En ce 15ème jour du moi de mai vous êtes ici sieur Scratcheur car vous avez vendu du pain à 9 écus sur notre marché alors que vous n'avez en aucun droit le droit de vendre du pain et en plus à ce prix exorbitant. De plus vu votre age vous n'avez aucune excuse. Je pense qu'il n'y a rien d' autre a dire a part ceci:

*Levan14 prit le coutumier*

Livre VI

Opus 2 – Des crimes et délits

Art. 622-1 – De la spéculation.
"La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives. "

Alors quelque chose à dire? Si vous voulez un avocat dites le moi dans le plus bref délai par MP.

Je plaide coupable.

Mais je tient a dire que la routine journalière m'as forcé a aller a l'encontre des lois.

*Levan14 se retiens d'éclaté de rire*

Messire c'est bien de votre part de plaidé coupable mais un niveau 3 qui à une bourse rempli d'écus comme vous n'allez pas me faire croire qu'il vous fallait de l'argent?

Alors conservant votre peine j'estime que vous devez avoir eu un bénéfice de 2.2écus par miche. Vu que le maire de Verneuil en a acheté 8 ça fait un bénéfice d'environ 17.6écus. Donc vu que l'on doit faire *10 ça fais 176 écus.

A cela il faut rajouté une peine pour usurpation des droit d'une profession. Se qui rajoute une peine normalement de 720écus mais je vais être clément n'arrondis pour les 2 infractions une peine de 500écus plus 1 jour de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je ne sais pas pourquoi on m'a appelé à la barre. Je peux aisément témoigner que le pain manque, mais je ne sais si cela aura une quelconque influence dans la suite de cette affaire.

Mon témoignage s'arrête donc là.

Babel
CaC d'Alençon

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Pour avoir spéculer sur le pain en temps de guerre, cent cinquante écus d'amende. En cas d'ennui allez par exemple boire une bonne bière en taverne, mais cessez de spéculer sur le pain par ennui surtout quand ce pain ne provient pas de vous.

Ztneik, Juge d'Alençon.
20 Mai 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.