Procès ayant opposé Bipbipgirl au Duché d'Alençon
Bipbipgirl était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 25/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*
Bonjour tout le monde.
En ce 15ème jours du mois de mai nous sommes réuni car dame Bipbipgirl a embauché une personne au salaire de 14 écus!
Cette femme vient a peine de sortir de cette salle qu'elle va embauché une personne à un tarif inférieur à ce qu'il faut soit à 14 écus.
Alors? Pourquoi en sachant que vous ne pouviez pas vous l'avez fais? Je vous le rappelle encore une fois le passage su coutumier qui vous l'interdit.
*Levan14 prit le coutumier et lu*
l’Opus 2 de son Livre VI.
"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."
Alors qu'avez vous à dire pour votre défense?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors? On vous a coupez votre langue?
Comme vous ne vous défendez pas je propose à monsieur le juge une peine de 10 écus plus une miche de pain à 10écus à la victime.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
C'est avec une tristesse certaine que je viens témoigner à la barre pour tenter de faire jour sur les faits reprocher à Dame Bipbipgirl. Ma longue retraite spirituelle de ces derniers mois ne me permettent pas d'apporter de nouvelles pierres à l'édifice de la compréhension de l'affaire. Je dirai donc simplement que Dame Bipbipgirl est une personne des plus remarquables et que son intention ne fût jamais d'asservir son prochain. Ne faites pas d'elle l'enclume sur laquelle viendrait s'abattre le marteau de la Justice, fût-elle divine, car, dès lors, vous ne puniriez point une esclavagiste occasionnelle mais l'ESCLAVAGISME qui saigne la Morale de notre cher pays de France. Puisse Dieu Miséricordieux guider votre choix sur les chemins sinueux de la Raison.
Pour le cas d'une multi-récidiviste esclavagiste, la prévenue est jugée coupable et condamnée à une journée prison ainsi qu'à une amende quarante écus.
Ztneik, Juge d'Alençon.
25 Mai 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 1 jour de prison ferme