Procès ayant opposé gabi44 au Duché d'Alençon
gabi44 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Shynai
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 30/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
Un voile poussiéreux s'était déposé aux coins du dossier qu'avait ressorti le procureur. Il le portait sous le bras telle une relique sarcastique, il n'avait qu'une envie ; d'en découdre et d'en conclure, ça n'était pas dans ses m'urs de s'attarder d'un mois sur un simple dossier d'esclavagisme dont l'auteur avait par la suite avoué son erreur au travers d'une missive envoyé à l'un des sergents de la Maréchaussée. D'ailleurs, il semblait très ouvert à vouloir restituer ce qu'il n'avait pas fait au moment des faits : la bévue venait-elle donc de la police ou belle et bien des deux parties peu coopérants ; nous allions avoir la réponse à l'issu de cette audience :*
Shynai dict l'exigent, procureur de l'Alençon, en relation direct avec le tribunal du duché en ce lundi XXII juin 1457 pour vous témoigner de la persévérance de la justice. Amis badauds et érudits, membres de la cour, courtisant du dict présomptueux, intransigeant : comme il vous plaira, vous constaterez que je ne suis pas d'humeur à temporiser sur une telle affaire, et que même les salutations ont été omises.
Pour faire succinct, L'artisan en menuiserie Gabi44, résident d'Argentan, a embauché il y a de cela plus d'un moi, le XIX mai 1457 pour être précis, un jeune villageois du nom de Elros1503 pour un salaire miséreux de 12 écus.
Celui-ci s'en ai rendu compte comme nous le témoigne la lettre qu'il fit parvenir à notre sergente de l'époque : *Il la déplia pour la citer * «
Expéditeur : Gabi44
Date d'envoi : 2009-05-21 12:35:53
Oui je me suis trompé et je ne savais pas comment enlever l'offre d'emploi »
Cependant, n'ayant pas donné suite, la justice de l'époque a dû laisser flâner l'affaire sous une pile incommensurable de dossiers en attente. Mais, à l'aide de mon assistant, et suite à un tri assidu de la procure, nous avons remis la main sur ce dossier qui, par implacabilité, ce devait d'être régularisé.
Passons à présent au chapitre législatif qui, sans suture laissera la parole à l'accusé qui aura le droit de faire appel à un avocat. *A haute et intelligible voie il rappela l'extrait suivant du code pénal:*
« Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »
comment je fait moi pour le renbourser car je peux pas donner de largent comme ca
expliquer moi comment faire et je lui donnerai les 3 ecus qui manque
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*Un vieux dossier, tient il avait l'impression qu'il y en avait beaucoup des comme ça, après maintes études du dossier, un verdict équitable avait germé dans sa tête.*
Malheureusement de nos jours, les cas d'esclavagisme ne sont pas rare, ce que je déplore.Néanmoins, vous avez reconnu vos tort et voulez bien rembourser votre victime, j'espère que ce geste ne se reproduira pas, et pour cela la cour vous condamne a 2 jours de travaux forcés dans les mines Alençonnaise, et de rembourser la victime des 3 écus manquants.
Koreldy, juge d'Alençon
31 juillet de l'année 1457
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : 2 jours de travaux forcés + remboursement de la victime (3 écus)