Procès ayant opposé Dakeryas au Duché d'Alençon
Dakeryas était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Shynai
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Un brin nostalgique lors de son entrée dans l'arène, Shynai se souvenait de sa première embauche, de son premier emploi... tout était plus simple à l'époque lorsque les gens étaient amendés, dans la plus part des cas, ils faisaient tout pour rembourser, ils évitaient de tenir tête aux forces de l'ordre qui imposaient avec professionnalisme leur autorité.*
Encore un cas d'esclavagisme à Argentan.. *Baragouina-t-il*
Bonjour à toutes et tous ! Je ne vais pas m'étendre sur les formalités que je sais que vous affectionné tant, j'ai un procès à tenir ! *Langue tiré avec ses groupies et adulateur*
En ce XXVIII juin 1457, vous assisterez à l'ouverture du procès d'un villageois du nom de Dakeryas. Celui-ci est accusé d'esclavagisme au jour du XVI juin, chose qu'il n'avait pas l'air de comprendre et d'accepter comme le manifestaient les missives que nos forces de l'ordre et lui-même s'étaient échangées, aembauché un paysan du nom de Herber pour un miséreux salaire de 12 écus. Bien que cet emploie ne demandait aucun caractères particulier, le nouveau décret en vigueur que je vais vous lire de ce pas confirme indéniable que cette homme a transgressé les lois: *il déroula une affiche pour y énoncer ce que l'on y avait rédigé :*
« Au peuple de l'Alençon,
Nous, Bélialith Ypriex, Duchesse de l'Alençon, annonçons officiellement que le duché d'Alençon, dans l'optique de s'inscrire dans l'avenir et d'assurer ses finances et la pérennité de ses mines, a décidé de réformer la grille des salaires. Le salaire minimum autorisé, anciennement placé à 15 écus, est donc ramené à 14 écus.
Le duché s'engage à maintenir un salaire minimum de 15 écus pour ses mines d'or et de fer.
Le duché engage les employeurs à valoriser l'emploi qualifié ou peu qualifié a sa juste valeur afin que leurs offres soient pourvues en fin de journée.
Le duché engage les ouvriers à estimer le fruit de leur travail a sa juste valeur et les enjoint à se rappeler que la mine leur fournira un salaire fixe et assuré de 15 écus, et ce à toute heure du jour ou de la nuit.
Qu'on se le dise!
Faict en le Château d'Alençon ce jour du 15 Mai de l'an de grâsce MCDLVII.
Bélialith Ypriex, Duchesse de l'Alençon »
*Il se rapprocha de la barre de l'accusé, exécuta une moue pensive, quelque peu perplexe et ajouta :*
Sachez messire que ce qui vous attend n'est pas des plus joyeux, constatez par vous-même : *il cita le code pénal avant de conclure d'une traditionnel phrase fatidique :*
« Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »
Nous écoutons donc votre plaidoirie messire, et sachez qu'il vous est encore possible de vous accompagner d'un des rares avocats encore actif de l'Alençon.
Bonjour à tous messieurs les juges , juries ,la cous .
Je tiens à signalez en premier lieux que je savais pas que c'était de l'esclavagiste j'ai renvoyé un courrier à mon accusation le jeu à automatiquement mi 12 écus pour l'embauche de la ferme donc j'ai penser que cela suffisait puis j'ai apprit que c'était de l'esclavagisme , par conséquence et vus le manque d'information j'ai refusé de payer et mis en vente de suite mon champ de vache et essai de reprendre une vie normale dans le jeu !
Voilà j'espère que par ses quelques mots pas certainement pas très convainquent pour vous vous avoir fait preuve de mon innocence si je puie dire .
J'ai terminé merci
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour à tous ,messieurs le juge , la cour .
Je tiens encore une fois dans ce qui reste de ma dernier défense à appuyer que je n'est pas fait exprès , je ne savais pas qu'il y avait un salaire minimum c'était la premier fois que j' embaucher une personne pour mon champ .J'ai prit connaisance des prix sur la feuille d'enbauche cela ma surprit au début car je savais que le comté offret 15 écus pour travailler dans les mines , mais je me suis ausssi dit que si le jeu à mis 12 écus comme offre d'embauche c'est que le joueur à le droit de mettre 12 écus , erreur je suis tombé dans le piège ...
j'aurais du m'informer avant veuillez messieurs m'en excuse car je suis sincèrement désolé de mon acte qui ne se reproduira plus jamais je peut en faire le serment devant la cour !
*le juge regarde l'accusé de plus près, il lui sembla l'avoir croisé il y a peu dans les couloirs de l'ost sans doute le même pensa-t-il, que le monde est petit.*
Messire, l'esclavagisme est une faute grave et ne pas avoir voulu remboursé la victime est encore pire a mon sens, pour ces raisons je vous condamne a une peine 3 jour d'intérêt généraux dans nos mines, et de rembourser la victime de 3 écus.
Koreldy, juge d'Alençon
30 juillet de l'année 1457
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : Remboursement de la victime à hauteur de 3 écus + 3 jours de travaux forcés à la mine