* Le Procureur s'avance à la barre *

Tous ! Bonjour.

Nous voilà réunis autour d'une escroc, en effet, Dame Constancedesbaux a vendu des pelotes de laine sur le marché de Verneuil. Cette Dame ne possédant aucun champs, elle ne peut donc produire c'est pelotes, ceci est donc considéré comme de l'usurpation de droit de profession.

Je lis maintenant la loi qui nous intérésse.

Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Voilà, pas besoin d'en dire plus.

J'appel l'accusée pour sa plaidoirie, et Dame Gnia, Sergente de Verneuil qui a relévé l'infraction.

Le 24 Mars 1457
Hardcore.

Monsieur le Procureur,

es ce que vous croyez, en me regardant, que je suis niveau 1? et bien non.
J'étais par le passé éleveuse de moutons.
Je n'arrivais pas a vendre mes pelotes de laine, donc je les ai gardées.
Et là, ayant besoin d'argent, j'en vends quelques unes de temps en temps.
Alors, je ne vois aucune de vos lois qui m'interdit de vendre mes pelotes de laine.
De plus, j'en ai vendues a 11 écus au maire. Il n'a rien dit, trop content de faire quelques bénéfices avec.

J'ai rien d'autre a dire, a part que je trouve çà ridicule.

RIDICULE?

Elle trouve ça ridicule

* Regarde la Juge *

Non mais je rêve ! Vous avez entendu??

* Regarde le sergent Gnia *

Ne faite plus votre travail, c'est ridicule, pourquoi s'emmerder à courir aprés les escrocs, les brigands, etc, faire des lois, pour protéger notre bon peuple et qu'on se retrouve avec un "a part que je trouve çà ridicule"

Ralalala, j'ai du attendre la fin de ma carriére pour entendre ça, j'aurai vraiment tout vu.

* Regarde le Juge *

Nous sommes des clowns je crois bien...

Je vous rappel que la loi dit bien, que vous n'avez pas le droit de vendre ses pelotes car vous ne possédé rien pour les produire, qu'avant vous ayez eu un champs de moutons, ça m'est égale, les faits sont là !

Si vous n'êtes pas contente, aller vous plaindre à la Cour d'Appel !

Enfin je ne vais pas tergiversé la dessus plus longtemps.

Votre Honneur, je demande 1 jounée de prison, le rachat des pelotes, et une amende de 30 écus par l'achat d'une miche de pain.

Hardcore,
Le 2 Avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Gnia à la barre
Voici son témoignage :
*Gnia se lève pour donner son témoignage*

Madame le juge, Monsieur le procureur,

Samedi 21 mars, une habitante de Verneuil nous a signifié avoir acheté à l'accusée deux pelotes de laine à 11,85 écus. Après vérification, il s'avère que celle-ci ne possède aucun élevage de moutons.
De plus Madame le maire n'a, à aucun moment lors des discussion autour de cette affaire fait état d'avoir acheté d'autres denrées à Constancedesbaux.
Donc si l'on se rapporte à l'article de loi cité par le procureur, l'accusé n'a ni le droit ni l'autorisation de vendre ces produits sur le marché.

*Le lieutenant de police de Verneuil retourne s'asseoir poursuivre la suite du procès

Procès ayant opposé Constancedesbaux au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Constancedesbaux était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Leello écouta le réquisitoire avec attention ainsi que les différents témoignages. Et fut surprise de l'aplomb de l'accusée lors de sa première intervention*

Bonjour à tous !!

Alors ?? Nous sommes ridicules ?
Pardonnez-moi mais je comprends la réaction de notre Procureur. Faut pas lui faire des coups pareils Dame, il est plus tout jeune !!

Bref, je m'occuperai du c'ur du procureur plus tard !!
A nous !!

Donc vous vendez des denrées que vous ne devez pas vendre car vous êtes dans l'incapacité de les produire.
Il n'y a rien à dire de plus c'est interdit. Vous auriez du penser à demander au maire avant de mettre ces produits sur le marché. C'était la solution pour éviter de vous retrouver ici.

Je ne vais pas vous faire racheter les pelotes, qu'en feriez-vous ??? En revanche pour la vente de ses produits sans autorisation je vous demande de procéder à l'achat d'un pain amende d'une valeur de 30 écus et à 3 écus de frais de dossier.

Vous évitez la prison ! je serai clémente mais respectez cette peine car je le serai moins si je vous retrouve ici pour non respect d'une décision de justice.

*Leello se leva et salua l'assemblée avant de sortir*

Leello
Juge d'Alençon
Le 15 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.