Procès ayant opposé Sebdes au Duché d'Alençon
Sebdes était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Leello
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 18/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis pour le second procés de Messire Sebdes. Celui'ci a été mis en accusation pour esclavagisme le 09 Octobre 1456. Suite au verdict, rendu le 01 Décembre 1456, vous avez été comdamné à rembourser votre victime, une amende de 3 écus, prélèvement automatiquement et un exposé en place publique sur le stress et de l'anxiété engendrée par le fait d'être un homme pressé et vous vanterez les bienfaits qu'une saignée faite par un praticien agréé peu avoir sur tout cela.
Dame Leello, Juge d'application des peines, a constaté que vous n'avez pas respecté cette peine, malgré les courriers qu'elle vous a envoyés.
Nous sommes donc dans un cas de non respect d'une décision de justice.
Art. 624-2a ' Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Voilà, j'appel l'accusé pour sa plaidoirie.
Hardcore,
Le 8 Mars 1457.
qu'il en soit ainsi,infligez-moi l'amende...
mais je prefere payer le prix du fait de ne pas avoir fait cette dissertation que de la faire,cela me semble pour le moins futile mais je ne tien pas a vous offenser en disant cela.
Alea Jacka Est !!
Alors comme ça vous préféré payer? Trés bien.
Madame le Juge, je demande 2 jours de prison et bien sur l'exposé qu'il aurai du faire lors de sa premiére comdamnation.
Hardcore,
Le 12 Mars 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Procès ayant opposé Sebdes au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Sebdes était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Leello écouta avec un léger sourire la plaidoirie de l'accusé*
Bonjour à tous !
Votre défense me fait sourire messire. Il me semble que les courriers du juge d'application des peines sont clairs à ce sujet.
Si votre peine ne vous satisfaisait pas il fallait vous mettre en contact avec le Juge d'Applications des Peines, qui a la possibilité d'adapter le verdict.
Mais non, vous n'avez même pas pris le temps de répondre aux courriers envoyés.
Et vous vous permettez de trouver cet exposé futile ???
C'est à se demander ce qui est le plus futile.
Enfin peu importe ceci est un autre débat. Toujours est-il que vous n'avez donc pas respecté cette décision de justice. Et c'est la raison pour laquelle vous vous retrouvez donc ici.
Voici votre peine Messire, je vous condamne à payer une amende pour frais de dossier de 3 écus ainsi qu'a effectuer deux journées de prison. De cette manière vous aurez le temps de préparer votre exposé pour notre superbe Halle et qui traite du "stress et de l'anxiété engendrée par le fait d'être un homme pressé et vous vanterez les bienfaits qu'une saignée faite par un praticien agréé peu avoir sur tout cela."
Je vous signale également qu'au vu de ce qu'il y a dans votre dossier je n'ai pas la preuve du remboursement de votre victime.
J'attends de vous une certaine coopération cette fois.
*Leello ferma le dossier et salua l'assemblée avant de quitter la salle*
Leello
Juge d'Alençon
Le 18/03/1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Exposé sur le stress et l'anxiété en gargote.