Procès ayant opposé Cbxlegueux à la mairie de Verneuil.
Cbxlegueux était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Shynai
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 04/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
Ah tiens ! Quelqu'un lui aurait il aimablement mandé de venir se rendre aux forces de l'ordre ? *Murmurait le procureur au juge qui penchait son oreille vers lui.*
Ah !! B'jour à toi, habitué parterre de spectateur !
Ah qu'elle est belle et bien colorée ma farandole de passionnés de jurisprudence !
*Se rapprochant de la barre de l'accusé, il se mit à humer l'exhalaison intense émanée par ce dernier :* C'est donc ça l'odeur d'un marchand ambulant aguerri ! Boah' on m'a donc menti, j'ai déjà senti des vaches avec de plus fortes odeurs.
*Retirant son nez des vêtements de l'accusé, Shynai débuta :*
En ce lundi 15 juin 1457, la cour accuse messire *petit moment d'absence bredouillante pour sortir le son suivant :* Cbxlegueux de Trouble à l'ordre public ; actions frauduleuses en tant que marchand ambulant sur deux marchés du duché d'Alençon. Effectivement, cet homme que vous voyez là, assis posément devant vous, n'est en fait qu'une crapule insouciante et provocante ! Le jeudi 19 Mars 1457, après s'être fait refusé l'autorisation de mettre en vente ses denrées importées par le maire d'Argentan, l'accusé s'est tout de même octroyé le droit de déposer sur le marché de la ville plusieurs denrées dont, pour la plus part, la municipalité avait le monopole ; notamment sur des stères et du poisson. Un dossier avait donc été monté à l'encontre de ce personnage, mais étant marchand ambulant Normand, il ne fallait pas compter sur sa stagnation ; il a en effet repris la route le lendemain.
Mais voila que notre mal odorant et habitué voyageur s'est permis de récidiver sur le marché de Verneuil pas plus tard que ce matin ! A son grand malheur, la mairesse s'en est vite rendue compte et a de suite prévenu le Prévost afin qu'il rouvre le dossier.
Ainsi donc, messire vous voila devant nous avec deux décrets enfreins et une justice irrévocable sur ce fait.
*Il cita les documents qu'il avait dans la main :*
« Décret en application à Argentan : "Les Marchands Ambulants
ou toutes autres personnes de passage et étrangères à Argentan se verront dans l'obligation d'obtenir un accord de la mairie pour pouvoir acheter ou vendre des marchandises sur le marché ou sur la foire ducale. »
*marquant une pose il poursuivit avec le second décret :*
« Les Marchands Ambulants ou toutes autres personnes de passage et étrangères à Verneuil se verront dans l'obligation d'obtenir un accord de la mairie pour pouvoir acheter ou vendre des marchandises sur le marché ou sur la foire ducale.
Important: tout marchand ambulant doit prendre contact avec la mairie avant d'acheter ou de déposer des marchandises sur le marché de Verneuil. »
Repliant ces papiers, il cita le verso de l'un d'eux sur lequel il avait griffonné quelques note pour, machinalement, citer les livres de lois et ce qu'encourait l'accusé :*
« Du livre VII de l'économie :
Art 2. Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés.
Art 3. Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera accusé d'escroquerie. »
Mais attendez, ça n'est pas le plus pénible à entendre, ce qui est pénible est la peine envisageable, écoutez plutôt :
« Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »
*Reprenant son souffle et régénérant sa salive, Shynai termina :*
Afin d'étoffer un peu cette salle qui m'a parue relativement vide à mon arrivée, je vais appeler le premier témoin de l'affaire, qui, dans son fauteuil de conseiller, semble défraichir. *Clins d''il furtif à El_Cid, car il s'agissait en effet de lui.*
Ainsi messire Cbxlegueux, nous écoutons ce que vous avez à dire pour votre défense, et si par hasard vous ne savez comment vous y prendre afin de déjouer ce qui me semble être une tribulation étanche, faites appel à un Avocat !
Bonjour
cbx regardais les gens dans la salle, il se demandait pourquoi, ou pour qui, il c'était lavé avant de venir au tribunal
mais en plus, le procureur vient le sentir, non , le renifler
ben oui les vaches sentent p-e plus fort que moi et heureusement, sinon votre petit nez aurait été bien mal en point bon venons en au témoignage de el cid.
Permettez moi de vous rappeler les faits, je pense que pas mal de monde doit avoir la mémoire troube, et je remercie les gens qui se sont souvenu de mon pasage pour me rassurer que ma mémoire n'était pas si mauvaise
1)n3mo.f était maire, et m'avait accordé le droit de vente.
2) Ensuite il y a une révolte d'un certain gandrel.
« cbx fouilla dans sa mémoire mais n'était plus sur du noms »
je laisse donc mes marchandises en vente puisque ce n'était pas un maire légale
3)Ensuite messire el cid reprend la mairie
4)Voyant cela je lui envoye un courrier lui demandant le droit de vente et d'achat sur ce beau marcher.
5)avant d'avoir eut ça réponse il m'a acheté des denrée qui était encore sur le marcher et que n3mo.f m'avait autorisé à vendre
6)sa réponse était négatif, j'ai donc enlevé de la vente mes produit.
