Procès ayant opposé Papillions au Duché d'Alençon
Papillions était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Shynai
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 28/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
El Cid se leva et s'adressa à la prévenue:*
Dame Papillions, levez vous
En ce premier jour du mois de Juillet 1457 vous vous voyez traduite pour trouble a l'ordre public devant les instances ducales pour une infraction à l'article 624-2a de notre code de lois. En effet, celui ci stipule, je cite:
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Art. 624-2a ' Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
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Vous avez eté condamnée le 5 mai 1457 pour trouble a l'ordre public à une peine de prison de 2 jours entiers ainsi qu'un pain amende de 50 ecus ainsi qu'a l'obligation de vous rendre au place public pour crier tout haut le texte suivant : « je ne dois en aucun cas frapper mes camarades en taverne parce que ce n est pas bien » .
Selon nos informations vous n'avez pas executé la peine enoncée et vous devrez donc repondre de vos actes ou plutot de vos non-actes devant ce tribunal.
Nous sommes tout ouïe!
bonjours messieur et medame les jugerer !
je suis tout ta fait d'accord et je reconait que j'ai mis une claque a messieur le maire de l'epoque je suis désolais je reconait les faitS;
Je n'et rien a dire de plus sauf je m'excuse
*Shynai qui avait pris soin de se tenir informé de l'affaire, et qui avait pris place peu de temps avant la première plaidoirie de la défense, se tenait la tête dans ses mains, désespéré de constater qu'il existait en ce royaume des blondes aussi sotte...*
"Le problème mademoiselle n'est pas dans la reconnaissance des actes, il est dans le fait vous n'aviez pas réalisé la peine qui vous avait été assignée...
Ainsi, de peur que votre niaiserie déteigne sur moi, je vais m'empresser de suggérer au juge votre peine: celle-ci, selon mon estime, s'élèverait à un prélèvement directe de 200 écus dans votre bourse, et j'apprécierais vous voir séjourner une petite journée de plus en prison histoire que la bêtise vous abandonne, angoissé à l'idée de côtoyer l'humidité.
Vous voyez madame, je fais cela pour votre bien, en partie du moins..."
*Il se retira, des documents sous le bras.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour!
Désolé comme je n'étais pas sur place se jour la je ne suis pas vraiment un bon témoin.
J'en ai juste entendu parlé le lendemain et papillions m'a dit elle méme qu'elle avait giflée le maire.
Ne pas se soumettre a une peine est un fait grave bien plus a mon avis que l'atteinte de messieurs le maire, j'espère que vous êtes consciente de ce fait, je ne peux donc qu'être sévère sur votre peine.
L'accusé est condamné a 1 jour de prison, ainsi que de 3 jours d'intérêt général a la mine et enfin d'un pain amendé de 100 écus.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Un pain amende de 100 écus, 3 jours d'intérêt général a la mine.