Dame Penelop.captnscarlet, originaire d'Anjou, est arrivée sur le territoire Alençonnais le samedi 24 avril 1457, sans autorisation. La douanière de Mortagne qui a constaté l'infraction lui a signifié le décret ducal de fermeture des frontières. A ce jour l'accusée n'a toujours pas répondu et n'a donc rien fait pour régulariser sa présence dans notre Duché.
Pour ces faits Dame Penelop.captnscarlet a gagné un procès et la visite de notre tribunal.


Rappel du décret ducal :

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Nous,
Belialith Ypriex, Régente de l'Alençon, au vu des événements Actuels sévissant dans le royaume de France déclarons se qui suit:

* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par La régente,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 21 Mars, et ce jusqu'à nouvel ordre.

Faict au Chasteau d'Alençon
Le 21 Marsde l'an de grâce 1457

Bélialith Ypriex
Régente de l'Alençon
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Le non-respect d'un décret ducal vous expose à une peine d'amende de 1 à 500 écus, ainsi qu'à une peine de prison et des peines alternatives en vertue de l'article 624-2b :

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Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal

Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour
Trouble à l'ordre.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Plus de 48 heures dans notre Duché, pas de réponse de votre part, qu'avez-vous à répondre pour votre défense Dame Penelop.captnscarlet ?

Si vous voulez un avocat, faites-le moi savoir très rapidement.

Penelop se leva en rougissant et prit la parole:

Je demande la clemence de la cour, comme je l'ai expliqué dans une lettre malheureusement ecrite trop tard à sieur Nounoursfred, je n'ai pu en raison de mon etat de santé répondre a la requete de dame diablotine47.Mais des que j'ai recouvré mes forces, je m'en suis acquitté.Je crois d'ailleurs que le sieur prévot a fait suivre cette lettre jusqu'a vous.
Je comprends aisement qu'en ces temps troubles, la vigilence soit de mise mais croyez en ma sincere bonne foi. Je vais d'ailleurs comme me l'a conseillé le sieur Prevot, une fois ma relaxe prononcée, lui faire une nouvelle demande de laisser passer.

La jeunette esquissa un sourire timide, salua la cour et se rassit.

Je veux bien admettre que votre état de santé ne vous a pas permis de répondre immédiatement, mais ce délai était raisonnablement suffisant pour répondre ou au moins faire parvenir une lettre.

Par conséquent, je demande la condamnation à une peine d'amende de 5 écus et à une peine de travaux d'intérêt général de deux jours à la mine pendant lesquels une demande de laissez-passer pourra être faite auprès du prévôt.

Penelop baissa la tête à l'écoute de la sentence et murmura: Merci votre honneur.

L'accusation a appelé Diablotine47 à la barre
Voici son témoignage :
Diablotine s'avance devant la cours décontracté. Une simple formalité maintenant.
En effet, dame penelop.captnscarlet a enfreins le décret sur les fermetures des frontières. Cela fait trois jours qu'elle aurait dû être parti de Mortagne. Mais elle reste à errer dans les nos rues. Elle fait du trafic ou bien? Bien, maintenant voyons ce qu'il en ai de sa défense.
Elle salua la cours et alla s'asseoir après l'autorisation du juge

Procès ayant opposé Penelop.captnscarlet au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Penelop.captnscarlet était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello pris note des différents éléments précisés. *

Bonjour !

Et bien encore et toujours des visiteurs qui n'ont pas le temps de faire de demande de laisser passer.
Et bien c'est obligatoire et quand on n'en fait pas on se retrouve ici. Surtout après avoir bien gentillement ignoré les courriers de notre cher prévôt.
Mettez vous à sa place !! C'est quand même vexant !! Et comme c'est un homme que j'apprécie et dont le travail tient à c'ur, je n'admets pas qu'on ne lui réponde pas.

On m'a dit que vous êtes actuellement à Mortagne, je vais donc suivre le réquisitoire de notre procureur. Je vous condamne donc à une amende de 8 écus comprenant 3 écus de frais de dossier ainsi qu'a deux jours de travaux forcés.
Vous devez effectuer ces deux jours très rapidement et vous débrouiller pour avoir un laisser passer avant la fin du second jour.
Sinon vous vous exposez à une nouvelle condamnation.

Bon courage !

*Leello referma le dossier, salua l'assemblée et quitta la salle d'audience. *

Leello
Juge d'Alençon
Le 19 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.