Procès ayant opposé Pertacus au Duché d'Alençon
Pertacus était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fraxie
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 24/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
*Fraxie entra dans la salle du tribunal et attrapa le dossier posé sur
son Bureau. L'accusé avait commis ses méfaits en Bourgogne'se pensait
il à l'abri pour autant en Alençon ?....elle se leva, sourire en coin
et prit la parole *
Votre Honneur,
chère assemblée,
L'accusé, Messire Pertacus, n'a pas sévit sur nos terres'non'.C'est en
bourgogne qu'il avait à répondre de l'accusation de vol'avant de s'en
envoler^^
Mais dans le cadre de la coopération judiciaire avec ce Comté permettez
moi ici de vous lire l'acte d'accusation le concernant transmis par
Dame Faguiang qui y est procureur.
*Fraxie pris un parchemin et en fit lecture*
»Messire Pertacus, vous comparaissez devant cette Cour afin de
répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Callmar.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 28ème jour du mois d'Août 1457, entre Dijon et Sémur.
Voici la preuve du racket
http://img42.imageshack.us/img42/2550/call3x.jpg
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé
fait état de 4 bouteilles de lait, 1 anguille, 4 sacs de maïs , 2
carpes, 5 truites, 2 ombres, des livres de raisin.
En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par
la responsable dame Faguiang ; il a accepté les termes de cette réforme
et a été reconnu par Dame D@rk_sh@adow, chef maréchal de Sémur.
Voici la preuve qu'elle nous a fournie :
http://img8.hostingpics.net/pics/457149screen_pertacus_02.jpg
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété
de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la
force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende,
ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du
remboursement des caractéristiques perdues. »
Messire Pertacus, je vous accuse de vol !
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement »
Nous ne pourrons malheureusement appeler ici à la barre en raison de la
distance à la barre Messire Callmar, afin qu'elle témoigne de
l'agression subie, ainsi que Dame D@rk_sh@adow, pour témoigner de la
reconnaissance de l'individu, mais Messire Pertacus, nous vous écoutons.
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 11 novembre 1457
*Pertacus entra dans la Salle etonnée d etre convoqué au tribunal*
Bien le Bonjour j ai deja ete juger pour cette affaire en bourgogne il me semble
*Après avoir écouté l'accusé, Fraxie un sourire froid au coin des lèvres repris la parole*
il vous « semble » messire Pertacus que vous avez déjà été jugé pour cette affaire'
S'il est maintenant certain qu'il n'en est rien, il est tout aussi
certain qu'en tout cas vous avez tout fait pour qu'on y croie !!!!
Il me « semble « à moi que malheureusement vous ne vous êtes pas montré
assez malin dans votre fourberie, et que vous ignoriez que le terme de
coopération judiciaire n'était pas juste une jolie formule vide de sens.
J'ai ici le réquisitoire à votre encontre de dame Keltica, procureur de
Bourgogne'je suis certaine de votre impatience à l'entendre'..
*Fraxie déroula le parchemin et en fit lecture d'une voix forte et claire*
Votre Honneur,
Avant de vous donner mon réquisitoire, permettez-moi de vous raconter
une charmante anecdote... Messire Pertacus, non content d'avoir
brigandé, a essayé de me mentir et de duper la Cour d'Alençon pour
obtenir sa libération. Ce Messire m'a écrit en m'envoyant un
réquisitoire, celui qui était selon lui lu par Dame Fraxie, votre
Procureur, et qui était soi-disant de ma main ; cet acte reprenait un
procès que Messire Pertacus avait déjà subi. Intriguée, car certaine
d'avoir envoyé le bon acte d'accusation, j'ai échangé quelques missives
avec Dame Fraxie ; nous avons été bien surprises de voir que Messire
Pertacus avait tenté de falsifier l'acte afin que je demande un non
lieu et une relaxe, si le procès avait été le même !!! Après une
lecture plus approfondie, j'ai remarqué les défauts de l'acte que cet
individu m'avait envoyé, il a utilisé des mots que jamais je n'utilise
dans mes actes !!
Avec Dame Fraxie, nous avons donc poursuivi la procédure ; le procès
pour lequel Messire Pertacus a été jugé en Bourgogne concernait un
brigandage sur la personne de Dame Enchanteresse. Ici, l'acte
d'accusation concerne des faits de brigandage sur Messire Callmar...
Voici une lettre de la main de notre Duchesse Ingeburge attestant que
Messire Pertacus n'a pas été jugé pour l'affaire Callmar, mais pour
l'affaire à l'encontre d'Enchanteresse.
http://i86.servimg.com/u/f86/11/96/94/50/inge_p10.jpg
Et pourtant il persiste !!!! Dans sa défense, transmise par votre
Procureur, il déclare avoir déjà été jugé, mais c'est faux !!! Ce
procès n'a pas encore eu lieu, et Messire Pertacus doit répondre de ses
actes !
Sa seule défense est de dire que ce procès a déjà eu lieu ; c'est faux.
Les faits sont avérés par les preuves fournies, et de fait, je demande
ici, par ce réquisitoire, que Messire Pertacus soit astreint à un jour
de prison et 200 écus d'amende payable à la Bourgogne, pour ses actes
de brigandage, et pour son mensonge. Qu'il prenne le temps en prison de
réfléchir à la bonne façon de se défendre, et qu'il apprenne à répondre
de ses actes avec honneur.
Je n'ai rien à ajouter.
Fait à Joinville, Duché de Bourgogne, le 16 Novembre 1457,
Par Dame Keltica, procureur*
Je n'ai moi aussi rien à ajouter'tout cela est, malheureusement pour vous, fort limpide maintenant'.
Mais si vous avez quelques mots, précisions à apporter pour votre difficile défense, nous vous écoutons Messire Pertacus'
Fraxie
Pocureur d'Alençon
Le 17 novembre 1457
j ai rien de plus a dire j attend ma sentence
Procès ayant opposé Pertacus au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Pertacus était accusé de trouble à l'ordre public.Le jugement a été renduEnoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge Alençonnais avait été avisé de la coopération judiciaire entre deux provinces, il déroula alors son parchemin.*
"Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne,
Vu l'article 421-4 du Codex de Bourgogne,
condamnons l'accusé à 1 jour de prison et 18 écus d'amende.
rendu à Dijon le 23 novembre 1457"
Qu'il en soit ainsi.
Ztneik, Juge d'Alençon.
Le 24 Novembre 1457.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ' une amende de 18 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus et à 1 jour de prison ferme