Procès ayant opposé Lechamo au Duché d'Alençon
Lechamo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 01/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Hardcore s'avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Nous sommes réunis ici pour un cas trouble à l'ordre public . Messire Lechamo vends du poisson sur le marché de Verneuil. Infraction constater par la sergente, Dame Leello. Ceci est interdit par la loi, je rappel le decret en vigueur :
"Grille tarifaire du marché supprimée sauf pour :
- poisson : 21.51*** écus
- prix du bois : 4.41 *** écus
- kilos de minerai de fer : 20,51*** écus
(*** Vente interdite : Monopole duché/mairie)"
Comme vous le constatez, le poisson est un monopole du Duché, nous avons donc non rester d'un décret ducal. Je cite la loi :
"Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "
Messire Lechamo, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 13 Octobre 1456.
Bonjour,
je n'ai pas été au courant de ces prix, veuillez messieurs m'en excuser;
* Hardcore s'avance à la barre *
Bon vous excusez je ne sais pas, mais être gentil je peux.
Donc monsieur le Juge, je demande le rachat du poisson à la mairie de Verneuil, ainsi que 3 écus d'amande. Et j'ajoute une peine alternative, qui est de copier 50 fois: "Je dois respecter les lois et décrets".
Par Hardcore,
le 21 Octobre 1456.
...
Notre accusé est coupable, il ne le nie pas. Pour sa peine nous suivrons les réquisitions de notre dévoué Procureur à savoir le rachat d’un poisson à la Mairie de Verneuil, 3 écus d’amende en prélèvement direct ainsi que la copie exposé en place publique 50 fois de « La loi est mon amie, je me dois de la respecter … si je faillis je suis un grand benêt ! »
En vous remerciant !
Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : Rachat d'un poisson à la mairie de Verneuil + Copier 50 fois « La loi est mon amie, je me dois de la respecter … si je faillis je suis un grand benêt ! » en place publique.