Procès ayant opposé Cylou11 au Duché d'Alençon
Cylou11 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 19/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
*Le Procureur s'avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis en cette Cour pour le procès de Messire Cylou11 pour agression public.
Le 28 Février, dans la taverne de Naheulbeuk, Messire Ambitio, douanier d'Argentan, a été menacé de mort par Messire Cylou11 Chef des Maréchaux d'Argentan et son acolyte, tout cela malgré l'intervention de la tavernière Dame Peanut666.
Je cite la loi concernant les agressions publiques.
Art. 624-1d ' Des agressions publiques
Toute
agression verbale, physique ou harcèlement sur un forum (RR ou
assimilé) ou dans une taverne sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les peines vont de 1 écu à 200 écus plus des peines de prison ainsi que des peines alternatives. Dans les cas extrêmes, la mort par démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes peut être prononcée (éradication avec accord d'un administrateur pour
l'éradication).
Maintenant, je vais laisser les différents partis s'exprimer soit : la victime, Messire Ambitio, le témoin, Messire Mickael94, et bien sur, l'accusé, Messire Cylou11.
Hardcore,
Le 8 Mars 1457.
*Cylou écoutez calmement*
je ne nie pas ces accusations mais à mes souvenirs je me rappelle avoir présenté mes excuses à Ambitio. Mes excuses ont été présentées aux halles il les a même accepté.En revanche pas plus tard qu'hier j'ai appris par mon "petit doigt" que des menaces violentes comme me mettre un coup de pied aux fesses ont été portées sur moi de mon plein gré je ne dévoilerai aucun nom.
Je tiens aussi à dire que j'ai été persécuté dans la taverne de Mickael94 et viré pour rien par une dame qui ne me connaissait pas mais suivait les ordres de Sir Ambitio et Mickael94
*Cylou salua le juge et retourna s'assoir
* Regarde l'accusé *
Des excuses? Cela ne m'intérésse pas, une plainte a été porté contre vous, vous voilà ici.
Vous ne niez pas les faits, je comprend donc que vous avez menacer Messire Ambitio de mort ! Rendez vous compte de cela? Ou sommes nous pour que de tels paroles puisse être dite?
* Regarde le Juge *
Votre Honneur, des menaces de mort, cela vous plait?
* Marche lentement *
Messire, nous sommes d'accord, vous niez pas les faits. Je demande donc à votre encontre, l'achat d'une miche de pain amende de 30 écus, une journée de prison, et des excuses publique accompagné d'une rédaction de quelques lignes pour expliquer que la violence ne résout pas les problémes.
Voilà j'en ai fini pour mon réquisitoire, Messire, à vous pour votre derniére plaidoirie.
Hardcore,
Le 13 Mars 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ambitio à la barre
Voici son témoignage :
* Ambitio s'avance à la barre *
Bonjour à tous !
J'affirme que messire Cylou11 m'a menacé avec son acolyte, et quand je lui ai dit que je fairais appel à la justicce, celui-ci a dit que je n'avais aucune preuve et il a continué, les screens le pprouvent.
L'accusation a appelé Mickael94 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour
Comme dit dans l'accusation envers Messire Le_chanteur_Merlin Le_chanteur_Merlin ainsi que sont acolyte Cylou11 sont entrer dans ma taverne et sans aucune raison ont agressé Messire Ambitio et moi même en pour ma part m'humiliant devant tout les membres présent de ma taverne et pour Messire Ambitio une menace de mort sur lui ainsi que sur sa famille hé bien sur après que Messire Ambitio ais dit qu'il porterai plainte ils nous ont dit de tout oublier sinon il nous traduirais aussi en justice en imaginant de folles accusations
Procès ayant opposé Cylou11 au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Cylou11 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello salua la salle et écouta les deux parties. *
Messire vous avouez avoir menacé messire Ambitio, non mais on aura tout vu !! Un soldat qui menace un douanier !!
Ne sommes-nous pas censés montrer l'exemple quand on a de telles fonctions. Excuses ou pas le mal est fait et votre petit doigt messire a oublié de vous citer la loi qui punit ce genre d'acte. C'est bien dommage, nous ne serrions pas là à réfléchir sur votre sort.
De plus Messire vous étiez deux à menacer Messire Ambitio, ce qui est encore plus grave. C'est même intolérable.
*Leello jeta un coup d''il rapide vers Messire le Procureur*
Je pense que Messire le Procureur est d'accord avec ça.
Ce que j'espère avant tout, c'est que cette sanction vous servira la prochaine fois que vous aurez envie de recommencer.
Je prononce donc la peine suivante à votre encontre et j'attends de vous que vous la respectiez.
Donc vous aurez une journée de prison ainsi que 3 écus de frais de dossier. Puis vous ferez l'acquisition d'un pain amende à 30 écus et vous ferez vos excuses publiques en halle accompagnées d'un texte traitant du sujet suivant : « la violence ne résout pas les problèmes. »
Qu'il en soit ainsi !!
*Leello salua l'assemblée, ramassa sa pile de dossiers et pris le chemin de la sortie*
Leello
Juge d'Alençon
19 mars 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ' une amende de 3 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Pain amende de 30 écus + Excuses publiques en halle accompagnées d'un texte traitant du sujet suivant : « la violence ne résout pas les problèmes. »