*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

En ce 15ème jours du mois de mai nous sommes réuni car Gwendal35 a embauché 4 personnes au salaire de 12 écus!

Cette homme n'a jamais eu affaire à nous mais en moins de 15 jours il est là pour 4 affaires. Mais s'il avait eu la peine d'ouvrir un peu les pigeons qu'on lui à envoyé il ne serait pas là pour le moment.


Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense?

Bonjour Mr Levan14,

C'est vrais, j'ai effectivement employé quatres personnes pour 12 écus et je l'ai toujours fait depuis que je suis arrivé dans ce jeu donc j'aimerais bien savoir pourquoi vous avez mi autant de tant a réagir. Ces personnes que j'ai employé n'ont pas été forcé de travaillé pour ce salaire, ils l'ont bien voulu et aucun ne s'en ai PLAIND!!! Si quelqu'un ne veut pas travaillé pour moi, je ne l'empéche pas d'allé a la mine. De plus, le blé que j'ai récolté grace a ces personnes a été vendu mais pas a n'importe qui...à la MAIRIE!!!Je considère que celle-ci est complice de ce soit disant "esclavage" et qu'elle aussi devré étre jugé. Car en ce permettant de me rachété mon blé a un prix battant TOUTES concurrences, le Mairie a pu le revendre plus chère.
Je vous laisse médité sur cette fin.

Coordialement.
Gwendal35.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 11 mai, en consultant les offres d'emploi à la mairie, j'ai remarqué un contrat passé pour 12 écus entre Gwendal35 et Charlybb2. N'étant pas vraiment au fait du fonctionnement policier et judiciaire de notre beau duché mais connaissant les lois et ne doutant pas de la bonne foi du sieur Gwendal, je l'ai tout simplement averti par lettre qu'il était dans l'illégalité et qu'il causait du tort aux nouveaux arrivants, souvent sans repère et vulnérables. Je m'attendais donc à une réponse banale me faisant part de l'avancement de la régularisation de sa situation et là, première surprise, il le prend par le mépris, arguant de la liberté du choix des gens qui ont accepté ce salaire et du fait que ce ne soit pas mon rôle de dire s'il est dans la légalité ou non mais celui des autorités compétentes d'intervenir en cas de problème. D'où ma deuxième surprise aujourd'hui d'apprendre dans ce tribunal qu'il n'a pas tenu compte des avertissements que les autorités en question lui ont adressés. Je trouve que cela tient d'un mépris flagrant envers les règles de vie en société.

Pour un cas d'esclavagisme en vertu de l’Opus 2 de son Livre VI, Chapitre 3 – De l’esclavagisme. Une grille salariale a été mise en place et a, à être respectée! Le prévenu est jugé coupable et s'acquittera d'une amende de quatorze écus.

Ztneik, Juge d'Alençon.
22 Mai 1456