Bonjour à tous !

Dans le cadre d'un traité de coopération judiciaire je vous lis l'acte d'accusation de mon homologue des Flandres.


Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé
Nikosims en date du 15 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de
Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir vendu du maïs à 2 écus, des
légumes à 5 écus, du pain à 2 écus, ainsi que des couteaux à 10 écus,
et ce sans avoir reçu l'autorisation de la mairie.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img5.imageshack.us/img5/5407/nikosims.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 3.
De l'Escroquerie :
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez
dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si
vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et
on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 26/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cher juge, chère assemblée,

Permettez moi de citer un courrier de Messire Kelkun concernant cette
affaire qui commence à dégager une nauséabonde odeur de renfermé dans
ce tribunal

"Pour Beetlerider, Nikosims, et Meek051179 : Ces trois là ont
pillé la mairie de Dunkerque et c'est le procureur des Flandres qui
nous a demandé de nous en occuper. Mais il a mis trop de temps à nous
envoyé les actes d'accusation, ils avaient déjà quitté le sol
Alençonnais.
Tout ça pour dire que ce n'est pas à nous de faire suivre cette affaire !"


Mais messire Nikosims est quand même bien à ce jour sur le banc de nos
accusés, non pour révolte mais pour escroquerie'.enfin façon de parler
car on ne peut dire qu'il en aura usé les bancs !

Vous êtes bien entendu seul juge cher Shynai * sourire en coin* pour
voir les suites à donner à cette affaire, mais comme affaire il y a je
requiers ce jour contre l'accusé une amende de 19 écus représentant la
somme des biens illégalement vendus assortie d'une amende de 3 écus
pour les frais de dossier.


Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 3 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procès ayant opposé Nikosims au Duché d'Alençon (Domaine Royal)


Nikosims était accusé de escroquerie.Le jugement a été rendu
[b]Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Je vous remercie madame le Procureur. Le prévenu est donc jugé coupable
de ses actes et s'acquittera d'une amende de 22 écus pour ses méfaits
et pour frais de dossier.

Ztneik, Juge d'Alençon.
Le 25 Novembre 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 22 écus.