7) je quitte la ville, car ou ville ou l'on ne peut point vendre n'est guère intéressante pour moi
Cool aucun contact de la part de la juste de votre duché ou du maire
je n'ai donc point fuit la justice, surtout que el cid aurait pu prendre contact avec moi pour que l'on s'arrange, fin bon cela n'est pas le débat
croyez bien que je ne m'amuse pas à franchir les lois, ce n'est pas dans mon intérêt, la vie de MA
n'est pas facile, surement que le train train quotidien d'un bon artisan qui reçoit son salaire tout les jours.
Si en plus je viens taquiner la justice et reçoit des amende, alors ce n'est plus une vie mais un calvaire
De plus un passage dans un tribunal fait tache sur la réputation '
Ce n'est vraiment pas par plaisir que je me présente devant vous.
J'aimerais bien appeler un témoin aussi, il s'agit de dame N3mo.f ,malheureusement , elle est en déplacement hors de votre duché, elle ne pourra donc pas venir confirmer ma version des faits
Cbx se recule, va se rassoir pour écouter la seconde plaidoirie de l'accusation.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Cbxlegueux à la barre
Voici son témoignage :
bonjour
je reviens en ces mur car l'occasion de m'exprimée m'est encore donnée.
j'apprécie ce changement de procureur
dame shyna, vous avez bien compris la situation
je ne connais pas bien nemo pour dire qu'elle est malhonnète mais comme vous venez de le dire il y a eut un problème de communication entre némo et el-cid qui m'a valu de me retrouvé ici je n'ai rien d'autre à vous dire sur cette affaire
la "peine " que vous demande me semble juste
cbx se retira, content de voir que la justice alençonaise n'était pas dirigée par de stupide personne
bon journée mesdame messieurs
L'accusation a appelé El_cid31 à la barre
Voici son témoignage :
Defraichir?! Que nenni! Je proteste votre honneur! Je suis et je reste dans la fleur de l'age!
*Apres avoir jeté un oeil a l'accusé, Cid se reprit*
Ouais bon... euh... venons en aux faits...
Donc le type que vous avez coincé est bien le coupable... je suis formel... je m'en souviens comme si c'etait hier. C'etait il y a 2 mois environ, il m'avait ecrit afin d'obtenir une autorisation de vendre sur le marché d'Argentan et avant meme que je n'ai eu le temps de saisir ma plume, je me suis apercu qu'il avait installé son etal. Il y avait là plus de 200 ecus de marchandises et m'a fait etat d'un stock de produit dans sa charrette pour une valeur de plus de 15 000 ecus si ma mémoire est bonne. Et il tronait là fierement, certain que sa fuite prochaine le protegerait de toute poursuite. Je suis content que vous l'ayez pincé, il fait partie des gens qui font perdre un temps precieux aux maires de nos villages et qui ne pensent qu'a leur petit profit personnel...
L'accusation a appelé Shynai à la barre
Voici son témoignage :
[Ceci est le réquisitoire, prenez compte du fait que lorsque messire El Cid m'a remplacé à mon poste de Procureur, il s'est avéré qu'à mon retour, certaines affaire son passées outre les comptes rendus, mais cela ne change rien à la donne...]
*Le procureur se leva, quelque peu touché par la vertu dont faisait preuve le marchand. Il ne devait le faire remarquer, mais ne risquait pas de demander condamnation pour un homme tel que lui.*
Votre honneur, vous constaterez que l'affaire en elle même repose sur le doute et son bénéfice.
Ce marchand ambulant n'est pas sans savoir que devant une cours il est sous serment, il nous a d'ailleurs fait part d'une grande qualité d'honneur en venant se présenter et se défendre devant nous, tout en sachant ce que cela pourrait faire encourir à son statut tout autant qu'à son image.
Je pense également que l'infraction repose sur une mésentente des deux parties. Certes, l'homme était en inadéquation face à notre législation, mais apparemment, l'autorisation lui avait été donnée, et si quelqu'un serait à blâmer, il s'agirait de l'ancienne mairesse, dame Nemo, puisqu'elle ne fut pas assez explicite sur le "pseudo laxisme" accordé à ce marchand ambulant. D'ailleurs, nous pouvons songer plus loin en supposant que cet homme fut lui-même victime des rouages malhonnêtes de cette mairesse. Malheureusement celle-ci n'a pu être présente, mais j'aime à penser qu'il persiste dans ce monde des personnes honnêtes, c'est pourquoi je demande la relaxe de l'accusé!
*Petit sourire en direction du gueux avant de se retirer.*
*koreldy regarda l'accusé et essaya de le sondé.Il est clair que les faits d'argentan n'était pas très clair et qu'une mauvaise communication pourra avoir eu lieu néanmoins il y avait des incohérence.*
Messire cbxlegeux, j'ai écouté votre témoignage ainsi que les différentes interventions néanmoins certaines incohérence me choquent.Vous avez dit que vous aviez eu l'accord de l'ancien maire, ensuite la révolte et enfin vous avez écrit au nouveau maire une fois que la mairie a été reprise.Bizarrement dans votre courrier vous n'avez pas fait mention du fait vous aviez eu une autorisation sous l'ancien maire, étrange non?
Pour les faits commis a argentan et aussi ceux de Verneuil, la cour vous condamne a une peine de 6 jours de prison, d'une amende de 23 écus ainsi qu'a 4 jours de travaux forcé dans les mines alençonnaises.
Koreldy, Juge d'Alençon
04 aout de l'année 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus et à 6 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 4 jours de travaux forcés dans les mines alençonnaises.