personne désireuse (marchands ambulants ou particuliers) de vendre du poisson est prié de prendre contact avec le maire d'une des 3 villes citées ci-dessus.
Il est interdit de vendre directement du poisson sur le marché des mairies de Argentan, Mortagne et Verneuil sans accord préalable.
Faict en Alençon
Le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce 1456
Létilaca
Duchesse d'Alençon
Duchesse de Flers
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Est-ce utile aussi de vous rappeler que la violation d'un décret ducal est puni par la loi ?
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Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Pouvez-vous nous donner une explication à vos agissements, Messire 6l20 ? Un tel acharnement pour refourguer votre poisscaille n'est surement pas anodin. Est-ce utile de vous dire que si vous voulez un avocat vous devez le faire savoir rapidement ? Vous êtes un habitué des lieux, vous devez connaitre la chanson...
Rosealine,
Le 20 mai 1457.
je connais assurement bien ce decret, je viens juste d'etre condamné a 1 jours de prison( qui en à durer en fait 3) et a 150 ecus d'amande pour de tel fait similaire commis il y a juste quelques jours. je ne vais pas vous mentir, je n'es absolument pas consulté mon courrier de plusieur jouurs( souvent en retraite en ce moment) et en me connéctant l'autre jours j'ai eu la surprise d'etre en prison.....
m'en suis allé de suite voir mes courrier ou m'attendais un avis de dépot de plainte, ma condanation mais aucun message me prevenant que cette vente etait illicite.
je suis en tord cela est assurement clair, j'aimerai juste mettre en avant qu'au lieu de me prevenir et me demander de rachetter les poisson frauduleusement vendu, Le maire EL_CID 31 à preferer pour se vanger d'une vielle affaire me mettre directement en procer sans aucun afvertissement, juste pour me piegé!
J'assume donc cette premiere condamnation mais, svp vous serez il possible pourquoi ce monsieur s'est empressé de vite allé chercher le poisson qui me rester sur le marché durant mon sejour en prison, je l'aurai assurement enlever du marché si toutes fois mes actions n'avais pas etzit veine, en effet, du fond d'un cacheau il est impossible de retiré ses marchandise du marché ou quoi que ce soi d'autre. Une deuxieme fois donc, il a preferer me mettre en procer alors qu'il m'ettait impossible d'accéder a mes vente.......
J'assume tout a fait mes erreurs Madame le juges, mais regarder bien toutes l'histoire et vous verrez qu'un complot pour me piégé a eté orchestré pour se venger d'une vielle grieffe..........
cordialement, sir 6l20
Vous vous moquez de moi, Messire 6l20 ? Vous dites connaitre très bien ce décret, dans ce cas, pourquoi avoir mis des poissons en vente ? Vous dites avoir été condamné à une journée de prison, mais que vous êtes resté trois jours... vous vous rendez compte des idioties que vous racontez ? Quand la peine de prison est purgée, vous pouvez sortir quand vous le souhaitez. Si vous êtes resté trois jours en prison, c'est que vous vouliez y rester ! En attendant que vos poissons soient vendus peut-être ? Si vraiment vous ne pouviez pas retirer ces poissons, ce que personnellement je doute, vous ne pouviez pas en informer le maire au lieu de lui dire comment gérer le marché ? Il n'y avait pas de poisson sur le marché, et alors ? Vous feriez mieux de manger votre poisson au lieu de le vendre, vous en avez bien besoin ! S'il n'y a pas de poisson sur le marché, ça permet aux producteurs de lait de vendre leur production. Mais il semblerait que la gestion d'un marché pour que chacun puisse vendre sa production vous passe complètement au-dessus de la tête !
Et en plus, vous n'avez pas acheté le pain-amende de 150 écus. Vous attendez quoi pour le faire ?
Madame le Juge, devant la mauvaise foi manifeste de l'accusé et son état de récidiviste, je demande à ce qu'il soit reconnu coupable et qu'il soit condamné à une peine de 6 jours de prison et 300 écus d'amende.
Rosealine,
Le 23 mai 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Cid sourit en ecoutant l'homme essayer de se défendre*
Ainsi votre honneure vous allez apprendre des choses aujourd'hui.
AInsi on peut, du fond de la prison, remettre en question le travail du
maire en lui ecrivant je cite "si le maire en mettez en vente comme il se doit de le faire, car oui c'est bien son devoir, d'autre joueres n'aurai pas besoin de se deplacer dans d'autre village pour en chercher, il ne tiens qu'a toi de corriger ton manque d'assiduité a ton role de maire"
Ainsi on peut insulter quelqu'un du fond de sa prison, qui plus est un maire.
Ainsi on peut mettre en vente son champ
Mais il est bien sur impossible de retirer de la vente un poisson...
Mais il est impossible de respecter le jugement prononcé par cette cour en achetant la miche de pain a 150 ecus presente sur le marché depuis 3 jours Mais il est impossible de se conformer a la loi de notre duché
Je pourrais aisément vous dire que je ne savais pas a qui j'achetais le poisson au moment où je l'ai fait car meme si j'avais de fort soupçon, c'est avant tout mon role de faire respecter les lois de notre duché, et 6l20 ou pas, il fallait bien que je l'achete ce poisson.
Pour ce qui est des accusations de Messire 6l20 a mon egard, je crois que le messire est atteint de paranoïa aigüe et il pense que ca m'amuse d'avoir a traiter avec des personnes qui se moquent de la justice et du bon fonctionnement du marché de la ville et qui se permettent de donner des leçons. J'avoue sans conteste que lorsque j'ai vu qu'il s'agissait ENCORE des agissements de 6l20, multirecidiviste de son etat, je n'ai pas pris le temps de lui proposer le rachat de ses poissons car franchement je n'avais aucune envie de le laisser s'en tirer a si bon compte et que la procedure a l'amiable ne s'applique pas aux cas de recidive.
Alors voila, cette fois çi je ne me chargerai pas de la procure mais j'espere en temps que maire que la Justice ducale donnera un signal fort afin que les cowboys des marchés sachent que nous sommes présents et disposés à punir leurs méfaits.
« En mai fais ce qu’il te plaît », tel est l’adage que notre accusé 6l20 semble avoir pris comme devise car c’est en mai qu’il aime à sévir. Le bureau du JAP comporte encore un dossier le concernant et dont le verdict daté du 16 mai 1457 l’a condamné pour des faits similaires à ce qui lui est reproché aujourd’hui. Le Greffe comporte aussi une affaire ancienne d’une année et datée du 18 mai 1456, une condamnation pour escroquerie.
Monsieur 6l20, vous êtes coupable des faits qui vous sont reprochés mais sachez aussi que vous êtes en état de récidive. De plus, je ne vois rien qui puisse être considéré comme une circonstance atténuante, vos escroqueries passées nous invitent d’ailleurs à une plus grande fermeté. Un homme de votre rang social se doit d’être un exemple et vos explications irresponsables tendant à nous faire croire que tout ceci est un jeu nous laissent à penser que vous vous moquez de nous.
Aussi, Monsieur 6l20, moi Mortesot, Juge d’Alençon, vous condamne à 500 écus d’amende en prélèvement direct ainsi qu’à une peine de 3 jours de prison.
Monsieur, au regard des arcticles 612-2 et 612-4 du codex d’Alençon, vous risquiez ici 1000 écus d’amende et 10 jours de prison pour votre récidive, cela en accord parfait avec la charte des Juges, donc saisissez la chance qui se présente à vous, sachez en tenir compte pour votre avenir et ne pas l’oublier !
Mortesot, Juge d’Alençon
5 juin 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 3 jours de prison ferme