Votre honneur, chère assemblée,

Les jours se suivent et les accusés se ressemblent'.
Messire Pertacus qui ce jour est déjà en prison dans nos geôles pour
des actes de brigandages commis en Bourgogne'.risque fort d'avoir à
goûter à nouveau l'hospitalité et le confort des prisons Alençonnaises'
Je viens effectivement de recevoir un courrier de dame faguiang,
coordinatrice aux recherches en Bourgogne afin que nous lancions ici un
nouveau procès à l'encontre de ce triste sire !!!

Permettez moi donc de faire ici lecture de l'acte d'accusation de leur procureur, messire Olivier1er.

*Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Pertacus, vous comparaissez ce jour 27 Novembre 1457 devant
cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de
Messire Smullyan.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 29ème jour du mois
d'Aout 1457, entre la Ville de COsne et la Ville de
Sémur.


Voici la preuve du racket

http://cassi-smully.forumactif.com/users/a44/59/52/12/album/screen10.jpg

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé
fait état d'une perte de 580 écus et 15 miches de pains soit
l'équivalent de 670 Ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par
la responsable dame Faguiang ; qu'il n' a
pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être
appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété
de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la
force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende,
ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du
remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Pertacus, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier :
Stam

Avocats titulaires:
Angelique0309
Geulederat
intello39
Poupounet
Umondel
Garwael

La parole est à la défense.*


Je me permettrais donc juste d'ajouter que l'accusé est donc un
récidiviste et de rappeler que lors de son procès précédent jugé en
Alençon il tenta de falsifier les preuves de sa mise en accusation'.

*puis Fraxie ajouta dans un sourire ironique*

Je laisse donc maintenant la parole à cet individu décidément bien sous tous les rapports'.

Fraxie

Procureur d'Alençon
Le 28 novembre 1457

normalement
avec la reforme du brigandage on aurai pas du au moin me prevenir que
la personne l on me recherchait car on m avai dit que dame enchantresse
me recherchait deja pour sir callmar on m avai pas prevenu et
maintenant lui il y aurai pas un petit probleme de procedure ?

Dame la Juge,

Je vous fais lecture du réquisitoire du sieur Olivier1er, Procureur de Bourgogne dans l'affaire qui nous occupe icelieu.

"Votre Honneur,

L'accusé en plus du vol se livre au mensonge en plein tribunal - ce qui
est un outrage - et à la Diffamation envers dame Faguiang. Dame
Faguiang - la coordinatrice du Brigandage pour la Bourgogne - a publié
un avis de recherche apres que le prevenu ait accepté la reforme du
brigandage.

Aujourd'hui, ce delinquant vient mentir de maniere ehonté en ce
tribunal en niant toute information prealable et en declarant que dame
Faguiang n'aurait pas fait son travail.

Or, l'avis de recherche qui a permit son arrestation ne peut etre
redigé qu'apres accord de la reforme par le prevenu, impliquant de
facto son information sur sa mise en recherche.

Le Prevenu est en plus un recidiviste !

Votre honneur, je vous demande une condamnation à la peine maximum prevu par le Delit commis à savoir :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété
de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la
force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende,
ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du
remboursement des caractéristiques perdues. »

Assortie d'une condamnation pour outrage à ce tribunal d'une journée de prison supplementaire,

et une journée de prison supplémentaire pour le delit de diffamation
envers Dame FAguiang dont il s'est rendu coupable en declarant qu'elle
ne faisait pas son travail correctement, et aux termes de l'article
422-4 ' De la diffamation
"La diffamation se définit par des propos sans fondement
visant à atténuer la crédibilité d'un autre citoyen,
bourguignon ou non.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la
personne visée par les propos diffamants, d'un jour de
prison et d'une amende de 200 écus. "

Votre Honneur, je vous remercie de votre Attention.

Faict le 01 Decembre 1457 par le Procureur de Bourgogne Olivier1er,
Seigneur de Sermages, Grand MAitre de l'Ordre de la Toison
d'Or"

on m avai dit qu une personne me recherchai oui mais ece que l on aurai pas du me prevenir pour les deux autre personne aussi ?

*Rose avait écouté attentivement la lecture du réquisitoire du procureur Bourguignon par le
procureur Alençonnais. La remarque de l'accusé lors de sa dernière
déposition l'a fit bien rire. Un petit rictus encore présent a ses
lèvres, quelques instants de réflexion plus tard, elle pris la parole.*

Messire Pertacus, ainsi l'ont aurait dû vous prévenir que vous étiez
recherché ! prévenez vous vos victimes que vous allez les dépouiller de
tous biens gagnés durement, et les laisser dans un piteux état au fond
d'un fossé ?

*Reprenant son sérieux*

Après informations prises auprès de notre confrère le juge bourguignon
Umondel,et lecture faite du Traité de coopération judiciaire passé
entre nos deux duchés, messire Pertacus doit être jugé suivant des lois
conformes a notre duché, puisqu'il est jugé en notre duché. Je vais
donc rendre mon verdict suivant les lois alençonnaises.

*Regardant le procureur et s'adressant a lui*

Ceci implique donc, messire procureur, que je ne respecte pas le réquisitoire de votre confrère
bourguignon dont vous venez de nous faire lecture.

*Regardant l'accusé et lui faisant signe de se lever*

Messire Pertacus vous êtes donc accusé de brigandage. Je vais donc
rendre mon verdict en vertu de notre code pénal et plus
particulièrement du Chapitre 4 - Du trouble a l'ordre public, Article
624-1b Du brigandage et du racket.

Messire Pertacus je vous accuse donc de brigandage avec récidive en
terres bourguignonnes, votre fuite ne vous aura pas protégé, Aristote
en soit loué ! Je vous condamne donc à méditer pendant 3 jours en nos
geôles alençonnaises sur les bienfaits de vous tenir au calme tant que
vous serez en nos terres. Puisque vous vous êtes installé en Alençon
c'est que vous devez en apprécier les nombreuses facettes. Si ce n'est
déjà fait, je vous invite également a visiter nos mines où vous
effectuerez 5 jours de travaux forcés pour le duché qui vous a
accueillit.

*Faisant signe aux gardes de venir s'emparer du condamné pour son engeôlement*

Sachez messire Pertacus que notre patience a des limites, et je ne vous
conseil pas de nous ré-imposer votre présence en ce tribunal !

Dura Lex Sed Lex !

*Claquement sec de marteau*


MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 20e jour du mois de Décembre 1457