Récidiviste me dites vous ? *S'exclama Shynai, en retard à son
audience, à l'un de ces assistant qui lui faisait parvenir le dernier
élément du dossier.*

Bonsoir dames et sirs ! *Lança le procureur l'air de rien mais intérieurement tout de même un peu gêné.*
En ce dimanche 14 juin 1457, *Il se heurta à cette annonce et marmonna
:* Arf, même les dimanches les escrocs ne prennent pas de repos. *Puis,
sortant de sa réflexion discrète, il poursuivit :* il m'est parvenu un
état de récidive sur un dossier qui n'était jusqu'à lors qu'en cours.
Je m'explique, le 10 juin 1457, messire Kinsolo s'est permis de mettre
en vente un poisson à 19 écus sur le marché d'Argentan. Il faut savoir
que le monopole de cette denrée appartient à la mairie, et ceci est
rédigé sur l'une des pancartes de la municipalité du village.
L'infraction fut tout de suite rapportée par le Sergent de police
Tchouné. Au grand malheur de l'accusé, ce matin, sur les coups de onze
heure, messire Miosotis a pu remarquer une activité anormal entre deux
boutiques artisanales ; notre escroc récidivait son acte, mais cette
fois-ci avec deux poissons !

*Atteignant son fauteuil, car en effet, il s'abandonnait souvent à de
longs discours lorsqu'il marchait, Shynai déplia un papier pour le lire
sans le présenter :*

« Art. 622-4 ' De l'importation illicite
Elle se définit comme l'introduction de produits interdits à l'importation sur le territoire alençonnais.
La peine peut varier du montant des produits dont il est question à 10
fois ce montant plus une peine de prison et des peines alternatives. »

*Le repliant il conclut :*

Voila messire, vous connaissez la raison pour laquelle nous vous avons
fait venir ici, c'est à vous de nous dire ce que vous pensez de tout
cela. Niez si cela vous chante, je ferais venir mes deux témoins. Je
vous souligne aussi qu'il vous est possible d'acquérir au droit d'être
défendu par un avocat, ils aiment qu'on en parle.

*Petit clins d'oeil fraternel lancé au juge avant d'écouter la défense...*

(Mais ou est passé ma plaidoirie... 1h de perdu... et tout à recommencer... ca fait toujours plaisir !)

Votre honneur, je vais du coup être bref (enfin je l'espère histoire de ne pas de nouveau tout perdre !)

Voici ma petite histoire, il y a quelques mois un peu lassé par la
cueillette des fruits j'ai décidé de visiter un peu les alentours, je
suis très vite arrivé dans un charmant village au bord d'un lac.

De retour dans notre village j'ai fait l'acquisition d'une barque, prit
des provisions pour plusieurs jours et je suis partit passé des
vacances au bord de ce lac.

Après un mois à pêcher, et une bonne indigestion de poissons, je suis revenu chez moi avec une 20 aine de poissons.

Je me suis renseigné pour connaitre les modalités pour vendre les
poissons, à la mairie ou au marché, il était stipulé que l'accord
devait être demandé à la mairie, ce que je me suis empressé de faire.

Des semaines ont passés, voir des mois, et aucune réponse n'est arrivée.
Etant dans le besoin, j'ai décidé de vendre ce qu'il me fallait pour vivre et payer mes ouvriers pour mes champs.

Je n'ai nullement agis pour escroquer, sinon tous mes poissons auraient
dès le début été mit en vente sans même demander l'autorisation à la
mairie.
De plus j'ai toujours pratiqué des prix bas, en dessous de ceux
pratiqué par la mairie à la revente, ce qui leur laissait toujours la
possibilité de les acheter pour les revendre, ce qui a été fait en
réalité.

Alors voila, je suis de bonne volonté, j'ai prit la peine de demander
l'autorisation pour vendre ou trouver un accord avec la mairie, on m'a
ignoré.
J'ai décidé après des semaines d'attente de finalement vendre les
poissons, la mairie me les achète, les revend plus cher et me demande
de leur payer 20 écus de taxe.

Je trouve quand même bien étrange qu'une demande d'autorisation soit
totalement ignorée, en revanche la vente de poissons immédiatement
sanctionnée.

C'est seulement à ce moment la que j'ai eu un contact avec le maire,
qui a refusé de trouver un arrangement, pour lui il n'y avait que la
sanction, et ma demande' introuvable' après des semaines, les courriers
se perdent il est vrai.

J'ai donc insisté, renouvelé ma proposition de revendre les poissons à
la mairie à un prix convenable pour tous' et la je crois que le
coursier à du se perdre car aucune réponse n'est jamais arrivée !

