Procès ayant opposé Aldehyde au Duché d'Alençon
Aldehyde était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : RoseAline en collaboratio
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 22/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
En raison du Traité de coopération judiciaire avec le Duché d'Orléans et à la demande du Procureur, Messire Manulechti de Ryssel, Messire Aldehyde est mis en accusation pour trouble à l'ordre public. En effet, l'accusé a commis un brigandage contre Messire Marcorel29 et Dame Lisandre. Les faits se sont déroulés entre Blois et Saint Aignan le 23 avril 1457.
Voici les témoignages des victimes :
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Témoignage de Messire Marcorel29 :
Bonjour, je viens porter plainte, l'agression a eu lieu il y a 5 jours, je sait ça fait beaucoup mais je viens juste de rentrer... Le voleur est peut être toujours dans le coin. Lisandre et moi avons été rackété sur la route entre Blois et St Aignan, le voleur nous a tout pris!! Il se nomme Aldehyde et nous a attaqué lors de notre premier jour de marche.
Voici la preuve de ce que j'avance, bon courage dans vos recherches.
http://www.casimages.com/img.php?i=090509072208970951.png
En ce qui me concerne, j'avais une barque, 3 ou 4 seaux non cerclés, au moins 4 légumes, une petite dizaine de poissons, un ou deux pains et environ 70 écus et je crois que c'est tout mais je ne me souviens pas très bien, j'avais pas vérifier mon inventaire avant de partir...
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23-04-2009 04:12 : Vous avez été racketté par Aldehyde.
http://img93.imageshack.us/my.php?image=image1nvo.png
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Témoignage de Lisandre :
''Bonjour,
Je viens porter plainte contre Aldehyde qui nous a pillé Marcorel & moi même entre Blois et Saint Aignan !
Il m'a volé une trentaine d'écus et une miche de pain..
Mon aimé n'a pas eu la même chance que moi malheureusement..
Voici les preuves de ce que j'avance !''
23-04-2009 04:12 : Vous avez été racketté par Aldehyde.
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Le brigandage est bien entendu puni dans le Duché d'Orléans. Voici les textes applicables au cas présent :
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Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais.
-Toute personne usant de diffamation.
-Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
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Article XII :
Les peines du Duché d'Orléans sont :
I- Les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.
II- Lamende.
III - Les travaux forcés à la mine.
IV- La prison, dans les conditions définies par la Charte des Juges.
V- L'inéligibilité dans les conditions prévues par la loi.
VI - Lexil ou le bannissement temporaire qui ne peut excéder une année.
VII - La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime.
Article XIII :
Le juge peut, de manière discrétionnaire, décider d'infliger au coupable une peine complémentaire prenant la forme d'un supplice corporel administré par un bourrel en halle ou en gargote.
Article XIV :
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis s'accroître d'un rang.
Article XV :
L'aveu et la confession des délits et crimes par laccusé peuvent tempérer les peines appliquées.
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Nous vous écoutons Messire Aldehyde, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
Rosealine,
Le 13 mai 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Madame le Procureur d'Orléans, Diane. de Talansac, demande, au vu des biens volés et du statut de l'accusé, qu'il soit reconnu coupable et qu'il soit condamné à 10 jours de prison et 500 écus d'amende.
Rosealine,
Le 25 mai 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ci dessous le verdict de mon confrère d'Orléans :
"Nous Alexandre de Chéroy, en notre qualité de juge de l'Orléans rendons notre verdict.
Le prévenu n'a point daigné répondre des accusations portées à son encontre.
Nous suivons le procureur dans son réquisitoire.
Le prévenus est reconnu coupable et condamné à trois jours de prison et 500 Ecus d'amende.
Un séjour à base d'eau et pain sec lui sera des plus bénéfique.
Jugement rendu ce 17 juin de l'an 1457 "
Rien à rajouter
Mortesot, Juge d'Alençon
22 juillet 1457
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 500 écus