Procès ayant opposé _julios_ au Duché d'Alençon
_julios_ était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fraxie
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 25/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
*Fraxie, l'épais dossier de « l'affaire Julios » sous le bras, entra
dans le tribunal'..un cas à vous préparer des nuits blanches'des
migraines'des «nervous breakdown » comme aimait à le dire sans qu'elle
y comprenne trop rien un lointain tonton de sa famille'.sur que ce
dossier il l'aurait même éparpillé aux quatre coin du duché façon
puzzle..il avait l'art de l'impatience l'tonton, un vrai pro de la
dispersion, de la ventilation'..mais bon' elle, elle avait pas oser et
il était bien là le dossier, entier,complet, bien rangé sur le coin de
sa table quand elle s'avança devant l'assemblée*
Votre honneur, cher auditoire,
Cette nouvelle affaire s'ouvre dans le cadre d'une coopération
judiciaire, Sieur Arnaud Giboint dcite Legoby, Procureur du Maine nous
déléguant, je cite, « pouvoir de jugement pour le Maine du prévenu ce
dernier étant confondu pour Trouble de l'ordre Public au chef
d'inculpation de brigandage sur les routes entre Le Mans et Alençon »
*Fraxie appuya volontairement sur les derniers mots localisant les faits et poursuivit*
Effectivement c'est sur ce chemin que la victime, Messire Larybo a été
agressé et délestée lâchement de ses biens par l'accusé ici présent,
Messire _julios_ dans la nuit du 9 novembre dernier.
*Regarde l'accusé droit dans les yeux en ouvrant d'une main le livre des lois*
Messire 'julios- vous voici donc devant nous ce jour pour répondre de
la grave accusation de brigandage 'pour mémoire je vous fais lecture de
ce que vous encourez pour un tel acte
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.
Nous sommes tous fort impatients messire _julios_ d'entendre vos
explications sur les raisons vous ayant amené à commettre un tel
acte'voir même à vous entendre exprimer, ne doutons de rien, un certain
repentir'
Enfin vous pouvez bien entendu vous faire aider par cela par un avocat.
Si tel est votre choix veuillez dans ce cas nous le préciser.
*Fraxie retourna s'asseoir à sa table attentive à ce qui allait être dit en cette auguste salle*
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 20 novembre 1457
* Julios ataché part les Poigné au main regarde la chaisse et s'assoie doucement *
Bonjour Fraxie , Juge chère Asemblé
les écus et marchendise volé sont d'un total de 1.55 écus et 4 Fruit
... comme vous le savez j'ai deja proposser une remboursement envers
messire Larybo mes il ma refusé de m'écouté et de la remboursé Messire
Legoby est témoin que j'ai deja Coopérer envers lui pour remboursé et
meme des petit intéret de 10 écus mes il me les a refusé donc je ne
peut pas le forcé ...
voulez peut etre que je Jure de dire rien que la virété sur vos Lois ? * pouffe de rire tout seul * Pardon excusée moi ...
juste une petit blague mal vue au tribunal je sais ...
bon j'admet mes acte de brigandage et j'avoue avoir mener une attaque
suivie d'un racket sur messire si je peut dire Ainsi Larybo ...
la prise n'est pas énorme 1 écus (1.55 écus pour etre précis ) et 4 fruit
* Montre les Quatre fruit *
il étais plus tres bon je me suis permie de les manger ... mes bon je
peut lui en rachetté au marché pour lui rendre il sont surment meilleur
vous trouvé pas ?
* Leur fait un peut Sourire *
bon enfin a vous de voir ...
* la victime Julios s'assoie et dit un derniere phrase *
Ah oui ... je veux un Avocat !
Votre honneur, chère assemblée,
Après difficulté à trouver une personne disponible et discussion avec
l'accusé, je précise tout d'abord que ce dernier renonce à un avocat
pour la suite de ce procès.
*léger silence et elle poursuivit*
Messire _julios_ reconnaît sa culpabilité, ne s'est pas dérobé à la
justice et au contraire a essayer de coopérer avec la justice mainoise
pour tenter de trouver un arrangement à l'amiable avec la victime'.
*sort un parchemin de son sac*
Alors coupable oui'.mais une attitude qui justifie sans aucun doute la
relative clémence de la peine requérie par Arnaud Giboint dcite Legoby
procureur du maine et qui est je cite de «deux jours de prison et une
amende de 25 ecus ».
En espérant que cela serve assez de leçon à messire _julios_ et qu'il ne retrouve pas un jour le banc des accusés'.
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 24 novembre 1457
Julios écoute Fraxie prend la Parole et dit :
je n'est rien a Dire et vous prie de m'excusée ..
Procès ayant opposé _julios_ au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
_julios_ était accusé de trouble à l'ordre public.Le jugement a été rendu
[b]Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je déclare l'accusé coupable pour le racket commit et le condamne à 2
jours de geôles ainsi qu'à une amende de 25 écus. Voila qui solde le
procès en accord avec le Comté du Maine.
Qu'il en soit ainsi!
Ztneik, Juge d'Alençon.
Le 25 Novembre 1457.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ' une amende de 25 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 2 jours de prison ferme