* Leello attrapa le second dossier concernant Dame Stephanie_de_clipsi.
Elle soupira puis commença à écrire son acte d'accusation.
Elle replia le parchemin en question et partit rejoindre son ami Messire le Juge d'Alençon.
Leello entra puis s'installa *

Bien !

Bonjour à tous !

Nous sommes de nouveau présents pour parler de dame
Stephanie_de_clipsi, et oui a croire qu'elle collectionne les
situations du genre !
Après avoir testé le trouble à l'ordre publique, c'est le même jour le
4 Aout 1457, que Dame Stephanie_de_clipsi se lance dans l'escroquerie
et l'usurpation de profession.

Et oui il faut bien s'essayer dans tous les domaines pour trouver sa voie !

* Regardant l'accusée*

Dame Stephanie_de_clipsi voici l'article que vous avez enfreins,

"Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de
part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en
produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie.
Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des
"cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des
denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de
prison et des peines alternatives."

C'est très grave !

*se dirigeant vers l'assemblée*

Pour vous résumer la situation, cette charmante personne se permet de
vendre du pain sur le marché, seulement voilà d'où viennent ces miches ?
Dame Stephanie_de_clipsi ne possède ni champs ni échoppe, il s'agit
donc de pains qu'elle s'est procuré sur le marché et qu'elle revend
sans doute plus cher.
Cet acte est punissable et elle le sait puisque les forces de l'ordre lui auront envoyé un courrier lui expliquant la situation.

Là aussi, Dame Stephanie_de_clipsi va trouver un accord amiable qu'elle ne respectera pas.
Je vous demande donc de penser à ceci et de punir ce manque de respect et de volonté de réparer ses fautes.

Dame Stephanie_de_clipsi vous pouvez faire appel à un avocat si vous le souhaitez, prenez le temps de nous en informer.

J'appellerai à la barre Dame Diablotine afin qu'elle nous informe de la situation.

*retournant vers Messire le juge Leello s'installa attendant les différents témoignages*

Leello
Procureur d'Alençon
Le 16/09/1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Personne n'était venu franchir les hautes portes de la salle du
tribunal, la barre était restée vide. Sur la table les dossiers
concernant l'accusée laissèrent sur les doigts de Fraxie des traces
grises de poussière'..ces affaires traînaient en longueur'c'était peu
de le dire..il était grand temps de la faire aboutir. Elle se présenta
donc face à l'assemblée »

Bonjour à vous,

Dame Stephanie_de_clipsi n'a pas estimé nécessaire de se déplacer
jusqu'ici il faut croire pourtant elle en aurait eut doublement la
raison car comme vous le savez elle avait pourtant à répondre à deux
inculpations l'une pour TOP et l'autre pour escroquerie !!!

Mais parlons de l'inculpation d'escroquerie justement.
Je vous rappelle que le 4 août dernier l'accusé vendait sur le marché
d'Alençon 3 pains à 6 écus'.. alors qu'elle n'était point boulangère !

Le 5 août un délai de 6 jours lui a été accordé pour un arrangement à
l'amiable ave les forces de l'ordre car elle n'avait pas assez d' écus
en bourse pour pouvoir les racheter

Dame Stephanie_de_clipsi s'est alors manifestée alors dans un courrier aussi court qu'explicite

Expéditeur : Stephanie_de_clipsi
Date d'envoi : 2009-08-05 01:33:09
heu je comprend rien

Je laisse à l'assemblée le soin de savourer sa prose prolixe * Fraxie
sourit* mais l'ignorance étant chose excusable, Dame Cunégonde, sergent
de police, pris donc le soin de lui expliquer. Et elle du être fort
bonne pédagogue car effectivement le 13 août elle pu racheter à
l'accusée respectivement 1 miche de pain'. Dame Stephanie_de_clipsi
avait donc fort bien compris comment pouvoir régler cette affaire à
l'amiable et sans en arriver à un dépôt de plainte contre sa personne'.

Mais ensuite'.plus rien^^
Pfut envolée !
Et jamais elle n'effectua le rachat des 2 pains restants

Un courrier de rappel de Diablotine 47 alors prévôt le 17 août suivant resta sans aucune réponse de sa part.
Son procès fut donc ouvert le 7 septembre dernier et maintenant cette dame n'a pas estimé bon de se présenter ici, devant nous'

Quand je pris connaissance de l'affaire ce 14 octobre dernier on
m'informa que dame Stephanie_de_clipsi était mourante'rongée par la
culpabilité ?