Apres un moment j'ai donc remis des poissons en vente, je commence à en
avoir assez de manger du poisson' et la comme par miracle me voici
devant vous pour récidive !

Il semblerait donc que la mairie soit bien plus intéressée par la
chasse aux infractions que de trouver des accords avec ceux qui
essaient de faire les choses dans les règles.
J'imagine que tout ceci, à part vous faire perdre votre temps et le mien est bien plus lucratif pour la mairie'

Alors il est vrai que la vente est interdite et sanctionnable, mais si
on prend le problème dans l'ensemble, trouvez vous ca normal ? J'ai
proposé à plusieurs reprises un accord avec la mairie qui leur serait
bénéfique à la revente, et moi à occuper mes vacances en pêchant.

Cet accord je suis toujours disposé à le faire.
Quand aux taxes ? Je considère avoir été honnête et n'avoir tenté
d'escroquer personne, tel n'aurait pas été le cas si j'avais reçu une
réponse négative de la mairie m'interdisant la revente ou tout autre
accord avec eux' mais la rien n'a été reçu.

Bref, désolé d'avoir été finalement si long, j'espère que vous aurez
réussi à tenir ma plaidoirie jusqu'au bout sans vous endormir, et j'ose
espérer qu'un accord à l'amiable est toujours possible avec la mairie

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Et bien que dire... ce jugement ne fait que vérifier ce que j'ai pu expliquer !

Vous avez ici une preuve de ma bonne volonté, de mes demandes qui restent sans aucune réponse...

Que faire dans ce cas la je vous le demande ?
Qui est réellement à blâmer ?
Est-ce vraiment moi, qui n'est voulu qu'une chose, vivre de mes divertissement, soit la pêche ?

Que faire de mes poissons qu'il me reste ?
Les vendre ? Pour avoir une 2ieme fois un procès qui vire au ridicule ?
Ou l'accusation ne prend même pas la peine de se déplacer ?
Comment peut-il y avoir un accusé sans accusation...

Alors que me reste t-il comme solution ?
Trouver un accord avec la mairie pour revendre mes poissons ? Je n'aurai surement jamais de réponse...
Déménager vers une ville ou il y a un lac et ou la vente de poisson est autorisé ? Je n'ai pas spécialement envie de le faire...
Vendre mes poissons sur le marché à un prix décent, malgré l'interdiction ? Et me faire trainer de nouveau dans un procès...

En attendant un jugement juste, et une solution de votre part, je préfère rester en retraite loin de ce genre de problèmes.

(accessoirement je trouve honteux de devoir payer des taxes de retard
sur les impôts ni pouvoir déposer ma plaidoirie alors que je suis en
retraite ! )

Procès ayant opposé Kinsolo au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Kinsolo était accusé de escroquerie.Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le juge avait bien écouté l'acte d'accusation et le témoignage de
l'accusé. Levant la tète de son marteau qu'elle contemplait sous toutes
les coutures depuis un petit moment, elle remarqua que l'accusé n'avait
pas daigné attendre le verdict. Un greffier vint lui dire qu'il était
allé rendre visite aux nones.
Soit, nous pouvons donc dire que messire Kinsolo manque de patience !
Il n'a pas daigné attendre la réponse de la mairie pour avoir
l'autorisation de vente de ses poissons et il ne daigne pas attendre
mon verdict ! je conçois que cette affaire n'a que trop duré, je
conçois ce manque de patience, regardez même notre procureur s'est
endormi et n'a pas accompli son devoir en faisant le requisitoire !
Ce que je ne conçois pas par contre, s'est qu'une non réponse soit
considérée comme une réponse positive ! La vente de poisson est
interdite a Argentan. C'est la loi, et cette loi messire Kinsolo doit
là connaitre !
Messire Kinsolo se dit honnète mais ne respect pas les lois ! Peut être
lui faut il une bonne leçon pour qu'elles rentrent enfin dans sa tète
alors voyons ... pas de requisitoire ... nous allons donc être clément.
Messire Kinsolo sortira donc de son lieu de réclusion nonesque pour
rejoindre un lieu de réclusion beaucoup moins spirituel. Son porte écus
étant bien maigre et puisqu'il s'en plaind , je ne le condamne pas a
payer une amende.

En vertu de l'article Art. 622-4 de notre code pénal, il est donc accusé d'importation illicite et effectuera un jour de prison.
Mais attention, notre clémence a des limites, je lui conseil donc de respecter les lois dorénavant!

*claquement de marteau*

Au suivant !

Ztneik, Juge d'Alençon.
Le 14 Novembre 1457.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.