Procès ayant opposé Miyamoto au Duché d'Alençon
Miyamoto était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Leello
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 08/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
En vertu de l'Article Chapitre 3 Opus 2 Livre VI - code pénal des Lois d'Alençon j'assigne donc le sieur Miyamoto à comparaître devant la Justice d'Alençon pour accusation d'esclavagisme.
Le 14 janvier 1457 le sieur Miyamoto a embauché le sieur Theo44750 au tarif de 12 écus, alors que la grille de tarif d'embauche Ducale stipule un salaire minimale de 15 écus.
Un courrier a été envoyé au sieur Miyamoto par les forces de Police, sans réponse de sa part.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Le Procureur s'avance *
Et bien votre Honneur, qu'elle touche de douceur vous apporter à cette cour de justice.
Concernant notre accusé, n'ayant même pas pris la peine de venir, je demande, le remboursement de 3 écus à Theo44750, ainsi qu'une amende de 30 écus.
* Faisant un clin d'oeil au Juge *
Hardcore,
Le 04 Février 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nodo à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
le 14 janvier, en milieu de matinée, en consultant les offres d'emplois en mairie, je constatais une offre non conforme du sieur Miyamoto. Je lui expédiait donc un courrier, lui demandant de retirer cette offre, et lui rappelant aussi le décret du Duc règlementant les salaires.
Quelques heures plus tard, je ne voyais plus cette offre, et consultant les contrats signés dans la journée, que le sieur Theo44750 avait pris cette offre à 12 écus. Je lui postais donc un second courrier, lui demandant de s'arranger avec son employé pour régler ce différent, et lui rappelant une fois de plus la loi.
J'envoyais au même moment un courrier à la victime lui demandant de m'informer de l'avancement de l'affaire.
Le 22 Janvier soit plus d'une semaine après les faits, sans nouvelles d'aucune des parties, j'expediais un nouveau courrier à Theo44750 afin d'avoir des nouvelles de cette affaire. Le lendemain, je recevait sa réponse, confirmant que l'employeur indélicat n'avait fait aucune démarche pour arranger la chose.
Merci de m'avoir écouter.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Leello rosit en entendant les paroles du procureur, elle ne put s'empêcher de sourire légèrement. Puis elle ouvrit sèchement le dossier de l'accusé ici présent.*
De quoi parlons-nous ? Esclavagisme !! Quelle horreur !!
Je pense que l'Alençon doit être doté de pigeons défectueux puisque Messire Miyamoto ne daigne y répondre. A moins que ... Ce soit volontaire !!
Et comme les absents ont souvent tort, je vais retenir la seconde solution et laisser nos volatiles en paix.
*Leello regarda messire le procureur qui restait pendu à ses lèvres en attendant la sanction retenue. Elle prit un air sérieux*
Et bien qu'il en soit ainsi, je rejoins donc Messire Hardcore, et prononce à l'encontre de Messire Miyamoto la peine suivante :
- le remboursement à Messire Theo44750 des 3 écus manquants sur son salaire.
- Une amende de 20 écus augmentée de 3 écus de frais de dossier.
- 2 journées de travaux forcés à la mine.
Leello
Juge d'Alençon
Le 7 février 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à la peine de substitution suivante : Remboursement de la victime à hauteur de 3 écus + 2 jours de travaux forcés à la mine