Oh que non'.car à ce jour cette elle va on ne peut mieux
Mais la voyez vous ici ?
A-t-elle fait quelque démarche pour pouvoir témoigner et exprimer son repentir ?
Et même dans ce cas aurait elle pus plaider encore l'ignorance ?

Bien sur que non !

*se retourne vers le juge*

Le manque de bonne volonté de l'accusée, son indifférence la plus
totale aux pourtant lourdes charges retenues contre elle, me font
requérir cher juge, pour l'accusation d'escroquerie et comme me le
permet Art. 612-1 du code pénal une amende de 14 écus ' consistant aux
12 écus correspondant à la somme des pians en question majorée de 2
écus de frais de dossiers- assortie d'une peine de travaux forcés à la
mine de 2 jours'.et seul l'ancienneté de l'infraction, le fait que dame
Stephanie_de_clipsi n'a pas eu à ce jour de nouveau procès ouvert en ce
Duché me fait faire montre d'autant de clémence'.alors cher juge je
vous prie de n'en montrer pas plus encore'..

*Fraxie retourna à sa place en attendant le verdict*

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 23 octobre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Après un court repos diablotine se releva, son ventre tirant de plus en plus.*

Ce dossier concerne donc les miches de pains. En effet, vous savez bien que dame stéphanie n'est pas boulangère.
Voici les faits:
L'accusée à acheté 3 miches de pains à 6écus, toujours aussi
dépensière, elle devait racheter une miche par jour. Cette dame à fait
l'effort, un effort inouï pour racheter UNE seule miche de pain à 6
écus à notre ancienne sergente dame cunégonde.
J'ai donc repris le dossier en main, lui informant ce qui lui restait à
payer. Soit deux miches de pains à 6 écus. Et qu'elle s'arrange avec le
maire dominick1964.
Hors l'accusée n'a fait aucun effort et pourtant s'est pas faute d'essayer afin de reprendre ses miches.

*Le silence se fait sentir et bébé aussi*

Que dire de plus....
Un mois que le dossier traîne, ne me dite pas que dame stéphanie à tout dépensé...^^

*Elle retourna s'asseoir*
Diablotine47,
Prévôt d'Alençon,
Le 16/09/1457

Procès ayant opposé Stephanie_de_clipsi au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Stephanie_de_clipsi était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


[En vue de l'erreur de manipulation du second procès de cette même
personne, pour lequel il semblerait que la fin de mon verdict ne soit
pas passé, j'additionnerais les deux peines à la suite de cette
audience. J'aimerais tout de même afficher ici la fin du précédent
verdict, que voici:



Cependant, en vue de la bourse bien maigre de notre trouble fait, une
amende pécuniaire ne serait suffire, puisque selon la charte du juge,
étudiée et réétudiée, je ne pourrais rendre négatives les économies
d'un quelconque accusé. Ainsi, en plus des 20 écus requis par madame le
procureur, j'imposerais à l'accusée, une journée de prison!



Ainsi soit-il *il frappa du marteau et passa à l'affaire suivante concernant la même personne*]



*Sortant le second dossier, ayant entendu le parti de l'accusation, à
son grand regret ce ne fut pas de même pour celui de la défense, il se
devait de statuer en vu de ce qui avait été dit lors de la précédente
affaire, du moins en ce qui concernait la peine.*



En ce même jour du 26 octobre mille quatre cent quarante, je, Shynai de
bacardi, déclare une seconde fois coupable damoiselle
Stephanie_de_clipsie selon l'article 622-3 sur le chef d'inculpation
d'usurpation du droit de profession. Ainsi, et pur ne pas empiéter sur
le temps des autres affaires et des érudit présent icelieu, je condamne
cette femme à une journée de prison supplémentaire de ce qu'elle a déjà
écopé précédemment en vue de sa bourse bien maigre.


Ainsi soit-il ! Puissions nous espérer ne plus jamais vous revoir en
cette cour, dame ! *Il frappa une nouvelle fois sur son pupitre puis
quitta enfin cette salle suante.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ' une amende de 20 écus.