Procès ayant opposé Lleidata au Duché d'Alençon
Lleidata était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Rosealine
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 05/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
J'ai reçu une plainte de Dame Elisa18 qui dit avoir été victime d'un brigandage entre Lisieux et Argentan, le 4 avril 1457. Dame Lleidata lui aurait dérobé une cinquantaine d'écus, son baton et deux miches de pain.
Or le brigandage est punissable :
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Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Qu'avez-vous à répondre, Dame Lleidata ?
RoseAline, le 06 avril 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Elle ne prend même pas la peine d'essayer de prouver son innocence, c'est qu'elle s'estime elle-même coupable.
Je réclame donc qu'elle soit reconnue coupable de brigandage et qu'elle soit condamnée à une peine de trois jours de prison et 300 écus d'amende au titre de l'article 624-1b.
Rosealine,
Le 23 avril 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*elisa s'avanca doucement a la barre*
Qu'elle ne fu pas ma surprise en découvrant le vol de mes biens.. J'ai crus a une farce mais en regardant dans mes événements j'ai bu vu que j'aivais été racketé.. Je trouve ca désolant de faire ca a d'autre personne..
*elisa retourna s'assoire les yeux humides
Procès ayant opposé Lleidata au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Lleidata était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello écouta le réquisitoire de Dame le Procureur ainsi que le témoignage de la victime. *
Bonjour à tous !
Et bien, encore un tribunal vide d'accusé. Ce n'est pas grave le verdict ne sera que plus sévère.
* se tournant vers la victime*
Dame Elisa ! Pouvez-vous me dire qui est ce certain St évènement dont vous nous ventez les dons de voyance ?
Bien Bien ce n'est pas le sujet revenons à vous Dame Lleidata. Vous avez fait courir un risque à Dame Elisa en la rackettant pendant son 'heu ' sommeil. Vous auriez pu la tuer !!
Vous la privez de ses biens et vous l'avez blessée. Et bien il ne fallait pas vous faire prendre.
Pour la peine je vous reconnais coupable et je vous condamne à 1 jour de prison et un dédommagement de 35 écus à votre victime.
Respectez cette peine dans les plus brefs délais c'est le moins que vous puissiez faire.
* Leello referma le dossier et salua l'assemblée *
Leello
Juge d'Alençon
Le 5 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 35 écus de dédommagement.