*Leello fut alertée par Le Prévôt d'une tentative de révolte à
Mortagne. Celle-ci avait pris soin de monter les dossiers très
précisément afin de pouvoir lancer les procès rapidement.
Leello pris quelques notes avant de se rendre au tribunal.

Elle entra dans la salle avec non moins de quatre dossiers dans les
bras qu'elle déposa sur son pupitre avant de prendre la parole en
saluant l'assemblée*

Bonjour à tous !

Nous somme ici pour juger non pas une personne mais quatre, et oui vous avez bien entendu.

Ces deux couples, devaient s'ennuyer dans la nuit du 11 Septembre 1457 et ont tout simplement décidé d'attaquer la mairie !!

*Leello se tourna vers les accusés*

Rien que ça ???

Je vais vous rappeler la loi que vous avez enfreint puis que vous semblez l'avoir oubliée :

*Leello pris le parchemin et en commença la lecture *
"Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1c ' De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée
comme un trouble à l'ordre public. Les révoltés risquent ainsi le
remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la
mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max
du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi
s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu'une peine de
prison et des peines alternatives
(excuses publique notamment)
L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines"

Voilà qui est fait !
Et maintenant que nous vous avons rafraichi la mémoire, nous attendons
vos explication qui, je n'en doute pas, doivent être passionnantes.

*Leello retourna vers son banc*

Ah je tiens à vous rappeler que vous pouvez faire appel à un avocat, et vous remercie de nous en informer si tel était le cas.

En ce qui vous concerne Messire Bartsimson je vais convoquer comme témoins Messire Irvin qui vous a reconnu cette nuit là.

* Leello se réinstalla attendant l'avancement du procès*

Leello
Procureur d'Alençon
Le 12 Septembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La salle du tribunal restait vide de ceux qui si vaillamment avaient
attaqués la mairie de Mortagne mettant en péril la vie harmonieuse de
la communauté..
Fraxie se leva et s'adressa à la cour*

Cher Irvin,

Tout d'abord grand merci à vous de vous être déplacé pour venir témoigner ici

*et elle poursuivit d'un ton où vibrait la colère*

Mais cher Shynai, cher juge,

Vous ne pouvez que constater tout comme moi que l'accusé et ses
comparses eux ne s'en sont pas donnés la peine, s'empressant même
d'aller promener leurs instincts de malfaiteurs sous d'autres cieux que
ceux de notre Duché'

La gravité des faits qui leurs sont reprochés et leur intolérable lâcheté ont un prix !!!!!!

Je requiers donc contre Messire Bartsimson, comme me le permet les
article 612-1 et 612.2 du code pénal une amende de 500 écus assortis
d'une peine de prison de 3 jours et vous invite à n'avoir aucune
clémence pour cet individu.

* Fraxie une main sur le dossier, se rassit, regardant le juge en attente de son verdict

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Irvin debout à la barre prend la parole

Oui donc comme je l'avais dis par ailleurs à un officier de la justice,
j'étais en train de défendre la ville contre les brigands qu'un groupe
de personne se dirigeait vers la mairie, ils avaient l'air un peut
louche et je reconnu un homme que j'avais vu la veille en taverne :
Bartsimson.
Heureusement que nous étions beaucoup sinon nous n'aurions pas résisté à la prise de la mairie.

Merci de m'avoir écouté

Procès ayant opposé Bartsimson au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Bartsimson était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Afin d'entamer comme il se doit cette seconde audience en rapport avec
les faits de la nuit du 11 septembre de cette même année, il est bon de
rappeler la sentence du compère de messire Bartsimson icelieu
représenté par une absence insultante mais prévisible. Il se pourrait
que le schéma soit identique pour ce procès puisque je ne saurais faire
jurisprudence avec un porte monnaie frôlant les zéro écus dans son
contenu.

*C'est en ces termes que Shynai, juge en cette cour du tribunal d'Alençon, introduisit son verdict.*

Messire, levez-vous, tandis que le greffier prendra note de la date! Nous sommes le 30 octobre mille quatre cent cinquante sept.

En vu des faits qui vous sont reproché et de la préméditation de ces
même actes, je vous condamne, selon mes prérogatives, à une réclusion
de trois jour, qui, je l'espère, vous permettra de méditer sur
l'idiotie de votre démarche. J'ajoute à cela un écus symbolique prélevé
directement sur vos économies!

*Le marteau claqua sur le bois du pupitre et marqua la fin de cette audience.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ' une amende de 1 écu