Monsieur
le Juge ' je me présente à vous tel l'enfant qui vient de naitre '
j'étais tranquillement entrain de me prélasser à contempler ma pile de
dossier et je me demandais lequel allait être digne de mon intérêt et
de mon brio quand soudain, une missive sous ma porte fut glissée
subrepticement. Je vous livre son contenu Monsieur le Juge : «
Paraît-il, M'sieur le Procureur, qu'y'a de l'esclavagiste au dîner d'ce
soir », signée de la main de la douce, belle et tendre dans tous les
sens du terme sauf avec les malfrats, la bien nommée Dame Llyrr,
fraichement promue au rang de Lieutenant d'Argentan.
Je me précipitais alors en cuisine et ne trouvais, au lieu d'un bon
jambon, qu'un dossier sur la table. Déçu je le lu quand même : en
Argentan, en ce vendredi 26 décembre de l'année 1456, le Sieur
Gogdefroy, artisan forgeron d'Argentan, cultivateur de blé et de
légumes, s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de Monsieur
Donasian en l'embauchant au médiocre salaire de 18 écus au lieu des 19
requis pour effectuer un travail qualifié (15 en int) de ramassage de
légumineux avec arrachage des feuilles jaunies et mise à l'écart des
légumes pourris.
1 écu me direz vous, c'est une broutille et cela ne requière presque
pas la mise en branle de la machine judiciaire, MAIS, Monsieur le
poudré de la perruque, car oui, il y a un MAIS, notre accusé n'en est
pas à son coup d'essai et il a jadis été condamné pour des faits
similaires comme notre Greffière à la silhouette prometteuse de
douceurs insoupçonnées vous le relatera dés qu'elle aura la parole.
Monsieur le Roy de la Cour, vous l'aurez compris nous sommes en
présence d'un odieux esclavagiste récidiviste qui, non content de son
forfait a décliné d'une pirouette maladroite l'offre généreuse faite
par notre très ondulante Lieutenante pour régulariser la situation.
Lecture vous sera faite du compte rendu par notre toute aussi ondulante
Greffière

Aussi, Maitre du Marteau, je demande à ce que la Cour examine ce
dossier avec le plus grand sérieux et juge l'accusé Gogdefroy pour
récidive d'esclavagisme en vertus de nos lois dont je vous faits
lecture :

Livre VI, Opus 2 - Des crimes et délits :
Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la
dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », «
Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui
fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et
sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre
le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire,
avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de
prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.

Ainsi que :

Art. 612-4 ' De la récidive
Les peines prononcées lors d'un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d'un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines
maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés.


En vous remerciant.

Mortesot, Procureur d'Alençon
28 dec 1456, 19ème heure du jour

Ecoutez je n'escroque pas les gens par plaisir et comme vous le dites trés bien un malheureux ecus n'est pas s i grave. Tout le monde doit connaitre la loi alor pourquoi le sieur Donasian a t-il accepeté cette offre? Je
suis allé un peu vite dans ma proposition je suis débordé de travil en
ces temps de fetes
J'admet avoir commis des erreurs par le passé mais c'est un malheureux entendu..
Le sieur Donasian cherche aussi la petite bete, des gens civilisé et
intelligent comprene et ne porte pas plainte pour un malheureux écus..
Veuillez excusé mon impolitesse Monsieur le Juge mais j'ai encor
beaucoup de travail, a bientot dans d'autres conditions ej l'espere!
SIeur Gogdefroy

L'accusé reconnait les faits, voilà qui est bien.

Mais il tente d'en diminuer la portée, voilà qui est moins bien...

La Loi est la Loi, et doit s'appliquer à tous.

Certes un écu peut sembler peu, mais si certains commencent à déroger
ou irons-nous ? D'autant que comme le rappelle Dame Leello, il s'agit
d'un cas de récidive. Et l'accusé n'a aucunement tenté de réparer son
erreur, montrant là une mauvaise foy évidente...

Aussi pour toutes ces raisons, je vous demande Monsieur le Juge, de
condamner Messire Gogdefroy au remboursement de 1 écu à Messire
Donasian, assortie à une amende d'au moins 15 écus, en fonction des
articles des Lois d'Alençon citées dans l'acte d'accusation.

