Procès ayant opposé galaad au Duché d'Alençon
galaad était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Shynai
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 01/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
Au moins lui, lorsqu'il fait une connerie, il ne la fait pas à moitié ! * Se disait le proc en aval du procès qu'il allait lancer.
Il se leva, salua d'un hochement de tête la congrégation et débuta :*
B'soir mon public ! B'soir le corps de justice ! B'soir les différentes parti ! B'soir les écureuils qui m'attendent au tournant' Euhhh' bah je suppose que c'est tout, on peu se jeter dans le bain, bien que là il s'agira plutôt d'une bouilli infâme de deux délits en une seul affaire, car en effet, en ce lundi XXII juin 1457, nous allons juger un vagabond sans jugeote appelé par les gens de son bourg Galaad. Cet imprudent gueux s'est permis en toute impunité, du moins c'est ce qu'il supposait, d'acheter à la mairie de Mortagne trois poissons ; jusqu'ici rien de répréhensible, mais ensuite il fut surpris par le Sergent de police Drizztus en train de les revendre, sachant que le monopole de cette denrée est à la municipalité, qui plus ait de les revendre bien plus chère qu'il ne les avait acheté ; à 11 écus et 39 deniers de plus qu'il ne l'avait acheter. De ce fait, en plus d'être infracteur à l'encontre d'un décret ducal, il s'est égayé à spéculer.
*Sans transition il se mit à énoncé la partie législative :*
« Art. 622-1 ' De la spéculation.
La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l'accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d'une peine de prison et de peines alternatives. »
« Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »
*Déglutissant discrètement, il poursuivit placidement :*
Miséreux et blâmé, c'est à vous d'être persuasif, en votre fastueuse éloquence pour que notre clémence vous touche...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En voilà un qui semble se foutre de ce que l'on pense de lui, dans un sens, l'indifférence peut être une marque de sagesse, mais... je crains que face à la justice, il ne s'agisse d'avantage d'une marque irrespectueuse de naïveté.
Il m'est difficile en tant qu'homme vertueux de traduire en justice cette âme innocente, mais paradoxalement, ses actes ne le sont pas autant'
*Un petit moment d'absence spirituelle à l'issu du quel il pu juger de la peine la plus convenable. Et se tournant vers le juge, il lui en fit part :*
Votre honneur, pour moi, cet homme n'est pas plus intelligent qu'une noix, mais ce n'est pas pour autant qu'il faut que l'on réduise sa vie à un tumulte d'endettement. Cependant, l'acte étant relativement grave, et le chef d'accusation fondé, je suggère que l'on l'amende de 40 écus ! Ceux-ci à rembourser dès que possible. Je vous demande également, votre honneur, de lui imposer trois jours de travail à la mine !
Ainsi soit-il !
*Aussitôt, il se retira, la forme lui important d'avantage de le fond dans ce type de dossiers.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*tient une affaire de spéculation cela le changeait, il était plus habitué a des problème lié a l'oubli de laisser passer, ou d'esclavagisme, il regard l'accusé dans les yeux*
La spéculation est un fléau qui n'aura cesse de courir et que les instances judiciaires n'auront de cesse de punir, se faire de l'argent sur le travail des autres est un acte vil et bas.J'espère que vous vous rendez compte de ce que vous avez fait et que vous ne recommencerez pas.
Pour spéculation avérée, la cour vous condamne a passer 4 jours dans les mines alençonnaise quand celle ci seront réouverte ainsi que d'une amende de 40 écus sous forme de pain amendé.
Koreldy, juge d'Alençon
01 aout de l'année 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : Pain amende de 40 écus + 4 jours de travaux forcés dans les mines Alençonnaises