Procès ayant opposé 6l20 à la mairie de Argentan.
6l20 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : ElCid (Maire)
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 16/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
*El Cid entra dans le tribunal un dossier sous le bras. Il venait directement du poste de police qu'il avait lui meme installé à Argentan et qui semblait bien desert depuis le départ d'Auriane. Pour ainsi dire, il n'avait jamais vu la Dame de Cassel y mettre ne serait ce qu'un orteil. N'ayant pas d'autre endroit pour deposer plainte, Cid s'etait bien vite retrouvé le bec dans l'eau au sujet des nombreuses infractions qu'un maire vigilant se devait d'intercepter. Il avait le choix entre deux poissibilités: ou bien faire justice soit meme, ce que le duc avait l'habitude de faire sur ses terres d'Escouché, ou bien s'en remettre à la justice ducale si tant est qu'elle soit plus active que la police argentanaise. Il avait fait ce second choix. *
Votre honneure, Mes dames, Mes sieurs de la Cour,
Le bonjour,
J'amène devant vous un suspect, qui, par ses mefaits, sème le trouble sur le marché de ma chère ville d'Argentan. Cet homme a en effet, et ce depuis 5 jours maintenant, mis en vente sur le marché des poissons a l'origine et a la fraicheur douteuses. Il contrevient ainsi a un decret ducal interdisant la vente de poissons sur le marché de la ville d'argentan. En voici une copie:
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Décret sur le poisson
La capitale, Alençon, possédant une rivière, entendons à la libre circulation du poisson sur son marché.
Toutefois, les 3 autres villes, Argentan, Mortagne et Verneuil, conservent le monopole municipal sur la vente du poisson.
Toute personne désireuse (marchands ambulants ou particuliers) de vendre du poisson est prié de prendre contact avec le maire d'une des 3 villes citées ci-dessus.
Il est interdit de vendre directement du poisson sur le marché des mairies de Argentan, Mortagne et Verneuil sans accord préalable.
Faict en Alençon
Le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce 1456
Létilaca
Duchesse d'Alençon
Duchesse de Flers
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En outre, il est averé que le panneau d'affichage fait etat de ce decret puisqu'il stipulait au moment des faits (et stipule toujours d'ailleurs) je cite:
"Produits interdits à la vente sauf par la mairie : poissons, stères de bois et minerai de fer."
Le maire d'Argentan affirme qu'il a acheté 5 poissons a cet homme et estime que le prevenu a ecouler plus d'une dizaine de pieces.
J'informe egalement la cour que l'individu est connu des services de police pour des faits similaires ici meme a Argentan, l'ayant eux aussi conduits devant la cour de justice et condamné.
Ainsi Sieur 6l20 est présenté devant vous pour repondre d'un trouble a l'ordre public suite a sa violation de l'article 624-2b (le bien connu) de notre Codex de lois.
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Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives
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Le maire d'Argentan informe la Cour qu'il est disposé a déposer sous serment devant la Cour pour assurer la veracité de ces achats et donc de ces accusations.
La parole est a la defense! Si elle souhaite un avocat qu'elle le fasse savoir rapidement!
*El Cid en avait fini et il allait se rasseoir quand soudain un eclair traversa son esprit. *
Nous sommes le 28ieme jour du mois d'Avril!
*Puis il reprit sa place tranquilement*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Devant l'absence du prévenu, Cid reprit la parole pour effectuer son requisitoire qui s'annoncait tranchant*
Votre Honneure,
Aujourd'hui, je dois dire que je suis désoeuvré devant cette personne qui, au mépris de la survie de ses concitoyens, deballe sur le marché ses marchandises nauséabondes. Il enfreint sciemment les regles et joue le jeu du mutisme pour esperer ne pas devoir rendre des comptes. Cet homme est sans vergogne puisqu'il n'en est pas à son premier mefait et il avait lors de son premier procès, écoppé d'une peine volontairement dissuasive de 100 ecus, celle ci n'a visiblement pas porté ses fruits puisque qu'aujourd'hui il est a nouveau devant nous.
Je vous demande donc d'etre d'une extreme severité avec lui en lui infligeant une peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende sur le marché d'Argentan correspondant aux marchandises mises en vente sur le marché soit 200 ecus!
*S'inclinant devant la cour puis regagant sa place, Cid attendit le verdict*
La personne intéressée ne s'est pas présentée
6l20 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello écouta avec attention *
Bonjour à tous !!
Alors qu�avons-nous là ?
Messire 6l20 qui n�as pas jugé bon de venir se justifier !! En même temps que dire ??? Pas d�erreur possible.
Un homme de son expérience ne peut ignorer ce décret. C�est donc en connaissance de cause qu�il a enfreint la loi.
Et bien non Messire vous n�allez pas vous en sortir comme cela.
Je ne peux être clémente avec ce que je viens de lire dans votre dossier, Messire je vous reconnais coupable de trouble à l�ordre public.
Et pour ceci vous condamne à 1 jour de prison, ainsi qu�à l�achat d�un pain amende de 150 écus.
Je vous conseil messire de respecter cette peine.
* Leello referma le dossier et salua l�assemblée avant de quitter la salle *
Leello
Juge d�Alençon
Le 16 mai 1457
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 150 écus