*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 14ème jours du mois de mai nous sommes réuni car dame Lilalesprit a embauché une personne au salaire de 12 écus.

Cette dame n'a jamais eu affaire avec nous mais malheureusement pour elle nous ne laissé rien passé a part si vous aviez répondu à nos messages.


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense?

Bonjour Monsieur Levan14 Je suis Mme Lilalesprit
Je vous explique m'a situation.
C'était la première fois que j'embauchait quelqu'un est la somme qui était présélectionnée était en effet 12 écus. Mais moi innocente nouvelle dans ce jeu je ne savais pas que en cliquant sur embaucher j'allait me retouver au tribunal.
J'imagine que je ne suis pas le premiere car dans ce cas la pourquoi mettre 12 alors que c'est interdit par la loi?
Je vous le demande Monsieurs seait-ce pour nous piégé afin de nous envoyer directement au buché??
Je trouve sa lamentable!
et puis aussi j'ai envoyé à cet pauvre victime qui a ACCEPTE mon coût (donc il savait très bien combien il allait être payé!). Donc je lui ai envoyé un courrier lui proposant comme m'avait suggérer d'autres personnes d'acheter un de ces biens 3 écus plus chers et je lui ai mis que j'attendais sa reponse il ne m'a biensûr j'amais répondu. J'ai fait un imprime écran à ce moment là mais comment vous le prouver?

Alors commençons par le début donc pour du hrp. Tout d'abord si vous me demandez pourquoi la somme initial pour l'embauche est de 12 écus c'est tout simplement car les lois ne sont pas les même dans chaque duché et qu'il ne va pas s'amuse à le changé pour tout les duchés./hrp

Alors concernant votre message à la victime si vous ne lui avez pas envoyé dans les temps imparti par l'agent de police de votre village cela était trop tard. Mais si vous lui avez envoyer à temps et que vous pouvez ne le montré avec la date de votre message alors peut-être que notre juge sera clément evers vous.

Alors si cela est le cas (que vous lui avez envoyer dans les temps) je propose le remboursement de la victime + une peine de 10 écus pour ne pas avoir prévenu l'agent de votre message.

Si ce n'est pas le cas je vous propose le remboursement de la victime + une peines de 40écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pour un cas d'esclavagisme, coupable et condamnée à payer une amende de quarante écus.

Ztneik, Juge d'Alençon.
20 Mai 1456