Messire Amalus, vous avez eu presque trois semaines pour rembourser Dame Vava18 que vous avez embauchée pour un misérable salaire de 12 écus le 7 avril et vous ne l'avez pas encore fait. Cela ne s'appelle plus une erreur mais de l'esclavagisme !

Les salaires ne peuvent être inférieurs à 15 écus, comme le prévoit le décret ducal.

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Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon.
Cette grille prendra effet sous jour franc.

- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus

Faict en Alençon,
Le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce 1456
Létilaca,
Duchesse d'Alençon,
Duchesse de Flers
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L'esclavagisme est puni par nos lois.

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Chapitre 3 - De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
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Le délai de sept jours est écoulé depuis longtemps, et malgré les relances du lieutenant Nodo, Dame Vava18 n'a toujours pas reçu l'argent qui doit lui revenir pour son travail.

Quelque chose à dire pour votre défense, Messire Amalius ? Si vous souhaitez un avocat, faites-le savoir rapidement.

Rosealine,
Le 26 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusée n'est pas venue se défendre, on peut donc en conclure qu'elle s'estime coupable.
Je demande donc qu'elle soit reconnue coupable d'esclavagisme, et qu'elle soit condamnée à rembourser la victime, soit trois écus, ainsi qu'à une amende de 10 écus et à une peine alternative de trois jours à la mine.

Rosealine,
Le 8 mai 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nodo à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Le 7 avril 1457, Amalius embaucha Vava18 pour 12 écus.
En compulsant les contrats d'embauches quelques jour plus tard, le 10 pour être précis, je découvrais ce contrat délictueux, et expédiait un pigeon à chacune des parties, leur rappelant la loin, et expliquant à l'employeur que faire afin de dédommager sa victime.
Je recevais une première réponse de Amalius 2 jours plus tard me demandant comment faire, et je lui ré-expliquais immédiatement.
Une semaine plus tard je relançais la victime, et suivant sa réponse, je relançais l'employeur indélicat, qui ne me répondit jamais, et quitta même le village pendant une journée.
Je déposais donc plainte au château.

Merci de m'avoir écouté

Procès ayant opposé Amalius au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Amalius était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Leello sourit à Nodo appréciant la précision de son témoignage *

Bonjour à tous !

Je vous remercie lieutenant Nodo pour tant de détails. Vos témoignages sont toujours limpides, c'est un régal !!

* Leello lui sourit*

Alors qu'avons-nous là ?

Un esclavagiste qui ne daigne même pas prendre le temps de réparer et qui ne se présente pas au tribunal lorsqu'il y est invité.
Enfin nous ferons avec !!

Sachez qu'il faut réparer !! et fuir n'est pas la solution. Je vous déclare coupable et vous allez prendre vos responsabilités et rembourser votre victime. Soit un montant de 3 écus. Mais ce serait trop simple, vous allez aussi devoir vous rendre à la mine 3 jours de suite. Ceci vous donnera peut être à réfléchir.
Je vous taxe également d'une amende de 3 écus pour frais de dossier.

Respectez votre peine messire !

* Leello salua l'assemblée et quitta la salle d'audience. *

Leello
Juge d'Alençon
Le 15 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.