*S'avance à la barre*

Tous ! Bonjour.

Nous voilà réunis pour un esclavagisme. Et oui les mauvais payeur subsiste toujours, et j'imagine que cela va encore durer des millénaires'

Messire Rayt, vous avez embauché Messire Cisko78 pour 20 écus, et 19 d'intelligence. Hors, la grille des salaires dit que c'est 21 écus ! Et oui, un malheureux écu'

Je lis se que dit notre chère coutumier concernant l'esclavagisme.

Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
(«Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la
dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », «
Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé
par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.

J'appel la victime pour son témoignage, ainsi que Dame Diablotine76 sergente de Mortagne. Et bien sur, Messire Rayt pour sa plaidoirie.

Hardcore,
Le 14 Mars 1457

Bonjour a tous,

bon tout d'abord je reconnais tout se que vous venez de dire, j'ai bien embauché messire Cisko78 pour 20 écus et 19 intelligence.Mais vue que sa fait longtemps que je n'ai pas vue la grille de salaire affiché dans la mairie je me suis trempé.
je demande bien des éxcuse a messire Cisko78 et de bien vouloir régler sa a l'amiable.

Merci

Bon bon...

Il est un peu trop tard pour régler ça à l'amiable, ne vous l'a ton pas proposé par courrier? Courrier auquel vous n'avais pas répondu !!

Enfin, vous assumez les faits et vous êtes prét à reparé cela, je vais donc être clément...

Votre Honneur, je demande une amende de 30 écus payable en pain amende, ainsi que le remboursement de la victime.

Hardcore,
Le 16 Mars 1456.

excusez moi, mais j'ai envoyer un courrier a la victime lui demandant de lui vendre un sac de blé ensuite me le revendre pour qu'il récupère sont 1écus.

en plus veuillez m'excuser pour une différence de 1 écus et que j'ai demander l'amiable sans avoir une réponse de la victime je vois pas pourquoi vous me feriez payer 30 écus en pain.

A vous de voir votre honneur,merci.

L'accusation a appelé Diablotine47 à la barre
Voici son témoignage :
Diablotine comme à son habitude salua les juges et procureur.
En effet, le 10 mars 1457, une annonce est émise à la mairie. J'ai appliqué la procédure, envoyé les courriers à la victime et à l'esclavagiste afin de régler le différent entre eux et de m'en avertir. Mais trois jours plus tard, aucune réponse. J'ai donc envoyé une plainte au bureau du prévost.
Je n'ai rien de plus à rajouter.
Permettez que je me retire.
Diablotine salua la foule et attendit la fin du procès.

Procès ayant opposé Rayt au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Rayt était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Leello entra et prit place *

Bonjour !!

Et bien !! Nous voilà de nouveau en train de juger un soldat. Ça devient une habitude ces temps ci. Enfin bon je vais m'y faire s'il le faut.

Bref nous ne sommes pas là pour parler de moi, mais de votre esclavagisme messire.

Donc pour résumer vous embauchez en dehors de la grille et vous ne répondez pas aux courriers envoyés par la police de Mortagne pour finir vous proposez un arrangement à l'amiable céans.
Sachez que si vous êtes ici c'est qu'il est trop tard pour cela.

Vous semblez de bonne volonté et j'en suis heureuse car je vais pouvoir compter sur vous pour que vous purgiez votre peine sans sourciller.

Messire, je vous condamne à deux jours de travaux forcés à la mine ainsi que le remboursement de votre victime et 3 écus de frais de dossier.

Je vous demanderai d'être attentif aux courriers que vous recevrez dans le futur de façon à éviter ce genre de situation.

*Leello salua l'assemblée et quitta la salle *

Leello
Juge d'Alençon
Le 21 mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.