Procès ayant opposé seigneur_nael au Duché d'Alençon
seigneur_nael était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Rosealine
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 09/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Brigand sur nos terres !
Je viens de recevoir une plainte contre Messire Seigneur_nael qui aurait brigandé Messire Thrall72 entre Mortagne et Alençon. Selon la victime, ce brigand lui aurait dérobé environ 100 écus, 30 miches de pain, 4 stères de bois et une paire de braies. De plus, Messire Thrall72 a été battu au point qu'il en a perdu connaissance.
Voici le courrier de la victime :
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Date d'envoi : 2009-04-15 18:29:04
bonjour,
je me suis fais racketté cet nuit sur la route de Mortagne vers Alençon... j'ai tout perdu, et je sais que je récupérerais rien, car j'ai pas fais de screen, mais j'avais environ 100 écus avec un peut près 30 miche de pain faite de mes propres main, 4 stères de bois avec une brais. Voila ce qu'il ma pris ce briguant...
voila ce qu'il y a dans mes événements
15-04-2009 04:11 : Vous avez été racketté par Seigneur_nael .
15-04-2009 04:11 : Vous vous êtes battu avec Seigneur_nael (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
et je vous ai fait un screen
http://img264.imageshack.us/img264/8567/screenthrall.png
toute mes salutation,
Thrall72
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Ces agissements sont très sévèrement punis :
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Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
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Messire Seigneur_nael, des explications sur cet acte honteux ? Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir rapidement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il ne prend même pas la peine d'essayer de prouver son innocence, c'est qu'il s'estime lui-même coupable.
Je réclame donc qu'il soit reconnu coupable de brigandage et qu'il soit condamné à une peine de dix jours de prison et 750 écus d'amende au titre de l'article 624-1b.
Rosealine,
Le 23 avril 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Procès ayant opposé Seigneur_nael au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Seigneur_nael était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello écouta la mise en accusation puis le réquisitoire. *
Bonjour !
Bien, donc nous avons un accusé absent, qui nous laisse avec son histoire de brigandage sur les bras.
Alors si je résume la situation Messire, vous frappez un homme pour lui dérober ses biens et le laissez pour mort.
Vous avez fait prendre un gros risque à votre victime et il a mis plusieurs jours à se remettre de cette agression.
Il n'est donc pas question de fermer les yeux.
Je vous reconnais coupable de cette agression, de plus votre absence ne joue pas en votre faveur.
Je vous condamne donc à 3 jours de prison ainsi qu'au dédommagement de votre victime à hauteur de 400 écus.
Je vous conseil de faire le nécessaire dans les plus brefs délais si vous ne voulez vous retrouver ici une fois encore.
Sachant que la clémence ne sera pas au rendez vous dans ce cas croyez le !
* Leello salua l'assemblée et sortit*
Leello
Juge d'Alençon
Le 9 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Dédommagement de la victime, soit 400 écus.