En ce 15ème jour du moi de mai vous êtes ici sieur Alban42 car vous avez vendu du pain à 9 écus sur notre marché alors que vous n'avez en aucun droit le droit de vendre du pain et en plus à ce prix exorbitant. Je pense qu'il n'y a rien dautre a dire a part ceci:

*Levan14 prit le coutumier*

Livre VI

Opus 2 – Des crimes et délits

Art. 622-1 – De la spéculation.
"La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives. "

Alors quelque chose à dire?

Pourquoi je n'aurai pas le droit de vendre le pain que j'ai achete et si les clients me l'achetent ce ke ils sont statifsafaits du prix
donc je n'ai rien a me reprocher

Le client dont vous parlé à cause de qui cous êtes en procès est messire Ztneik maire de Verneuil. Il la acheté pour pouvoir justement vous mettre en justice. Alors pourquoi vous ne pouvez pas faire ça? Tout simplement car nous sommes en moment de guerre et que le pain manque et a cause de personne comme vous qui les acheté pour les revendre plus cher il nous manque du pain. De plus vous ne pouvez pas car c'est écrit dans les lois! Des lois que vous ne connaissez pas l'existence je suppose? Oh mais si attendez que je me rappelle.

*Levan14 pris un dossier avec marqué dessus Alban42*

Vous êtes déjà passé ici auparavant pour le même chose. Donc vous n'avez aucune excuse car vous le saviez.

De plus vous n'êtes pas boulanger et seul les boulangé on le droit de vendre du pain.

Alors comme ce monsieur n'est pas de bonne foi je vous propose monsieur le juge une peine de 100écus et sur ceci s'ajoute une autre peine de 900 écus donc en tout une peine de 1000 écus avec 1 jour de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je ne sais pas pourquoi on m'a appelé à la barre. Je peux aisément témoigner que le pain manque, mais je ne sais si cela aura une quelconque influence dans la suite de cette affaire.

Mon témoignage s'arrête donc là.

Babel
CaC d'Alençon

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Usurpation du droit d'une profession, spéculation sur le pain en temps de guerre et récidiviste qui plus est. Quel dossier dites-moi! Coupable et s'acquittera d'une journée de prison ainsi que d'une amende à hauteur de cinq cent écus.

Ztneik, Juge d'Alençon.
20 Mai 1456

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 500 écus.