C'est triste de voir que certains ne comprennent pas l'intérêt de respecter les lois même après avoir été condamnés et qu'on doive les remettre en procès pour la même infraction.
C'est le cas de Messire Miyamoto, déjà condamné pour esclavagisme, et qui vient de recommencer en embauchant Dame Keneta pour 12 écus, le 14 mai 1457.
Le décret ducal prévoit des salaires minimum en-dessous desquels il est interdit d'embaucher
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Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon.
Cette grille prendra effet sous jour franc.

- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus

Faict en Alençon,
Le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce 1456

Létilaca,
Duchesse d'Alençon,
Duchesse de Flers
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La violation d'un décret ducal est puni par la loi :
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Chapitre 3 - De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
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Une explication, Messire Miyamoto ? Pourquoi vous obstinez-vous à sous-payer ceux que vous embauchez ?
Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir très rapidement.

Rosealine,
Le 16 mai 1457.

bonjour désolé mais en voulant embaucher j'ai fait un peu trop vite et g pas changer le prix désolé messire et suis prêt a donner la différence a la personne concerné

Pour commencer, ce n'est pas ''messire''. Ensuite, j'aurais volontiers cru votre discours et pu admettre que c'était une erreur si vous n'aviez pas eu d'antécédants. Car vous avez déjà été condamné pour esclavagisme et d'ailleurs vous n'avez jamais remboursé la victime. Alors ne me faites pas croire que cette fois-ci vous allez rembourser votre nouvelle victime.

Madame la Juge, je demande à ce que vous prononciez la culpabilité de l'accusé et, tenant compte de son état de récidiviste, je demande à ce qu'il soit condamné à rembourser la victime, ainsi qu'à une peine de six jours de prison, 100 écus d'amende et quatre jours à la mine.

Rosealine,
Le 18 mai 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

la seule chose que je puis dire est que en consultant les embauches du 14 Mai, j'ai remarqué une offre délictueuse de Miyamoto.
Après avoir consulté mes dossiers, je remarquais que c'était une récidive, et décidais donc de poser plainte immédiatement, comme la JA me l'autorise.

Merci de m'avoir écouté

Zuuutttt, vraiment, c’est trop bête, on rédige trop vite une offre d’embauche et on ne se rend pas compte qu’on sous paye un pauvre hère. Peut-être ne savez vous pas lire ni donc écrire d’ailleurs ? En tout état de cause, votre célérité ne sera pas une excuse valable devant nous car comme il a été notifié vous êtes un récidiviste.

Monsieur l’esclavagiste, vous êtes reconnu coupable et je vous condamne à 60 écus en prélèvement direct ainsi qu’une journée pleine d’emprisonnement.

Justice est rendue

Mortesot, Juge d’Alençon
19 juin 1457