Je demande également que Messire Gogdefroy fasse des excuses publiques
pour le manque de considération qu'il a montré envers nos forces de
Police.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Leello à la barre

Voici son témoignage :
*Leello s'avança à la barre et salua l'assemblée*

Messire je suis un peu maniaque et par conséquent très ordonnée, et devinez quoi ??
J'ai retrouvé de quoi vous faire un peu de lecture.
Les faits dont je vais vous parler datent du mois de juin 1456, (verdict rendu le 23 pour être précise).

Messire Gogdefroy ici présent a été jugé pour des faits similaires d'où le caractère récidiviste de cette affaire.
Messire Gogdefroy avait embauché pour 3 écus de moins que le salaire fixé sur la grille affichée en mairie.
Voici la réponse de l'accusé ici présent au moment des faits :

Première plaidoirie
« Sa srai ti pas que je vous mettrez la mains dans le dos que je vous
ferais tousser. Trois malheureux p'tis ecus me suis don tromp sa peu
arrivé. Si le sieur étai un pti peu moins bete p'tete bien qu'il aurais
don réflechi vant d'accpeter. Il en a fais exprés pour gagné des ecus
j'trouve sa pas trés honnete non plus didon...boudiou c'est un
scandale. »

Dernière plaidoirie
« Aucunes lois ne condamne la bétise aussi...L'erreur est humaine... »

La codamnation avait été relativement clémente, puisque seul 2 écus ont
été demandés en remboursement à la victime et 3 écus pour frais de
dossier.

Déjà à l'époque l'accusé avait ignoré les courriers du sergent Miosotis

Cette fois, Messire Gogdefroy a été informé dès le dépôt de son annonce
qu'il avait commis une erreur, mais aussi juste après l'embauche de
messire Donasian.
Je vous fais lecture de la réponse du prévenu :

« Expéditeur : Gogdefroy
Date d'envoi : 2008-12-27 10:42:16

Bien le bonjour,
Effectivement j'ai embauché ce monsieur cependant, je n'ai pas voulu
l'excroqué, je suis allé u peu vit lors de la porposistion je n'ai pa
fais attetion j'étaios préssé...
Tout le monde doit connaitre les grilles de salairs n'est-ce pas ?
Alors pourquoi se cher monsieur a-t-il accepté? Je n'ai pas eu la temps
d'enelevé l'offre en ces temps de fetes nous sommes tous trés ocupées.
ET de plus je ne pensses qu'un malheureux petis ecus va le tuer.
Sur ceux, je vous laisse j'ai encor beaucoup a fair,

Respectueusement,
Gogdefroy »

Aucune volonté de sa part pour réparer.

De plus le dernièr courrier du Lieutenant Dame Llyrr a été complètement
ignoré par le prévenu. Cela semble devenir une habitude !!.

Voici pour mon témoignage je vous laisse donc juger de cette affaire.

Leello
28 décembre 1456
Greffière

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Alors que le Juge reluque le décolté de la greffière, il se rend compte qu'on l'attendait *

Aheum.

Messire Gogdefroy, le jour ou vous ne trouverai pas de travail, et que vous tomberai sur une embauche à 12 écus, vous la prendrez ! Faut bien bouffé !
Donc arrêté de rejeter la faute sur l'employé.

Un malheureux écu, il doit se sentir seul en effet, mais la loi dit 19, c'est pas 18.

Enfin, bon, que vous soyez un rapide, ça ne me regarde pas, même si je comprend très bien que vous soyez complexé auprès des Dames, mais ce n'est pas une raison pour se tromper, vite fait, mal fait.

D'ailleurs, je vais vous rappeler les paroles de feu Lenoil, Juge lors de votre premier procès.

« Maintenant que vous voilà averti sur le montant des salaires à payer à vos employés,
je vous suggère d'être vigilant lors de la rédaction de vos futures offres d'emploi.
Car en cas de récidive de votre part, la justice alençonnaise serait alors implacable
envers votre personne. »

Et oui Messire, il vous avait prévenu. Je remercie la greffière de m'avoir retrouvé ça, qui a risqué ça vie en s'engouffrant dans la salle de la greffe.

Enfin bon, Messire Gogdefroy, je vous condamne à une journée de prison, ainsi que 50 écus d'amende et bien sur le remboursement de 1 écu à Messire Donasian.

Que cela vous serve de leçon. Ne pas confondre vitesse et précipitation.

*Le Juge fait sonner le marteau*

Hardcore
Juge de l'Alençon,
Le 29 Janvier 1547.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et 'ne amende de 50 écus.