Acte d'accusation
Pour ce procès je me demande si je peux parler ou si je dois crier pour me faire entendre, car l'accusé semble être un peu dur de la feuille.
Messire Larss, habitant de Mortagne, ville forestière, a mis en vente des poissons alors que la vente est réservée à la mairie. Si un habitant veut vendre sa poiscaille, il doit contacter le maire et avoir son autorisation.

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Décret sur le poisson

La capitale, Alençon, possédant une rivière, entendons à la libre circulation du poisson sur son marché.
Toutefois, les 3 autres villes, Argentan, Mortagne et Verneuil, conservent le monopole municipal sur la vente du poisson.
Toute personne désireuse (marchands ambulants ou particuliers) de vendre du poisson est prié de prendre contact avec le maire d'une des 3 villes citées ci-dessus.
Il est interdit de vendre directement du poisson sur le marché des mairies de Argentan, Mortagne et Verneuil sans accord préalable.

Faict en Alençon
Le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce 1456

Létilaca
Duchesse d'Alençon
Duchesse de Flers
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Le 20 avril, le maire interdit à Messire Larss de vendre sa poiscaille et malgré cela le lieutenant Nodo achète un poisson lui appartenant. Un courrier est envoyé à l'accusé et la marchandise n'est plus sur le marché le lendemain. Retirée de la vente, vendue, bouffée par les chats... on ne sait pas.
Deux jours plus tard, deux poissons sont à nouveau en vente, le lieutenant Nodo s'aperçoit que l'un d'eux appartenait à Messire Larss, malgré l'interdiction.

S'obstiner à refourguer sa poiscaille malgré un décret ducal est puni par nos lois.

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Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives
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Quelque chose à dire pour votre défense Messire Larss ? Si vous souhaitez un avocat ou un savon pour faire disparaitre l'odeur de poisson pas frais qui émane de vous, faites-le savoir rapidement.

Rosealine,
Le 23 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé n'est pas venu se défendre, c'est qu'il doit s'estimer lui-même coupable.
N'ayant pas prouvé son innocence, je demande à ce que sa culpabilité soit prononcée, et qu'il soit condamné à 50 écus d'amende, une journée de prison et deux jours à la mine au titre de l'article 624-2b.

Rosealine,
Le 4 mai 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nodo à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

le sieur Larss, revenant d'Alencon m'a contacté fin de semaine dernière afin de me vendre du poisson.
Afin de l'aider, j'acceptais de lui en prendre 6 pour la mairie, et lui rappelait le décret concernant les autres poissons.
Quelques heures apres avoir conclu l'affaire, je voyais d'autres poissons sur le marché, 5 à 18,50 écus.
J'en prenais donc 1 sur mes écus personnels, et avait la surprise de voir que Larss était le vendeur. Je lui faisait donc un courrier lui demandant de retirer les 4 poissons restant, et de me reprendre celui qu'il m'avait vendu.
Le lendemain, 21 avril, les 4 autres poissons avaient disparus du marché...retiré ou vendus? mais aucune réponse de Larss.
Le 22 Avril, je voyais 2 autres poissons au marché à 17.50, et j'en prenais 1. Encore Larss.

Je décidais donc de déposer plainte immédiatement, car quand il s'agissait de me vendre les poissons légalement, il me répondait...mais la, il se moquait de la justice.

merci de m'avoir écouté.

Procès ayant opposé Larss au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Larss était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello écoutait les différentes parties. Assez surprise il faut dire du culot de l'accusé qui prend ouvertement le maire et la justice alençonnaise pour des imbéciles. *

Bonjour à tous !

Bon et bien ! J'en ai vu mais là j'avoue que c'est une première ! ça donne envie de rester dans la justice ! Ce n'est jamais monotone !

Bref !!
Messire quelqu'un de votre expérience connait les décrets en vigueur et s'il ne les connait pas il sait où les trouver !
De plus vous recevez des courriers pour vous informer que vous ignorez.
Ce n'est pas possible autrement vous le faites exprès !

Et je vous déclare coupable. Donc prenez connaissance de votre peine et respectez là !
Je vous condamne donc à l'achat d'un pain amende à la mairie de 30 écus, ainsi qu'à trois jours de travaux forcés à la mine et vous publierez le décret en place publique !
J'applique également les 3 écus de frais de dossier.

Voilà respectez ceci ou nous nous reverrons céans.

* Leello ramassa le dossier, salua l'assemblée et sortit.*

Leello
Juge d'Alençon
Le 9 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.